Rédaction Type 1 Svt

strict > ensemble des règles applicable au commerçant dans l’exercice de leur activité professionnelle. le droit des affaires > ensemble des règles qui s’appliquent aux entreprises privées et publiques et qui régissent leurs relations éco. SECTION 1 : L’évolution historique • 1ères traces du DDA > Antiquité et surtout dans les pays méditerranéens 1ères traces de notre droit contemporain > 12ème siècle (1ères foires développement des gdes villes commerçantes) > 2 tendances

LITTERATURE: TEXTES THEORIQUES ET CRITIQUES, édition Nathan université Partie I: Qu'est-ce qu'une œuvre littéraire? Chap 1: Spécificité du texte littéraire Ds lignée des gds écrivains du 19e, voués au culte de l'idéal et du beau, on a lgtps évoqué les qualités formelles, condition de la survie de l'oe littéraire: appartenant au domaine esthétique, celle-ci ne se laisse définir que cô une forme parfaite, produit d'un travail artistique. A ce titre elle est opposée aux écrits qui visent une

le mot « code » est critiqué et critiquable car il n’a pas le sens actuel parce que ce sont des compilations fourre tout, il n’y a pas de thématiques, pas de systématisation. Cela change avec le droit romain qui est plus rationnel pour nous. TITRE 1: L’ANTIQUITE (3000 avt JC-565 ap. JC) : DE LA LOI DES DIEUX AUX LOIS DES HOMMES L’antiquité constituerait un carrefour entre la préhistoire et l’histoire. Chaque peuple aurait déjà connu des codifications, c’est la préhistoire du droit. C’est dans

l’usage des orthophonistes. Directeur(s) du mémoire : Dr Alain Pouhet, Médecin MPR Madame Céline Béra, Orthophoniste Membres du jury : Dr Joël Uzé, Médecin et Professeur Dr Alain Pouhet, Médecin MPR Mme Céline Béra, Orthophoniste 0 1 UNIVERSITE DE POITIERS Faculté de médecine et de pharmacie Ecole d’orthophonie Année 2011-2012 Mémoire N° 2012.6 MEMOIRE En vue de l’obtention du certificat de capacité d’orthophonie présenté par Cécile DELAMARE Le vendredi 29 juin

Quelques contrats importants: contrat de vente Inter. Transfert technologique, de propriété intellectuelle. Règlement des différents, des litiges. Les 3 temps forts du contrat International, c'est comme la vie d'un individu, naissance, vie, mort. 1. L’existence du contrat i. La naissance C'est une grossesse à risque. Une phase dont on ne maitrise pas la longueur, plus long qu'un contrat interne, même si objet du contrat est le même. Pourquoi? Parce que l'environnement n'est pas le même. Quelque

DROIT CIVIL : DROIT DES CONTRATS Semestre 4 Introduction : Le contrat = accord de volonté conclu spécialement pr produire des effets jur Cette convention va générer soit 1 obligation : - de donner - de fre - ou de ne pas fre S1 : HISTOIRE DU DROIT DES CONTRATS : 1) Les fdt du droit des contrats : En 1804, les rédacteur du C.Civ avaient 2 sources d’inspirations : - La philo des Lumières : Au 18ème s, la 1ère qlté de l’H c’est d’ê libre : dc lui seul peut

profondes, à la source de la conception du PPDC. Le retrait de P. va se traduire par un refuge dans les mots ; il commence à écrire des petits textes, qui vont le conduire à faire la connaissance avec Paulhan, à l’époque secrétaire de rédaction de la NRF ce qui lui permet d’entrer dans le monde littéraire, et Paulhan le fait sortir de sa crise, de l’impossibilité qu’il avait de s’exprimer tout en étant enfermé dans les mots. Sorte de Rage de l’Expression. Paulhan l’encourage à travailler

sociétés en participation ne requièrent pas pour leur constitution de formalités particulières et se caractérise même par cette absence de publicité (code civil art 1871 et 254 et Svt de l’AU); - Enfin les difficultés surgissent lorsqu’on se demande si les parties ont constituées une société de fait (art 864 et svt de l’AU) ou ont conclu un autre contrat puisque par hypothèse aucun acte juridique ne venu matérialiser leur accord. Or les intérêts qui, s’attachent à la qualification peuvent être

Droit pénal : Introduction : Chapitre 1 : la notion de droit pénal : Le droit pénal n’est pas si connu que sa. Les gens pense le connaitre du aux médias. Le droit pénal met en cause des personnes connus, de + bcp de magistrat aime aller a la tv. Le droit pénal est appliqué par des acteurs assez redouté comme la police, la gendarmerie ou encore l’administration pénitentiaire. Section 1 : objet du droit pénal : Paragraphe 1 : définition du droit pénal : A : les éléments d’une définition

Introduction historique au droit Partie/titre/chapitre/section/A/1 /a Introduction Intérêt d’un cours d’IHD Droit actuel= droit positif = s’applique au français en 2015. Pour le comprendre il faut comprendre comment il s’est construit Ajd il est le résultat d’une très longue maturation (de plusieurs siècles). L’histoire est un outils qui permet de faire de la prospective ( anticiper le droit futur). L’histoire fait la différence entre juriste ( qui connait le droit ) et technicien ( qui s’élève