Régimes Juridiques Bts

p. 10 sur les femmes dans le monde professionnel. Toutes ces femmes partagent avec nous la conviction que la mixité hommes – femmes est une richesse pour l’entreprise. En septembre 2008, ERDF a signé un accord avec les représentants BAC + 2 / BTS Cécile, chargée d’affaires Réseau Vanessa, animatrice Maintenance Exploitation Postes Sources Géraldine, animatrice exploitation réseau Oriane, opératrice exploitation réseau Catherine, technicienne d’exploitation réseau p. 1 2 p. 1 4 p. 16 p. 1 8

d'une certaine organisation collective de leur profession. Pour faire face aux difficultés liées à la destruction de leurs biens, de leurs récoltes ou à la perte de leur bétail, ils ont créé les premières mutuelles locales.   Au départ sans statut juridique défini, ces mutuelles connaissent un essor considérable sur tout le territoire et l'on en compte jusqu'à 557 en 1889. C'est une loi du 4 Juillet 1900 qui a consacré l'existence des mutuelles garantissant les agriculteurs contre les risques pouvant

S’entraîner au BTS n° 2 Salarié… ou pas ?, p. 89 Ressources documentaires, p. 90 à 92 Annexe 1 Extrait du contrat liant le Club des sports de Vars à M. Alix Annexe 2 Note de service du Club des sports de Vars adressée à M. Alix Annexe 3 Courrier du Club des sports de Vars adressé à M. Alix Annexe 4 Extrait de jurisprudence Annexe 5 Le recrutement des fonctionnaires Annexe 6 Les droits et devoirs des fonctionnaires Travail à faire Dossier 1 À l’aide de vos connaissances et des annexes

gestion administrative requiert une forte polyvalence. Il s’agit donc principalement des PME de 5 à 50 salariés couvrant tous les secteurs d'activités, où le dirigeant est propriétaire de son entreprise et jouit d’une complète indépendance sur le plan juridique et financier. Dans certains secteurs, comme celui de la distribution par exemple, la taille peut être plus élevée. D’autres organisations, telles que des entreprises de plus de 50 salariés structurées en centres de responsabilité ou de profit (agences

gestion administrative requiert une forte polyvalence. Il s’agit donc principalement des PME de 5 à 50 salariés couvrant tous les secteurs d'activités, où le dirigeant est propriétaire de son entreprise et jouit d’une complète indépendance sur le plan juridique et financier. Dans certains secteurs, comme celui de la distribution par exemple, la taille peut être plus élevée. D’autres organisations, telles que des entreprises de plus de 50 salariés structurées en centres de responsabilité ou de profit (agences

SOMMAIRE DEDICACE REMERCIEMENT AVANT PROPOS INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DU CABINET BT2M CONSULTING I- PRESENTATION 1- Historique et statut juridique 2- Missions II- ORGANISATION 1- Organigramme 2- Fonctionnement DEUXIEME PARTIE : L’ASSISTANCE COMPTABLE ET FISCALE DES PME- PMI : CAS ASSURSA I- L’ASPECT COMPTABLE DE L’ASSISTANCE A- OBJECTIF B- TRAITEMENT

fonctions. Que ce soit en phase de création, de développement ou de transmission d'entreprise. Les conseillers et experts CER FRANCE appuient et guident les chefs d'entreprise dans toutes les fonctions managériales, administratives, commerciales, juridiques stratégiques… en intégrant constamment une dimension humaine et les projets personnels des entrepreneurs. L’entreprise a pour ambition de satisfaire chaque client en favorisant la réussite de ses projets. Cet objectif engage chaque collaborateur

BTS MECP 2 Le droit du travail dans l’unité commercial SOMMAIRE : I) Définition II) Un peu d’histoire A) Avant la révolution française B) A la révolution française C) Après la révolution française III) Les sources du droit du travail en France A) L'organisation internationale du travail a) Le Conseil de l'Europe b) Les traités internationaux B) Les sources européennes C) Les sources nationales IV) Le respect des obligations liées au contact

BTS BANQUE 20111 Corrigé barème Epreuve E 32 PREMIÈRE PARTE DR01T GÉNÉRAL ET BANCAIRE 45 points Dossier 1 - Analyse d'arrêt (15 points) L'article L 132-4 du Code monétaire et financier dispose que « la responsabilité du titulaire d'une carte n'est pas engagée si le paiement contesté a été effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte », a un caractère impératif, et la banque n'a, en conséquence, pas à se préoccuper de la bonne ou mauvaise foi du porteur de

RAPPORT D’ACTIVITÉS BTS Métiers de l’Eau Session 2012-2014 Remerciements Tout d’abord je tiens à remercier Jean-Willy VAN BRUSSEL, chef de secteur pour m’avoir accueilli et m’avoir fait découvrir les différents secteurs d’activités. J’aimerais remercier aussi Bernard GUIRADO, mon tuteur en entreprise et responsable du service du Cercle des Eaux Disparues (CED), qui m’a accueilli au sein de son service pour les deux années de mon BTS. Je remercie également Jean Philippe SORO