Relations Internationales Droit Licence 1 Nanterre

Centre d’Études Internationales de la Propriété Intellectuelle Université Robert Schuman, Strasbourg LE RÉGIME JURIDIQUE DE L’AMBUSH MARKETING Soutenu par Mademoiselle Amandine PÂQUET Sous la direction de Monsieur le Professeur Yves REBOUL, Directeur général du CEIPI Master Contrats, transferts de techniques, concurrence Année universitaire 2005/2006 Remerciements Je tiens tout particulièrement à remercier, Monsieur le Professeur Yves Reboul pour m’avoir donné l’opportunité de

Rapport d’économie Veolia eauRUHNKE Paul Licence Professionnelle SARII Année 2022-2023Table des matièresTable des matières I. Présentation du groupe Veolia 5 a Histoire du groupe Veolia 5 II. Implantation de Veolia 6 b Implantation Mondiale : 6 c Implantation en France 7 III. Critères de classification 8 d La taille de l’entreprise 8 e Le secteur d’activité : 8 f Nombres de Filiales : 8 IV. Gestion des filiales Veolia 9 g Gestion de l'eau 9 h Gestion de l'énergie : 9 i Gestion

Le droit commercial international peut être défini comme « l’étude des règles s’appliquant aux opérateurs et aux opérations du commerce international ». La lex mercatoria a pendant longtemps régi les relations commerciales internationales entre commerçants. Il s’agissait d’un ensemble de règles de droit fondées sur la coutume et l’usage. Après la première guerre mondiale, l’expansion rapide du commerce international fait apparaitre la nécessité de disposer d’un ensemble de normes et de règles communes

LA COMMISSION DARROIS I. LETTRE DE MISSION 1. Mission et enjeux Le 30 juin 2008, le Président de la République Monsieur Nicolas SARKOSY a missionné Maître Jean-Michel DARROIS afin qu’il préside une nouvelle commission avec pour but principal la réforme de la profession d’avocat et la création, selon le Président, d’une « Grande Profession du Droit ». Le Président de la République fait d’ailleurs part dans sa lettre de mission de sa volonté que la Commission aboutisse à « une réforme

Le droit @ l’heure des réseaux sociaux Mémoire de recherche sous la direction de Marie Serna, Professeur à HEC Paris Marine de Montecler HEC Paris - 2011 Majeure Stratégie fiscale et juridique internationale Table des matières Introduction .......................................................................... 4 I. Nature juridique des réseaux sociaux .................... 8 A. Les réseaux sociaux : diversité de formes et de comparables 12 1) La diversité des réseaux sociaux .........

DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ***** Ouvrage conseillé : Droit de la Propriété industrielle, Burst, Chavanne, par J.Azéma et J.Ch.Galloux, Précis, Dalloz, 6ème éd., 2006 (nouvelle édition annoncée pour fin 2010)) Le droit de la propriété industrielle fait partie de la propriété intellectuelle, ensemble plus vaste, qui accueille également le droit de la propriété littéraire et artistique (P.L.A., branche parfois appelée encore Droit d’auteur et droits voisins), destiné à protéger les œuvres

LabSET Laboratoire de Soutien à l’Enseignement par Télématique Direction : Marianne POUMAY Resp. Académique : Dieudonné LECLERCQ L’e-learning dans l’Enseignement Supérieur - Environnement International Francophone – Mars 2006 Rapport de synthèse rédigé pour l’Agence Wallonne des Télécommunications Pascal Balancier François Georges Sarah Jacobs Vincent Martin Marianne Poumay LabSET-ULg, Boulevard de Colonster, 2, Bât. B 9 - Sart Tilman - B 4000 Liège Tél. : +32-4-366 47 69 -

Rapport d’économie Veolia eauRUHNKE Paul Licence Professionnelle SARIIAnnée 2022-2023Table des matières I. Présentation du groupe Véolia 5 a Histoire du groupe Veolia 5 II. Implantation de Veolia 6 a. Implantation Mondiale : 6 b. Implantation en France 6 III. Critères de classification 7 a. La taille de l’entreprise 7 b. Le secteur d’activité : 7 c. Forme juridique : 8 d. Chiffre d’affaire : 8 e. Capital social : 9 f. Positionnement sur le marché industriel : 9 g. Nombres de Filiales : 9 h. Concurrent

car elle concerne la rationalisation de l’utilisation du papier, voire la dématérialisation de certains outils, documents ou publications. Après l’évolution de nos publications écrites et électroniques, la prochaine étape concerne le choix de la licence électronique à partir de la saison prochaine 2011-2012. Nous espérons que l’engagement sera partagé par le plus grand nombre et nous vous encourageons à présenter cette démarche et à inviter vos licenciés à s’y associer : toutes les informations sont

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