Risque De Non Conformité

juin 2008 Sommaire  Les comportements sécurité comme cible des approches facteur humain, organisationnel et culture sécurité  L’importance des comportements pour la sécurité  Quels comportements sécurité développer ? • Comportements de conformité aux règles de sécurité • Comportements d’initiatives sécurité  Les approches existantes pour améliorer les comportements sécurité  L’approche « facteur humain »  L’approche « comportement sécurité »  L’approche « culture sécurité » Concepts

ir les audits internes en 4 étapes L’audit interne est un outil permettant d’observer une activité avec un œil extérieur afin de s’assurer que les règles de fonctionnement sont respectées (aspect conformité) et que les activités / processus sont efficaces (capacité à atteindre les objectifs). Je propose de vous exposer la méthodologie d’un audit en quatre étapes. L’article « Faire un audit interne au service commercial » vous proposera de déployer la méthodologie avec un exemple concret. Etape

réévaluation de la dette liée au risque de crédit propre, les revenus s'inscrivent en retrait de 5.9% par rapport à 2010 (-20.7% entre le T4 2011 et 2010). L'activité banque de détails et en hausse (3.7% entre 2010 et 2011), c'est l'activité banque d'investissement qui voit encore ses revenus se contracter de 15.5% et qui entraine en grande partie la diminution du Résultat Net de 39%. La dette souveraine Grecque est de plus en plus présente, la charge du risque de la dette réévaluée en 2011

PwC Entreprises. Le contrôle fiscal informatisé n'est plus le contrôle fiscal du futur : c'est votre futur contrôle fiscal ! Sur le terrain, l'intervention des vérificateurs informatiques se systématise. Quels sont les risques ? • Une comptabilité informatisée non conforme aux obligations comptables et fiscales qui expose l'entreprise à de mauvaises conditions de contrôle, voire à des pénalités de 40% ou 100% ; • Des contrôles fiscaux plus efficaces, l'informatique donnant à l'Administration

Réglementation en France Réglementation sur l’eau Source : Dossier d’information : la qualité de l’eau en France : aspects sanitaires et réglementaires (Ministère de la santé et des solidarités). 1.1.1 Risques sanitaires – Risque microbiologique : lié aux bactéries présents dans l’eau – Risque chimique : lié à la présence de substances toxiques (plomb, arsenic, nitrates. . .) 1.1.2 Production et distribution de l’eau Les différents traitements – Catégorie A1 (eaux brutes de meilleure qualité)

Guide de conformité Siemens Lutte contre la corruption Guide de conformité Siemens – Lutte contre la corruption Principes Guide Importance Conformité Règles Assistance Guide de conformité Siemens – Lutte contre la corruption 1. Principes Siemens 4 2. Utilisation de ce Guide 6 3. Importance de la lutte contre la corruption 8 4. La conformité en pratique 12 5. Guide pratique : 14 5.1 Cadeaux et services 18 5. Paiement d’actes administratifs courants (interdit)

3.4. La nouvelle correspondance avec l’ILO-OSH 24 PARTIE III : LA MANAGEMENT DE LA QUALITE TOTALE SELON LA NORME 18001 : 2007 A LA SBTPC PREVOIR ET PLANIFIER III.1. Planification 29 III.1.1. Identification des dangers, évaluation des risques et mesures de contrôle 29 III.1.2. Exigences légales et autres 30 III.1.3. Objectifs et programmes 30 METTRE EN ŒUVRE ET FAIRE III.2. Mise en œuvre et fonctionnement 31 III.2.1. Ressources, rôles, responsabilités, obligations de rendre

trouvent dans l’obligation de réaliser un document unique d’évaluation des risques pour la santé et la sécurité au travail En parallèle, l’OHSAS 18001 est proposée aux entreprises comme une démarche volontaire de management de la Santé et la Sécurité au Travail(SST). Ces deux textes ne sont pas en opposition mais bien sur une même ligne directrice. L'OHSAS 18001 est un outil basé sur le volontariat dans le but de maîtriser les risques sur la Santé et la Sécurité au Travail et d'améliorer les performances

indiquer clairement les objectifs généraux en termes de santé et de sécurité au travail et refléter l’engagement pris pour améliorer les performances de santé et de sécurité. Cette politique doit : a) est appropriée à la nature, à l’étendue des risques de santé et de sécurité au travail de l’organisme b) inclure un engagement sur l’amélioration continue c) inclure un engagement à se conformer au minimum à la législation en vigueur en matière de santé et de sécurité au travail et aux autres exigences

RATIOS PRUDENTIELS 1.1 Le risque de non-conformité pour un établissement de crédit ou d’investissement est le non respect des règles relevant de l’ordre public c'est-à-dire AMF (Autorité des Marchés Financiers). Si l’une de ces règles n’est pas respectés, l’établissement se trouve en risque de non-conformité, elle inflige donc des sanctions financières aux établissements non respectueux des obligations légales fixé par l’AMF. 1.2 Les enjeux de la conformité dans un dispositif de contrôle