Responsabilité Du Banquier En Droit Marocain

sans pareil. De plus, ils se sont développés en relation étroite avec la mondialisation financière et économique, elle-même née de la libéralisation et de la déréglementation des activités financières, accélérées depuis une trentaine d’années. La responsabilité des Etats dans cette expansion est loin d’être négligeable : conservation du secret, apathie coupable, abdication des pouvoirs de régulation face aux dogmes de l’ultralibéralisme. A quoi sert un paradis fiscal ? Les paradis fiscaux tendent à

|Publication : Banque Marocaine pour | | |le Commerce et l'Industrie | Rapport de fin de formation, en tant que chargé d’accueille dans une agence de la BMCI à Rabat [pic] Elaboré par : Encadré par: Mois d’Avril 2006 Remerciements Je remercie Monsieur CHIHI, Directeur de l’agence Rabat Ville Nouvelle, de la Banque Marocaine pour le Commerce

l’exportation et les différents élément relatives a cette matière. A propos d’O.C.P OCP est la Première entreprise industrielle marocaine et un des leaders mondiaux de l'industrie des phosphates et produits dérivés, OCP est tout à la fois la locomotive économique du Royaume et un acteur majeur de l’agriculture mondial. Il n'en est pas moins conscient de ses responsabilités sociales et environnementales envers les hommes et leur écosphère. Nourrir l'humanité tout en préservant les équilibres naturels

Concerne le retrait lié au compte sur carnet oừ le client seulement au droit de faire le retrait (même contrôle que celui de RET03). b- Les retraits déplacés RTD Lors de cette opération deux cas se présentent : *1er Cas : Le RTD dont le montant est inférieur ou égale à 5000 Dhs. *2éme Cas : Le RTD dont le montant est supérieur à 5000Dhs. Pour le premier cas le client a le droit de tirer (hors son agence) jusqu’à 5000Dhs par semaine sans aucune formalité

transmet l’effet à un tiers (son banquier), et mandate ce dernier pour recevoir le règlement du tiré à l’échéance ; o Il peut être pignoratif : dans ce cas, l’endosseur remet la lettre de change en gage à un tiers. C’est le cas, par exemple, lorsque le bénéficiaire négocie l’effet auprès d’une banque, si l’escompte est réalisé sauf bonne fin (si c’est un escompte sans recours, il s’agit en effet d’un endossement translatif). ? Elle donne au porteur les recours du droit cambiaire du pays du débiteur

les caractéristiques du marché des particuliers Chapitre 3 : les placements Chapitre 4 : les opérations et les services bancaires Chapitre 5 : les différents types de crédits qu’accordes la banque aux particuliers Chapitre 6 : la responsabilité du banquier INTRODUCTION La banque, à travers son activité, qui est scindée en trois grandes opérations à savoir : la réception des fonds du public (collecte de dépôts) ; la distribution de crédits ;

et distributeurs de services de paiement IV.3 58 Vers la levée des clauses d’exclusivité pour les produits des STA IV.4 60 Vers un secteur de la microfinance renforcé et crédibilisé ? IV.5. 63 Bibancarisation IV.6 69 Modernisation du droit des Technologies de l’information et de la communication(TIC) et des libertés publiques IV.7 73 Marchés financiers et boursiers Partie V 84 Services et Produits financiers et technologiques innovants V.1 85 Services et Produits d’amélioration

 la suite de cours : Droit des affaires CHAPITRE 4- LES EFFETS DE COMMERCE – LE CHÈQUE Nous envisagerons : D’abord, les aspects techniques, ensuite, les systèmes de protection du chèque. § 1 – LES ASPECTS TECHNIQUES A – NATURE ET FONCTION DU CHÈQUE Le chèque est un effet par lequel le tireur dispose de ses fonds déposés chez le tiré (qui est obligatoirement une banque), en effectuant des retraits à vue, soit à l’ordre de lui-même, soit à l’ordre du bénéficiaire

Mes sincères remerciements s’adressent à mon professeur encadrant M. AHMED BOUKLATA IDRISSI HASSANI, pour avoir dirigé ce modeste travail et pour les précieux conseils et la disponibilité dont il a su me faire profiter en dépit de toutes ses responsabilités. Je remercie également tous mes professeurs du Master Recherche Management, Stratégie et Finance d’Entreprise. Je tiens également à remercier vivement les professeurs membres du jury, pour leur patience et indulgence. J’exprime toute ma reconnaissance

de placements 4. les comptes 5. les packages 6. les cartes Le présent rapport se propose pour donner un bref aperçu sur l'une des plus prestigieuses et performantes banques au Maroc la BMCI, Banque Marocaine du Commerce et de l'Industrie. Afin d'élargir mes connaissances ainsi qu'enrichir ma formation, le contact avec le monde professionnel s'avère indispensable, ainsi mon stage m'a permis cela dans le cadre d'une démarche assez polyvalente, L'approche