Res Humaine

3. La protection de l'humain Le droit a pour mission de protéger l'être humain, en lui confisquant des prérogatives. Le droit s'intrepose entre l'humain et la science. Ex: la recheche de la paternité, la science est capable a 100% de déterminer une filliation, pour autant le droit permet il a la science d'intervenir dans le domaine de la filliation a tout instant? NON les conditions pour qu'un être humain recherche sa paternité est enfermé dans des conditions. Le droit l'a conditionne

déjà, affecte leur domaine. Il n'est pas rare, en effet, d'y faire figurer tout ce qui ne peut être l'objet d'un acte juridique sans distinguer selon que l'indisponibilité atteint effectivement une chose ou qu'elle concerne la personne. Le corps humain, en particulier, est fréquemment placé dans la catégorie des choses hors du commerce lors même qu'il n'est pas assimilable à une chose. Il en résulte une dilution de cette catégorie qui, par delà le monde des choses, accueille indifféremment tout

les téléphériques, les corps tombés du ciel (morceaux de satellites). Sont également exclues les choses qui n'appartiennent à personnes (les RES NULLUS), le gibier, mais aussi la neige entraînée par une avalanche. Les choses abandonnées sont exclues de l'art. 1384 C.Civ. Par ailleurs, le respect de la personne humaine conduit à ne pas traiter le corps humain comme une chose. Il en est de même pour la pensée. b – Les qualités requises de la chose. La jurisprudence a peu à peu précisé qu'elles sont

donc la personne humaine ne peut l’être. Or, se pose la question de savoir si la personne humaine est une chose hors commerce ? A première vue, la réponse à cette question parait simple. La majeure partie des personnes répondrait affirmatif à cette question. Dans leur ouvrage intitulé « Les Biens », Philippe MALAURIE et Laurent AYNES évoquent le fait que « la laïcisation du droit moderne a eu, pendant longtemps, pour conséquence qu’étaient hors du commerce la personne humaine et tout ce qui

Macro´conomie, Blanchard Cohen (Pearson Education) e 3. Macro´conomie, Burda Wyploz, de Boeck e Compl´ment: Lecture des journaux, de revues sp´cialis´es comme e e e ”Probl`mes Economiques”, de rapports du CAE, de livres de e collection ”Que sais-je?”, ”Rep`res”.... e Macro´conomie e Premi`re Partie: La croissance ´conomique e e Macro´conomie e Introduction A. D´finition e Langage courant Les ´conomistes pr´f`re n´anmoins r´server ce terme pour une e ee e e d´finition plus pr´cise e e Le taux

modification de l’évaluation des richesses et de la nature des biens constituant le patrimoine. 19ème siècle : biens de valeur = immobiliers et corporels Aujourd’hui : incorporels Titres de sociétés, auteurs : Microsoft, L’Oréal, Harry Potter... « res mobilis, res vilis » Evolution du droit des biens : ordonnance du 23 mars 2006 (modification du régime des sûretés) + à venir : projet de réforme (31 Oct 2008) sur les textes du code civil. Partie préliminaire : La Notion de bien Bien = distinction

large : inerte ou en mouvement, mobilière ou immobilière, dangereuse ou pas, viciée ou non, matérielle ou non (ex: ondes, vapeur). Le corps humain n'est pas considéré comme une chose, sauf s'il constitue un tout avec la chose (ex: choc entre deux cyclistes). Il existe des choses sans maître telles que l'eau, l'air ou encore la neige que l'on appelle des res nullius (la chose de personne). Ces choses ne peuvent faire l'objet d'une responsabilité en principe. La chose devient source de responsabilité

des faits » (Montesquieu). C'est aussi un homme d'action et de dialogue qui veut mettre sa réflexion au service des autres, faire partager ses idées. Ainsi, la figure du philosophe n'est réductible aux écrivains des Lumières: elle devient un modèle humain qui se diffuse dans toute la société et le fondement d'une libération de l'Homme qui aboutira, en 1789 à la déclaration des droits de l'homme et du citoyen. [J acques Le Fataliste, Diderot / Manon Lescaut, Abbé Prevost] → Réalisme, naturalisme

que » les conventions ayant pour effet de conférer une valeur patrimoniale au corps humain, a ses éléments ou a ses produits sont nulles. »La loi sanctionne par la nullité (l’anéantissement rétroactif de la convention) de telle convention .Le corps humain ne peut pas être évalué pour une raison simple : son rapport a la personne, personne dont il constitue le support avec lequel il ne fait qu’un. Le corps humain est peut être une chose mais c’est ne pas un bien .En revanche, il y a une catégorie

Valentin, Chabert ou Mme de Mortsauf… : qui n’a pas d’abord emporté de sa lecture de Balzac le souvenir de quelques figures ? », comme le demande J.D. Ebguy dès l’introduction. Si l’on ne peut raisonnablement considérer ces grands noms de La Comédie humaine comme les épigones des héros épiques ou tragiques, on ne peut nier toutefois leur incroyable pouvoir de fascination, laissant transparaître une volonté manifeste, chez l’auteur, d’exalter la singularité. Certes, la comparaison avec les temps anciens