S Entrainer Au Bts N 1 Droit

de Technicien Superieur (BTS) qui se prepare en deux ans a été institué par le gouvernement par décret ministeriel N° 90/E/50/MINEDUC du 24 Décembre 1974. Dans cette perspective, l’Ecole Supérieure de Gestion (ESG) ouverte en 1993 sur autorisation ministerielle N° 78/55/2656 offre au detenteur d’un baccalauréat une possibilité de formation avec un large éventail de spécialisation dont la Comptabilité de Gestion des Entreprises (CGE). La candidature à l’examen BTS est conditionné par la rédaction

Page 1 POCHETTE Réflexe Droit BTS 1re ANNÉE ■ 8:54 Droit BTS 1re ANNÉE 8/08/07 Livre du professeur 160373_Droit_BTS_Couv Livre du professeur Votre site internet réservé aux enseignants : www.nathan.fr/ecodroit/ Édition 8 07-200 20 Laurence Audouin Laurence Garnier ISBN 978-2-09-160373-5 -:HSMATB=[UX\XZ: 00_BTS_Droit_1_160373 8/08/07 13:13 Page 1 BTS 1re année Droit Livre du professeur dition É – 2008 2007 Laurence Audouin Professeur

Chapitre 1 : Le choix d'un régime juridique du travail La notion de travail n'est pas définis par le droit, elle recouvre généralement l'ensemble des activités manuelle, artistique, en vue d'obtenir une rétribution. Depuis 1791, la liberté du commerce et de l'industrie est reconnu par le décret d'Alarde et la loi « Le Chapelier » Cette liberté englobe la liberté d'entreprendre donc de s'installer et la liberté de concurrence que l'on trouve dans des textes nationaux (ordonnance de 1986 ou des traités

DEDICACE…………………………………………………………………….2 REMERCIEMENTS………………………………………………………..….3 AVANT-PROPOS………………………………………………………...……4 INTRODUCTION……………………………………………………………...5 CHAPITRE 1 : PRESENTATION DE LA SOTRA ET DU DEPARTEMENT RESEAU BUS DE KOUMASSI A / PRESENTATION DE LA SOTRA I. HISTORIQUE……………………………………………………...……6 II. STATUT JURIDIQUE……………………………………………..…...7 III. OBJECTIFS ET MISSIONS…………………………………………...8 IV. ACTIVITES ET RESSOURCES DE LA SOTRA……………..……...9

Brevet de technicien supérieur Commerce International à référentiel commun européen SEPTEMBRE 2007 1 Arrêté modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « commerce international à référentiel commun européen ». ESRS0760610A LA MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEURET DE LA RECHERCHE Vu le décret n ° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ; Vu l’arrêté du 9 mai 1995 fixant

Brevet de technicien supérieur Commerce International à référentiel commun européen SEPTEMBRE 2007 1 Arrêté modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « commerce international à référentiel commun européen ». ESRS0760610A LA MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEURET DE LA RECHERCHE Vu le décret n ° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ; Vu l’arrêté du 9 mai 1995 fixant

par le brevet de technicien supérieur « ventes et productions touristiques » comporte des stages en milieu professionnel dont les finalités et la durée exigée pour se présenter à l’examen sont précisées en annexe II au présent arrêté. ARTICLE 4. 1 En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d’atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l’horaire hebdomadaire figurant en annexe III au présent arrêté. ARTICLE 5 Le règlement

Cycle 2011-2012 THEME N°6 DE QUELLES SOLUTIONS BANCAIRES DISPOSE LE CLIENT PROFESSIONNEL POUR MOBILISER SON POSTE CLIENTS ? QUELS SONT LES AVANTAGES POUR LA BANQUE BTS BANQUE OPTION MARCHE DES PROFESSIONNELS INTRODUCTION Le financement de l'économie française est la priorité des réseaux bancaires. Les banques restent un partenaire privilégié pour les entreprises. En effet, les entreprises françaises ont besoin de soutien pour la réalisation de leurs projets et le fonctionnement

fonction RH La GRH n’a pas toujours existé elle s’est progressivement implantée et développée sous l’influence d’acteur dans des conditions économique et managériale spécifique et des contextes varies de l’entreprise. Phase 1 : la phase de gestation fin 19e siècle – 1ère GM 1) Fonction quasi inexistante A la fin du 19e siècle la fonction « personnel » n’est pas encore identifiée. Pour autant une réglementation sociale se développe peu à peu avec des textes de loi sur le travail des enfants, le

BTS BANQUE 20111 Corrigé barème Epreuve E 32 PREMIÈRE PARTE DR01T GÉNÉRAL ET BANCAIRE 45 points Dossier 1 - Analyse d'arrêt (15 points) L'article L 132-4 du Code monétaire et financier dispose que « la responsabilité du titulaire d'une carte n'est pas engagée si le paiement contesté a été effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte », a un caractère impératif, et la banque n'a, en conséquence, pas à se préoccuper de la bonne ou mauvaise foi du porteur de