Responsabilité Médicale Au Maroc

ESTO Université Mohammed Premier Royal Air Maroc Ecole Supérieure de Technologie ‫الخطوط الملكية المغربية‬ - Oujda - - Oujda - Rapport de stage d’initiation au sein de la société : Filière: Option : Techniques de management Finance, Comptabilité, Fiscalité Réalisé par : Encadré par : Mlle. CHAIBI Ilham Mr. CHOUKRI Année Universitaire : 2009-2010 1 Rapport de stage ESTO 2 Rapport de stage ESTO Université Mohammed Premier Royal Air Maroc Ecole Supérieure de Technologie ‫الخطوط

1053-06 du 28 Rabii II 1427 (26 mai 2006) fixant les conditions générales – type des contrats relatifs à l’assurance responsabilité civile automobile ainsi que par les conditions générales et particulières qui suivent. Il se compose des éléments suivants : • Les Conditions Générales, • Les Conditions Particulières. Multirisque Automobile Sommaire PARTIE I – GARANTIE « RESPONSABILITE CIVILE AUTOMOBILE » I - Objet et étendue de la garantie Article premier : Définitions Article 2 : Objet de la garantie

sportive au niveau national……………….….……24 2.2.1 : Au niveau de l’Etat……………………………………………………………………….….….. 24 2.2.2 : Au niveau des clubs………………………………………………………………………..…… 29 Chapitre2 : Diagnostic de la médecine sportive au Maroc…..……... 30 Section1 : Etat des lieux de la médecine du sport au Maroc..….. 31 A : Organisation de la médecine du sport………………………………………………………..31 B : Médecin du sport : Rôle, qualités et positionnement…………………………..……34 Section2 : Diagnostic de la médecine du sport au niveau du RAJA

 Le plan Introduction I – Les régles de l’assurance responsabilité civile en matiére d’accident de circulation : a- l’étendu de l’assurance responsabilité civile b – les limites de l’assurance responsabilté II- l’indemnisation des dommages des accidents de circulation selon les dispositions du dahir du 2 octobre 1984 a- Les conditions d’application du dahir de1984 b- Les préjudices indemnisables dans le cadre du dahir de 1984 III - Le fond de garantie

 ROYAUME DU MAROC SOMMAIRE Introduction 05 Synthèse du programme de formation 06 Description de la compétence 07 Les séquences du module de compétence 08 Séquence 1 09 1-1 Caractériser l'activité commerciale et les conditions d’acquisition du statut de commerçant…………………………………………………………………………………………..10 1-2 Présenter le régime juridique et les conséquences

Droit des assurances |Ouvrage : Réalités et perspectives de l’assurance au Maroc : Mr Kettani | |Droit des assurances : Nasri. | |Les assurances terrestres en droit français. | |Lambert faivre : le droit des assurances

TRAVAIL UMT Centre international de formation A1-2908 Formation Syndicale en matière de Relations professionnelles. Turin 20/10 – 21/11/2003 UMT. 232 Avenue des FAR. CASABLANCA - MAROC. Tel : +212 61 170399 / +212 22 300118. Email : hajiba@menara.ma LE MAROC CONSTITUTION (Quelques articles) Le Maroc est une Monarchie constitutionnelle, démocratique et sociale. Le Roi préside le Conseil des ministres. Le Roi est le Chef Suprême des Forces Armées Royales. Il nomme aux emplois civils

l’assurances………………………….................................5 1-Définition………………………………………………………………6 2-Les textes qui régissent le secteur des assurances au Maroc…………………………………………………………………………….6 3-Les compagnies d’assurance au Maroc………………………………...7 Deuxième partie : Présentation de l’Assurance Lyazidi et Fils……………………………..8 1-Historique………………………………………………………………9 2-Activités

l’aide aux personnes dans le besoin et qui ne bénéficient pas de conditions convenables pour accéder à l’enseignement. « Les oubliés du désert », a été mise en place et pensée comme un authentique engagement pour le développement durable du Maroc. Nous avons voulu permettre aux enfants d’avoir leurs propres moyens d ‘éducation. Le fait que cette expédition ne puisse se dérouler qu’en 4L a également attiré notre attention et a été déterminant pour nous. III. LE 4L TROPHY Organisé

Les accidents du travail et les maladies professionnelles sont réparés selon un système d'indemnisation spécial Responsabilités du salarié Le travailleur a droit à des conditions de travail qui respectent sa santé et son intégrité physique.En contrepartie, il doit se conformer au règlement interne et aux consignes de sécurité et utiliser les équipements de protection collective et individuelle mis à sa disposition. La non-observation de ces obligations par un salarié dûment informé peut être