Romain Mesnil

CHOSES FUTURES La chose future n’existe pas encore, mais sa création est envisagée par les parties : par exemple, les fruits à provenir d’une récolte, les poissons pêchés dans un cops de filet. A côté des règles du droit commun qui viennent du droit romain(I), le législateur contemporain a réglementé la vente d’immeuble à construire (II). I─ Droit commun Par application de la théorie générale des obligations (art1130, al 1) la chose future peut être vendue ; elle peut être corporelle ou

Première S4 Devoir surveillé n°4 - Correction Année 2009 – 2010 Mardi 15 décembre (2h) Exercice n°1 : 1. Question de connaissances : Propriété d’homogénéité du barycentre On suppose que k est un réel non nul. On a alors, pour α + β ≠ 0 : G barycentre de ( A; α ) et (B; β ) équivaut à G barycentre de ( A; kα ) et (B; kβ ) . (Autrement dit, on ne change pas le barycentre de deux points pondérés lorsqu’on multiplie les coefficients par un même nombre réel non nul.) Soient A et B deux points du

le droit est-il porteur ? Il y a autant de définitions du droit que d’auteurs. Doctrine : auteurs qui écrivent sur le droit. A Rome, Ulpien (3eme s.) définit le droit comme « l’art du bon et de l’équitable » (Chez les romains la notion de droit renvoie à la science) Le droit romain est à l’origine de tous les droits européens. Ulpien disait : « Les préceptes du droit sont les suivants : vivre honnêtement, ne pas laisser autrui et attribuer à chacun son dû ». Le droit à donc un caractère social, essentiel

sont les romains qui ont posé les fondements du droit français c’est donc avec eux que commencent l’histoire du droit français. I. D’UN EMPIRE A L’AUTRE (-754 jusqu’au 9eme siècle) Entre la date de la fondation de Rome en – 754 et la chute de la dynastie carolingienne de nombreux systèmes politiques se succèdent. L’influence de Rome est importante parce que la Gaulle est soumise par les romains dès 120 avant JC et c’est jules César qui achève la conquête -151 du pays. Ce sont les romains qui vont

Quels sont les motifs qui poussent l’empereur à étendre la citoyenneté en 212 ? * L’empereur Caracalla augmente le nombre de citoyens par le texte de loi où il fait de tous les habitants libres ( les « pérégrins » l.7) de l’Empire des citoyens romains. * Le texte de son édit indique qu’il veut « rendre grâce aux dieux » (l.3) et faire cesser « plaintes et libelles » (l. 2). « rendre grâce aux dieux » Cela veut dire qu’il désire étendre le culte impérial à tous les provinciaux, car c’est un culte

le franc CFA est directement lié au franc français donc à l’euro. 1- Les formes premières de la monnaie Les formes premières de la monnaie furent des plus variées. Des biens d'usage courant, comme le sel qui servit à payer les légionnaires romains (c'est l'origine du mot salaire), purent être utilisés comme monnaie. Des objets plus symboliques furent aussi employés, telles les "monnaies-haches" de la fin de l'âge du bronze découvertes en Bretagne. Dans certains pays, il fallut attendre le XXème

Introduction : Le mot citoyenneté vient de citoyen, (du latin « civis »), celui qui possède le droit de la cité. Avec l’Edit de Caracalla, en 212 après Jésus Christ, la citoyenneté va être accordée à tous les habitants de l’Empire romain, y compris les habitants peuples conquis : les pérégrins. De plus la romanisation qui va étendre cette citoyenneté, va  se dynamiser avec cette constitution et l’empire va devenir encore plus vaste. « Dans quelle mesure l’édit de Caracalla est-il une

La vie d’un esclave qui veux être citoyen romain. Je m’appel Polus Morcus je suis née a Rome, enfin je crois je ne sais pas vraiment depuis mon plus jeune âge je suis un objet que l’on achète puis que l’on vend, on appel cela un esclave. Je ne sais même pas qui sont mes parents , pourquoi ils ne sont pas avec moi ? La première famille ou j’étais avait déjà 1 jeune esclave de sept ans, il avait quatre ans de plus que mois et il se nommé Marcus Luvis. Il devint vite un amie il m’apprit toute

où la personne humaine était considérée comme une chose hors commerce. Mais bien avant d’être une chose hors commerce, il ne faut pas oublier que l’humain a été dans le commerce par le biais de l’esclavage et la traite des être humains. En droit romain, l’esclave appartenait à un maître et juridiquement, était défini comme « une res », autrement dit, comme une chose. Il pouvait par conséquent être vendu, acheté ou loué. En France, les Edits de 1685 de Louis XIV et de 1724 de Louis XV organisent

Baltique, on avait plutôt recours à la hourque, dont la coque était faîte de planches superposées et non jointes. La navigation commerciale Comme nous l'avons déjà vu, la chute de l'Empire Romain provoqua l'effondrement des routes de communications. Le commerce par voie de mer pendant l'Empire romain germanique était considérable. Les provinces de l'Empire ne cessaient d'échanger leurs marchandises, la Méditerranée était alors balayée par les grands quinquérèmes et trirèmes. Ainsi le blé d'Égypte