Remerciement Mémoire Notaire

Philippe TUFFREAU, bâtonnier et vice-président du Conseil national des barreaux Mme Andréane SACAZE, bâtonnière et membre du Conseil national des barreaux Mme Hélène POIVEY-LECLERCQ, avocate, membre du Conseil national des barreaux M. Jean-Marie OHNET, notaire à Strasbourg M. Marc MOINARD, secrétaire général du ministère de la Justice Mme Pascale FOMBEUR, directrice des affaires civiles et du sceau M. Léonard BERNARD DE LA GATINAIS, directeur des services judiciaires M. Jean-Marie HUET, directeur des affaires

VIII, en qualité de rapporteur -2- Avertissement La Faculté n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse ; ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur. -3- -4- Remerciements À ma mère. -5- -6- Résumé (Veillez à être proche de 1700 caractères) : Balbutiante à la fin de l’Ancien Régime, interdite sous la Révolution, quasi inexistante sous le premier Empire, l’assurance de dommages réapparut sous la Restauration

ma – (00 212) (00 212) http://www.iav.ac.ma REMERCIEMENT Mes grands remerciements vont, tout d’abord, à ma Professeur Madame Loubna EL MANSOURI, enseignante chercheure et Monsieur Mohamed OULKHIR, IGT privé à Meknès, pour m’avoir motivé par leur encadrement efficace et efficient. Leur ouverture d’esprit, et leurs analyses pertinentes et conviviales ont contribué à rendre ce rapport agréable et enrichissant. Mes remerciements s’adressent également au corps professoral et administratif

qui m’ont conduit à ce succès.  A vous mes frères Gilchrist, Michael et Octave pour vos conseils. Et votre inquiétude.  A toi Ulrich M.CHINA pour les conseils et suivis qui m’ont conduit à cette réussite. Fausta MIGNONZON REMERCIEMENT La réalisation de ce document ne serait une effectivité sans le concours de certaines personnes que nous tenons vivement à exprimer notre gratitude, il s’agit entre autre de :  Monsieur Farouck A. KARIMOU, notre maitre de rapport de stage,

faut-il adopter compte tenu des normes juridiques et fiscales en vigueur et de la conjoncture économique actuelle ? Présenté par : REMERCIEMENTS Remerciements les plus sincères aux personnes qui m’ont apporté leur aide et qui ont contribué à l’élaboration de ce Mémoire. MERCI à tous et à toutes. Sommaire INTRODUCTION…………………………………………………………………………..4 I. TRANSMISSION DU PATRIMOINE………………………………..…………………..5 1. DÉFINITION…

............. On peut donc dire que leur disposition est identique. de ces lignes ? 26 27 1. 2. 3. 4. MAROC-TELECOM Bd IBN TACHFINE Ain-borja CASABLANCA Mme OUAZZANI, bâtiment C, Résidence le tilleuls, RABAT Maître GADOURI Mohamed, Notaire, 10 rue de longlois, FES Société MOREAU à l attention de M.Jacques DESCAMPS , route de Troyes, PARIS 28 d) les références et l objet Vos références : ce sont les références du destinataire (prises sur un précédent courrier). Nos références

souffrir cette pensée ; et le seul mot de testament me fait tressaillir de douleur. Argan Je vous avais dit de parler pour cela à votre notaire. Béline Le voilà là-dedans, que j'ai amené avec moi. Argan Faites-le donc entrer, m'amour. Béline Hélas ! mon ami, quand on aime bien un mari, on n'est guère en état de songer à tout cela. Scène 7 Le Notaire, Béline, Argan Argan Approchez, monsieur de Bonnefoi, approchez. Prenez un siège, s'il vous plaît. Ma femme m'a dit, monsieur, que vous étiez

peupliers plantés en 1793. Enfin la maison dans laquelle il demeurait était la sienne. Ainsi établissait-on sa fortune visible. Quant à ses capitaux, deux seules personnes pouvaient vaguement en présumer l'importance : l'une était monsieur Cruchot, notaire chargé des placements usuraires de monsieur Grandet ; l'autre, monsieur des Grassins, le plus riche banquier de Saumur, aux bénéfices duquel le vigneron participait à sa convenance et secrètement. Quoique le vieux Cruchot et monsieur des Grassins

d'Argan, et sœur d'Angélique. BÉRALDE, frère d'Argan. CLÉANTE, amant d'Angélique. MONSIEUR DIAFOIRUS, médecin. THOMAS DIAFOIRUS, son fils, et amant d'Angélique. MONSIEUR PURGON, médecin d'Argan. MONSIEUR FLEURANT, apothicaire. MONSIEUR BONNEFOY, notaire. TOINETTE, servante. La scène est à Paris. ACTE PREMIER, SCÈNE PREMIÈRE ARGAN, seul dans sa chambre assis, une table devant lui, compte des parties5 d'apothicaire avec des jetons6; il fait parlant à lui-même les dialogues suivants.— Trois et deux

[pic] MEMOIRE DE FIN DE CYCLE NOTE DE CONFIDENTIALITE Dans le cadre de notre travail, nous avons rencontré plusieurs personnes. Nous les avons interviewées et nous avons obtenu des informations. Certaines informations représentent des données stratégiques dont la diffusion n’est pas autorisée par la BHCI. Nous espérons que cette situation n’entravera pas la compréhension du présent mémoire. DEDICACE