Rome Aristocratie Democratie Monarchie

Lépide) 27 avant JC: Octave devient princeps et se fait appeler Auguste 476: chute de l'empire romain antiquité tardive: 330-650 haut moyen-âge: 650 jusqu'aux capétiens Chapitre I : Rome L'histoire de Rome dure 1000 ans. Rome début en 753/754 avant JC et se termine en 476. La première période de Rome commence en 753 et se termine en 510 avant JC La deuxième période va de -27 à 476 après JC. l'empire, divisé en deux périodes, le haut empire (-27 à 284) et le bas empire (284 à 476).

(public/privé) trouve ses fondements dans l'antiquité. Puis nous étudierons l'époque franque du Vè au Ixè (chapitre 1) Nous nous intéresserons ensuite à la période de la féodalité du IXè au XIIè (chapitre 2) Nous verrons la reconstruction de l'Etat par la monarchie (chapitre 3) Enfin, nous nous pencherons sur la révolution (chapitre 4) 2 Chapitre introductif Les fondements antiques du droit iNTRODUCTION Le droit est nécessaire Le droit existe dans toute société humaine. Le droit préexiste à l'Etat

droits romano-germaniques. Ces systèmes juridiques doivent leur source à une rencontre entre le droit romain et des usages germaniques. Le droit français et un certain nombre d’autre droit se sont former sur le droit romain [qui a survécu à la chute de Rome]. Echappe de ce système la GB et le common law. On est pour une large part les héritiers du droit romain. Un droit écrit en latin et la pérennité de cette langue est remarquable dans l’histoire européenne. Le latin était la langue officielle des

féodalité apparaitre de seigneur. La féodalité va aboutir a l’érosion du droit public et au fond a sa disparition. On va voir réapparaitre le droit public avec l’apparition de l’etat. En France, l’etat est dort car c’est l’heritage de la monarchie de LouisXIV. La monarchie francaise s’est construite par la centralisation ? Le roi centralise par le droit. En France, le droit public occupe une place plus importante qu’ailleurs. Il y a une relation forte entre l’apparition du droit public et l’appartition

observations empiriques. Tocqueville (De la démocratie en Amérique 19é siècle) à écrit à l’époque de la restauration de la monarchie (1814 1830). Cette époque était libérale : l’idée des libéraux était de restaurer un régime stable sur le model anglais, car la démocratie n’a aucune conséquence politique directe pour eux sur les sociétés. T. a une vision différente car en revenant de son voyage aux états unis il est persuadé que la démocratie est un fait essentiel qui a des conséquences directes

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

législation CHAPITRE XII: Division des lois CHAPITRE I: Du gouvernement en général CHAPITRE II: Du principe qui constitue les diverses formes de gouvernement CHAPITRE III: Division des gouvernements CHAPITRE IV: De la démocratie CHAPITRE V: De l'aristocratie CHAPITRE VI: De la monarchie CHAPITRE VII: Des gouvernements mixtes CHAPITRE VIII: Que toute forme de gouvernement n'est pas propre à tout CHAPITRE IX: Des signes d'un bon gouvernement CHAPITRE X: De l'abus du gouvernement et de sa pente à dégénérer

Période monarchique (1789 - 1792) - Constituante 1789 - 1791 - Législative Période républicaine (1792 - 1799) Consulat Premier Empire Restauration 1799 - 1804 1804 - 1814 (Règne de Napoléon 1er) 1814 - 1830 (Les Bourbons) - Louis XVIII - Charles X Monarchie de Juillet Deuxième République Deuxième Empire Troisième République Régime de Vichy (Me Pétain) Transition constitutionnelle Quatrième République Cinquième République 1814 - 1824 1824 - 1830 - Convention - Directoire 1792 - 1795 1795 - 1799 1791

Séparation des pouvoirs La séparation des pouvoirs est un principe né dans la Rome antique de la répartition des différentes fonctions de l'État, qui sont confiées à différentes composantes de ce dernier. L'objet de cette séparation est d'avoir des institutions étatiques qui respectent au mieux les libertés fondamentales des individus. La séparation des pouvoirs est ainsi devenue un élément essentiel des démocraties représentatives. La séparation des pouvoirs a été, pour l'essentiel, théorisée

Quel est le mode de transmission du pouvoir? Le mode de l'élection? En France, l’histoire du droit est pourvue de répétitions inquiétantes mais riches d'enseignement. En effet, le XIXème siècle est émaillé d'un certain nombre de retours à la monarchie. Par exemple, la solution bonapartiste, autoritaire, militaire, revient par deux fois. Aujourd’hui, la France fait lentement l'apprentissage d'un régime équilibré. Mais comment expliquer qu’en France les réformes soient si difficiles? Seules