Réévaluation

chèques postaux Actifs financiers à la juste valeur par résultat Instruments dérivés de couverture Actifs financiers disponibles à la vente Prêts et créances sur les Etablissements de crédit et assimilés Prêts et créances sur la clientèle Ecart de réévaluation actif des portefeuilles couverts en taux Placements détenus jusqu’à leur échéance Actifs d’impôt exigible Actifs d’impôt différé Comptes de régularisation et autres actifs Actifs non courants destinés à être cédés Participations dans des entreprises

PASSIF FINANCEMENT PERMANENT Capitaux propres Capital social ou fonds d’établissement à déduire : Actionnaires, capital souscrit non appelé Capital appelé, (dont versé............................) Primes d'émission, de fusion, d'apport Ecarts de réévaluation Réserve légale Autres réserves Report à nouveau (1) Fonds social complémentaire Résultats nets en instance d’affectation (1) Résultat net de l'exercice (1) Exercice 118 075,98 25 225,24 5 278,30 0,00 1 451,69 2 964,56 69,93 448,19 12 288,33

au Palais des congrès du Toronto métropolitain à Toronto, Ontario au Canada, sa préparation débuta dès avril 2010. Le yuan, monnaie chinoise, problème américainL'annonce de la réévaluation de la monnaie chinoise tombe au bon moment, juste pour le G20. G20 Depuis des années, les Américains réclament la réévaluation du yuan. Et tout le monde croit que c'est chose faite depuis l'annonce par la Banque populaire de Chine (PBOC) de l'assouplissement de sa politique de change. Elle informe vouloir

TOTAL ACTIF COURANT TOTAL GENERAL ACTIF BILAN Exercice clos le PASSIF Note N N - 1 CAPITAUX PROPRES Capital émis Capital non appelé Primes et réserves / (Réserves consolidées(1)) Ecarts de réévaluation Ecart d’équivalence (1) Résultat net / (Résultat net part du groupe (1)) Autres capitaux propres – Report à nouveau Part de la société consolidante (1) Part des minoritaires (1) TOTAL I PASSIFS

présentés à titre d’éléments non courants (à long terme) dans le bilan. Interprétations : « SIC 21 Impôt sur le résultat – Recouvrement des actifs non amortissables réévalués » Il faut évaluer le passif ou l’actif d’impôt différé découlant de la réévaluation en se fondant sur les conséquences fiscales de la vente de l’actif et non en fonction de son utilisation. « SIC 25 Impôt sur le résultat – Changements de statut fiscal d’une entité ou de ses actionnaires » Les conséquences fiscales actuelles ou

d'inventaire au bilan, cette "plus value" latente peut être considérée comme un supplément de capitaux propres. En effet, l'actif dont il s'agit pourra être soit : réévalué (cas des actifs immobilisés). Dans ce cas, on enregistrera un écart de réévaluation qui viendra le plus souvent en franchise d'impôt majorer les capitaux propres. vendu. Dans ce cas, on enregistrera dans le compte de résultat soit une recette (cas des stocks vendus) soit une plus value. Après impôt, le bénéfice ainsi

plus-value de réévaluation (sans changement). Les dispositions ci-dessus s’appliquent aux sociétés ayant procédé à des réévaluations à compter de la date de publication du présent article. » L’article 28 de la loi de finances complémentaire pour 2009 soumet à un droit d’enregistrement additionnel de 50% les éléments suivants : - La plus value dégagée au titre des cessions d’actions ou de parts sociales de sociétés ayant bénéficié des réévaluations réglementaires ; - La plus value de réévaluation de cessions

l’entreprise BILAN - PASSIF avant répartition D.G.I. N° 2051 2 (2002) Exercice N Exercice N - 1 Capital social ou individuel (1)* (Dont versé : ...................................) Primes d’émission, de fusion, d’apport, .... Ecarts de réévaluation (2)* (dont écart d’équivalence Réserve légale (3) CAPITAUX PROPRES Réserves statutaires ou contractuelles Dont réserve spéciale des provisions Réserves réglementées (3)* pour fluctuation des cours Dont réserve relative à l’achat Autres réserves

nécessaire à une médecine de proximité «saine». «Sur dix médecins qui arrivent aujourd'hui, un seul s'installe en libéral ce qui témoigne vraiment d'un problème structurel considérable», a observé Nicolas Sarkozy. Reste à savoir si cette réévaluation de 1 € par consultation va réellement inciter à l'installation les médecins libéraux... «Cette médecine se caractérise par de nombreuses difficultés. Ouvrir un cabinet demande un investissement matériel et psychologique impliquant des frais

Jenny CASTILLO Thomas CABANIS Julien FAURE Marion ABDESSELAM Classification et rémunération Egalité professionnelle Classification et rémunération applicable au 1er janvier 2014 Classification et temps partiel Complément d’heure Cas de réévaluation de l’horaire de travail Travail de nuit Travail dominical Jours fériés Remboursement de frais Heures supplémentaires Prime d’expérience Egalité professionnelle Dispositions particulières, maternité et adoption Congé parental d’éducation