Réévaluation

pour une même immobilisation (coût historique et juste valeur) 2 plans d’amortissements gérés en parallèle pour une même immobilisation (PCG et IFRS) Notions d’avantages économiques attendus et de durée d’utilité Réévaluation des immobilisations à leur juste valeur Traçabilité des réévaluations Information sectorielle Suivi des composants d’une immobilisation Suivi par UGT (Unité Génératrice de Trésorerie) • Trésorerie La gestion des instruments financiers sera fortement impactée par la mise en place

raisonnées, à suivre pour parvenir à un but (2). L'audit clinique distingue 6 étapes. 1. 2. 3. 4. 5. 6. Choix du thème. Choix des critères. Choix de la méthode de mesure. Recueil des données. Analyse des résultats. Plan d'actions d'amélioration et réévaluation. ANAES / Service Évaluation en Établissements de Santé 5 III. CADRE OPÉRATIONNEL POUR LA CONDUITE DE CHAQUE ÉTAPE DE L’ AUDIT CLINIQUE Intitulé d'étape é Délimite le champ à étudier à chaque étape de la méthode Actions Objectif

l'idée d'adopter une " échelle mobile des salaires " qui indexe le Smig sur la hausse des prix.   Le Smig va désormais être ajusté chaque fois que l'évolution des prix dépasse 5 %, à condition toutefois d'attendre au moins quatre mois entre deux réévaluations ! Le taux est ramené à 2 % en 1957, afin d'atténuer l'effet inflationniste provoqué par les hausses du Smig.   1970 : le Smic avec un C remplace le Smig avec un G   Plus qu'un simple changement de lettre, l'abandon du Smig au profit du Smic est

– G.2 Programme de contrôle des matières étrangères Un nouveau programme préalable a été créé dans le but de prévenir, réduire ou d’éliminer le risque de contamination des produits par des matières étrangères. Section 3.4.2 – Procédures de réévaluation du système HACCP Même exigence – La présentation de l’exigence a été modifiée pour une meilleure compréhension. Section 6.9 – Prolongation du délai convenu de mise en œuvre d’un plan d’action La remarque suivante a été ajoutée : L’exploitant

......................................................................... 38 III.5.1 Approche du Risque : détermination du Taux d'actualisation ........................................................................................ 38 III.5.2 Réévaluation du Bilan ........................................................................................................................................................... 41 III.5.3 Retraitement du résultat ..........................................

DETTES GARANTIES PAR DES SURETES RELLES 2 INFORMATIONS OBLIGATOIRES 3A IMMOBILISATION BRUTE 3B BIENS PRIS EN LOCATION ACQUISITION 3C IMMOBILISATIONS : AMORTISSEMENTS 3D IMMOBILSATIONS : PLUS-VALUES ET MOINS-VALUE DE CESSION 3E INFORMATIONS SUR LES REEVALUATIONS EFFECTUEES PAR L'ENTITE 3F TABLEAU D'ETALEMENT DES CHARGES IMMOBILISEES 4 IMMOBILISATIONS FINANCIERES 5 ACTIF CIRCULANT HAO 6 STOCKS ET ENCOURS 7 CLIENTS PRODUITS A RECEVOIR 8 AUTRES CREANCES 9 TITRES DE PLACEMENT 10 VALEURS A ENCAISSER 11 DISPONIBILITES

d'exposer les spécificités comptables et juridiques d'une fusion d'associations. Pour cela, nous aborderons deux cas réels de fusion : - Cas d'une fusion-absorption : L'association G-L a absorbé l'association P en date du 01/01/2012 avec une réévaluation du patrimoine immobilier au 31/12/2011. G-L évolue dans le secteur social et médico-social avec pour activité l'accompagnement et l'hébergement d'enfants en difficulté et en rupture familiale. P disposait d'un patrimoine immobilier qu'elle louait

Incidences comptables L'évaluation d'une immobilisation corporelle est déterminée : • • soit selon la méthode du coût : Valeur historique diminuée du cumul des amortissements et pertes de valeur, soit selon la méthode de la juste valeur (réévaluation). La réévaluation doit être effectuée sur toute la catégorie d'immobilisations. L'amortissement est basé sur le coût diminué de la valeur résiduelle éventuelle du bien. Si un même actif comporte différents composants ayant des durées de vie différentes

dispositions du plan comptable marocain : III.1 : Les immobilisations corporelles : • La réévaluation : Selon les normes de l’IASC, les réévaluations doivent être constatées dans les compte de l’entreprise dès que la dépréciation ou l’appréciation survient, et ce pour que la valeur comptable nette de l’immobilisation reflète de sa juste valeur. Selon le plan comptable marocain, le recours aux réévaluations est très limité notamment parce que ces dernières ne sont pas fiscalement encouragées. •

la valeur actuelle au jour de l’affectation ou de cession. Cette valeur est également ramenée à la valeur actuelle au jour de l’inventaire. 3 PLAN COMPTABLE DES ASSURANCES 2. Par dérogation à ce principe, l'entreprise peut procéder à la réévaluation de tout ou partie de ses actifs, conformément aux prescriptions du code des assurances. IV - LE PRINCIPE DE SPECIALISATION DES EXERCICES 1. En raison du découpage de la vie de l'entreprise en exercices comptables, les charges et les produits doivent