Régime Parlementaire Français 1789 1875

REPUBLIQUES (À partir de 1789) Deux périodes : * 1789 à l’année 1870 où la France connait une histoire institutionnelle mouvementée * 1870 à nos jours où la France s’installe de manière pérenne dans le régime parlementaire et la République Dans la première période, il y a une succession de régime : * Monarchie constitutionnelle * Régimes impériaux * République A partir de 1789, les premières années de la révolution seront données par des régimes d’assemblées (type conventionnel)

Elle commence avec la révolution, le pouvoir fut encadré par la constitution. Grand nombre de régime (6-7 régimes) par rapport aux USA et à la GB. Il y a cependant une césure qui se situe aux alentours de 1875-1880. Avant cette période les régimes changent très souvent. Section 1 1789-1875 Constitutions : Proclamation de droits et d’attribution de règles. Il existait donc une constitution avant 1789(des bribes de règles> les lois fondamentales du royaume, principalement sur l’attribution du

la « res publica » (la chose publique) apparaît aux yeux des Français comme le système politique le plus juste. La République a des représentants élus par le peuple. C’est donc la Nation qui est souveraine, i.e. qui gouverne par l’intermédiaire de ses élus ! La République tire sa légitimité de la volonté populaire. Ceux qui détiennent le pouvoir sont des élus issus du dêmos, plus question d’asseoir aux commandes de l’Etat français un seul homme qui tirerait la légitimité de son pouvoir d’un quelconque

LES DÉBUTS DIFFICILES DE LA IIIe RÉPUBLIQUE Lorsque la République est proclamée le 4 septembre 1870, la guerre déclenchée par Napoléon III contre la Prusse n'est pas terminée. Le nouveau régime s'installe donc dans la tourmente. Comment la IIIe République s'impose-t-elle ? 1. Rétablir la paix • Le 2 septembre 1870, l'empereur Napoléon III, capturé par les Prussiens, capitule à Sedan. Deux jours plus tard, à Paris, des républicains modérés proclament la République et forment un gouvernement

pendant près de 12 ans, elle a garanti l’Etat de droit et accompagné efficacement la reconstruction ainsi que l’expansion de la France. Pourtant le régime a connu une très grande instabilité ministérielle et l’absence de solution institutionnelle aux problèmes rencontrés a provoqué son immobilisme récurrent et jusqu’à se chute. Les insuffisances du régime étaient-elles dues à la Constitution ? Quels défauts présentait-elle dès sa conception ? Quel rôle son interprétation et ses réformes ont-elles

coutumières britanniques qui sont consécutives d’un régime parlementaire. Le principal rédacteur de la Constitution de 1958 est Michel DEBRÉ qui, marqué par l’influence du droit britannique, a transposé dans la Constitution une série de mécanismes (droit de dissolution, motion de censure) qui sont typiques du régime Parlementaire. La Constitution de 1958 a également subi l’influence de la Constitution allemande qui met elle en place un régime parlementaire dit « rationalisé » et met surtout en place un

de mise en place B. Les lois constitutionnelles de 1875 C. La crise du 16 mai 1. 16 mai 1877 2. Révision de la IIIe République D. La conséquence de la IIIe République II. Le régime de vichy A. Le contexte 1. La mise en place du gouvernement de Vichy 2. Les idées de Pétain B. Le contenu des textes 1. Régime provisoire 2. Le projet de constitution

des lumières, malgré des difficultés à s’imposer après la Révolution. De plus il y avait la tentation d’un régime totalitaire. Finalement la 3ème République va s’imposer comme règle de jeu politique. Au début de la 3ème République le dialogue ordonné est apparu entre les différents partis. Les débats tournés un peu autour des régimes politiques, et c’est ainsi qu’est apparu la forme parlementaire. Ils se sont également intéressés à leurs identités et ils se sont aperçus qu’ils n’étaient pas tous des

peuple, Sièyes admettre, l'application du régime représentatif. Parcette introduction, il atténuait la portée de son système de souveraineté populaire (SP). C'est pourquoi il rajoutait que le PC devait être exercé par des représentants spéciaux, différents des ordinaires. Toutefois, cette extension de la représentation à l'oeuvre constituante était illogique dans la théorie de la SP où c'est précisément par la Constitution que le peuple consent au régime représentatif et abandonne le gouvernement

actuelle de la France qui est la constitution du 4 octobre 1958, acte fondateur de la Vème république. La Vème république est le 17ème régime qu'a connu la France depuis 1789, se sont succédé la république, la monarchie constitutionnelle & l'empire. Pour l'instant c'est la IIIème république qui tient le record de longévité acec 65 ans de vie (1875-1940). Aucun des autres régimes à l'exemption de la Vème n'avait franchis le cap des 20 ans, elle a déjà traversé bien des épreuves. En mai 68 le départ du général