Risque De Non Conformité

contrôler la bonne maîtrise des procédés et de contribuer à l'amélioration de la qualité. 2- Objectifs de l’audit qualité : Les audits sont conçus pour atteindre un ou plusieurs des objectifs suivants : Déterminer la conformité ou la non-conformité des éléments du système qualité aux exigences prescrites. Déterminer l’efficacité du système qualité mis en œuvre. Déterminer la capacité du système à satisfaire les objectifs qualité prescrits. Donner à l’audité l’occasion d’améliorer

L’application de vos procédures, de vos plans, de vos politiques et de vos formulaires devrait donc être assez bien rodée. L’audit interne est une étape cruciale dans le processus d’implantation. Cette activité vous permettra d’évaluer si vous êtes prêt ou non à être audité par l’organisme certificateur. Elle constitue en quelque sorte une « police d’assurance » de certification. L’audit doit être supervisé par le responsable qualité. Il peut donc être assisté par une autre personne. Le cas échéant, le responsable

est spécifique à cause de sa matière première qui est l’argent ; * L’activité bancaire est exposée à une forte concentration des risques regroupés en trois grands groupes qui sont : les risques bancaires (liquidité, contrepartie et risque de marché), les risques opérationnels (risque juridique et de non-conformité), et les risque de gouvernance (non-conformité, management et extérieurs). 2- Les mesures qui répondent à l’obligation de sécurité forte et spécifique Ces mesures relèvent des

particulières (bonus spécifiques, avantages en nature, …) ? Existe-t-il des contrats d’assurance « homme clé » ? Les avantages en nature sont-ils correctement déclarés sur la DAS ? Type d’erreurs relevées Conclusion : évaluation générale du risque DILIGENCES Fait par ou N/A ou O/S Ref OBSERVATIONS CHARGES Revue analytique n-1/n/budgets Préparer ou obtenir une analyse comparative par rapport à l'exercice précédent et au budget des charges figurant dans le compte de résultat

2. Direction générale ..................................................................................... 3. Culture de contrôle .................................................................................... 10 10 11 12 B. Évaluation des risques ................................................................................... 13 C. Activités de contrôle ..................................................................................... 14 D. Information et communication .............

de cohésion du cadre juridique et institutionnel ................................................................................................................................................................ 24 c - Sur le plan de la gestion des risques des règles de supervision bancaire et exigences de transparence ................................................................................................................................. 27 d - Sur le plan de la concurrence dans le secteur

dispositif du contrôle interne en renforçant la documentation et la gestion des risques Les dispositions de la loi Sarbanes-Oxley tendent à améliorer le contrôle interne relatif au reporting financier en permettant aux entreprises d’identifier et de remédier aux défaillances rencontrées, et de mieux contrôler son activité. Les bénéfices majeurs sont l’amélioration de la documentation du contrôle interne, une gestion des risques plus formalisée et un renforcement de la fonction d’audit interne. Les

spécifiques aux activités bancaires et financières, étaient rares et non appliqués. L’émergence de certains droits comme le droit de la consommation et de la protection des libertés individuelles a amené un renforcement du volet pénal de certaines activités comme le démarchage et le traitement des données à caractère personnel. C’est pourquoi les directions générales des groupes bancaires se sont dotées d’une cellule d’étude du risque pénal. La responsabilité pénale est personnelle mais peut également

18 Quelles sont les 3 familles de risque majeur auxquelles sont exposées les banques ? Depuis une 20aine d’années sous l’impulsion de bale la définition des risques bancaires s’est précise. Il est devenu indispensable de classer les risques bancaires en famille. La réglementation francaise regroupe en 3 groupes les risques bancaires. I Les risques bancaires Regroupe les sources de risque caractéristiques des entreprises bancaire • Le risque de liquidité Au niveau du bilan :

l'environnement étudié. C - Effectuer une évaluation des risques. D - Elaborer le plan d'audit. R-001 : Réponse B. Un auditeur doit maitriser les processus avant puis effectuer une évaluation des risques. Et sur cette base, l'AI devrait préparer un plan d'audit. 2 1 Audit Des SI: Etudes de Cas - Questions / Réponses Question: Q-002 : En prévoyant une mission d’AI, l'étape la PLUS critique est l'identification du : . A – Zones à haut risque. B - Ensembles de compétence des auditeurs