Régimes Juridiques Bts

S’entraîner au BTS n° 1 La société @Plug au cœur des TIC Ressources documentaires, p. 64 à 66 Annexe 1 Documentation juridique Annexe 2 Charte Internet de la société @Plug (extraits) Annexe 3 Le secret des correspondances électroniques privées envoyées et reçues sur le lieu de travail Annexe 4 La procédure de licenciement Annexe 5 La prospection commerciale abusive, ça peut coûter cher ! Réponses aux questions À l’aide de vos connaissances et de la documentation annexée, traitez les

sont connus de tous : Euclide, Pythagore, Thalès, Archimède... Plus tard, les Romains, grands bâtisseurs et aménageurs, créent un corps de géomètres et arpenteurs, les « agrimensores » (c'est-à-dire « ceux qui mesurent les champs »). Sous l'ancien régime français, les « arpenteurs-jurés » sont des spécialistes de la mesure et du droit du sol. On retrouve les « arpenteurs Royaux », qui parcourent la campagne pour planter des bornes. Après la réalisation du cadastre, créé sous Napoléon Bonaparte, les

BTS Tertiaire – 2e année Vincent Camet – Anne-Marie Renault économie générale et droit devoirs de synthèse www.cned.fr 8 3533 DG WB 00 13 Sommaire CONSEILS GENERAUX.................................................................................................................3 DEVOIR 01.......................................................................................................................................5 DEVOIR 02...............................................

93 Annexe VI - TABLEAUX DE CORRESPONDANCE ENTRE BTS TOURISME et BTS VPT/AGTL 111 ANNEXE I RÉFÉRENTIEL DU DIPLÔME RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES 1. PRÉSENTATION DU DIPLÔME Le diplôme s’appelle BTS « TOURISME », en référence au vaste secteur d’activités dans lequel le titulaire du diplôme

l'ensemble des droits qui existent dans une société b) des droits appartenant en propre à des personnes juridiques c) l'ensemble des droits dus à l'incapacité juridique 2. Le droit subjectif est constitué par : a) l'ensembe des décisions de justice (jurisprudence des tribunaux) b) l'ensemble des droits qui existent dans une société c) les droits appartenant en propre à des personnes juridiques 3. Constituent des règles de droit objectif : a) les règlements b) la coutume c) la jurisprudence

labellisées et l’existant 8 3.3 Mise en œuvre 8 4. Bilan 10 4.1 Bilan du projet 10 4.2 Bilan personnel 10 Introduction Ma volonté et ma détermination de travailler dans le milieu sanitaire et social m’ont conduite tout naturellement à choisir le BTS SP3S1 afin d’être diplômée et pouvoir intégrer ce milieu dans les meilleures conditions. Le choix du brevet technicien supérieur des services et prestations des secteurs sanitaire et social m’est apparu comme une évidence puisqu’il regroupe des compétences

.........................................................................................7 Référentiel des Activités Professionnelles ............................................................................................... 9 I - Intitulé du BTS ........................................................................................................................................................ 11 II - Contexte professionnel ................................................................

BTS MUC/ NRC Management LE CONTEXTE REGLEMENTAIRE Il est utile de préciser certaines règles spécifiques que le manager doit respecter scrupuleusement : Code du travail, conventions collectives, règlement intérieur ; accord d’entreprise… La convention collective est une convention conclue entre un groupement d’employeurs et les syndicats représentatifs des salariés, portant sur les conditions de travail et de rémunération, et dont les dispositions sont plus favorables aux salariés que celles

Le rapport de stage Délais • Il est impératif qu’à la rentrée scolaire de la deuxième année de formation BTS, une première version rédigée du rapport ait été produite. Vous pouvez solliciter l’ensemble des professeurs constituant l’équipe pédagogique pour la relecture, la correction et les suggestions éventuelles. • La version définitive du rapport devra être rendue début janvier ; nous vous conseillons cependant de la rendre au plus tard après les vacances de Toussaint. • Papier blanc, format

L'académie de CLERMONT-FERRAND est chargée, pour la session 2008, de définir les modalités d'organisation du Brevet de Technicien Supérieur "Négociation et relation client". I - RÈGLES GÉNÉRALES D'ORGANISATION DE L'EXAMEN Le régime de passage des épreuves, soit sous forme ponctuelle, soit par C.C.F. est modifié par le décret n° 2004-1380 du 15.12.2004 publié au BOEN n° 2 du 13.01.2005, et l’arrêté du 9 janvier 2006 publié au BOEN n° 7 du 16 février 2006. L'examen