Réglementation de la circulation aérienne

REGLEMENTATION DANS LES E.R.P LES PRINCIPAUX TEXTES DE LA REGLEMENTATION 1/ LE C.C.H : Code de la Construction et de l’Habitation articles : R.123-1 à R.123-55 et R.152-4 à R.152-5 relatif à la protection contre les risques d’incendie et de panique dans les E.R.P 2/ LE REGLEMENT DU 25 JUIN 1980 : Concerne les établissements recevant du public. *Dispositions Générales *Dispositions Particulières 3/ L’ARRETE DU 18 MAI 1998 MODIFIE LE 05 MAI 2005 Concerne la qualification du personnel de sécurité

Conclusion…………………………………………………………………………………22 1 1. Présentation Air France a été fondée en 1933 suite à la fusion des cinq principales compagnies de transport aérien Français que sont : Air Orient, Air Union, la C.I.D.N.A., S.G.T.A et l’Aéropostale. A la fin de la seconde guerre mondiale, le transporteur aérien était nationalisé. L’état Français décidait en 1994, de regrouper toutes ses compagnies aériennes (Air France, Air Inter, Air Charter et UTA) dans une holding, groupe Air France. En février 1999, la holding était partiellement

réseaux d’échanges. Les échanges entre pays ne sont possibles que du fait de l’existence, d’un coté, des exportateurs-vendeurs et importateur-acheteur, et, de l’autre, des transporteurs qu’ils soient spécialisés ou non dans le domaine maritime, aérien ou terrestre. Avec cette internationalisation, pouvoir transporter un bien toujours plus loin, plus vite, et de manière économique, est un facteur primordial de succès. . Cette évolution a contribué à l’adaptation du secteur des transports aux

l’Audit Interne 04 04 08 16 16 19 21 21 22 23 DEUXIEME PARTIE : IDENTIFICATION DES PROBLEMES Chapitre 1 : Analyse de l’environnement externe Section 1 : Environnement macro-économique Section 2 : Synthèse de l’environnement global du transport aérien Section 3 : Diagnostic externe Chapitre 2 : Analyse de l’environnement interne Section 1 : Au niveau de Air Madagascar Section 2 : Au niveau du Département Audit Interne Section 3 : Diagnostic interne 26 26 34 38 40 40 46 50 TROISIEME PARTIE :

de l’environnement réglementaire du commerce. Si ces mesures aboutissent cela va permettre à la Turquie de créer une économie compétitive au plan international. La Turquie a pris des engagements, elle respecte les six principes efficients de réglementation pour l’ouverture des marchés (Non discrimination, transparence, absence de mesures restreignant les échanges, l’utilisation des normes harmonisées au plan international, la reconnaissance de l’équivalence et l’application des principes de la

Section I. Délimitation de la propriété publique §1. Distinction de la propriété des personnes publiques et du territoire public A. Identification du territoire public Est une zone géographique décomposée entre le territoire terrestre / maritime / aérien. * terrestre : ensemble des espaces au sol sur lesquels sont établies les personnes et les collectivités publiques et territoriales (au sens large, comprenant l'Etat) Arrêt Commune de Porta, 2002 : volonté des coll locales de défendre leur territoire

très attaché à la nature ce qui oriente leur consommation. Distributions et Infrastructures : Réseau routier : On compte 137 600km dont 1 500 km d’autoroute Un réseau ferré de plus de 11 560 km de voies dont 75% sont électrifiées. Le réseau aérien : 8 086 500 passagers (trafic national) Le réseau maritime : 32 350 000 passagers embarqués/débarqués dans tous les ports. 15 aéroports régionaux dont 2 internationaux desservant principalement les pays européens. Achats très élevé en boutiques

carrefours délicats, * l'allongement du réseau interurbain, * l'interconnexion avec les pistes du département.   L'enjeu : inciter les Montpelliérains à utiliser au maximum ce mode de déplacement doux et à se réapproprier les espaces de circulation. Pour des raisons de développement durable, d'économie mais surtout d'amélioration de la qualité de vie. Le plan de déplacement entreprise (PDE) La Ville a mis en place un plan de déplacements entreprises (PDE). Pour inciter ses agents à utiliser

l'exécution de la législation et la réglementation dans ce domaine. Son rôle se résume dans les deux points suivants:  Appliquer les lois et règlements en matières de contrôle extérieur et des changes et de la taxe sur la valeur ajoutée dans les conditions et limites fixées par les textes régissant ces matière ;.  De prêter son concours à l'application des législations et réglementations qui prévoient son intervention. Cependant, la réglementation douanière est considérée comme un obstacle

Européen. A- Des limites perméables. Petit continent ≠ limites étanches SUD :Mediterrannée Lieu d’échanges Rôle majeur mise en place UE OUEST :Atlantique Barrière jusqu’au 15èm s. + Islande NORD :Océan glacial Arctique Carrefour aérien Asie Amérique et Europ. EST :Mont Oural+Mer Caspienne+Caucase Russie=puissance européenne Limites depuis 18èm s. B- Des milieux de vie différents . Inbrication terre-mer(péninsules) NORD :reliefs clames et modérés SUD : reliefs élévés