Schéma régional d'organisation sanitaire

..............................................................19 4.8. Conservation et archivage des informations médicales et des dossiers médicaux ...............................................20 V - REPARATION DES CONSEQUENCES DES RISQUES SANITAIRES ........................................................21 5.1. Accidents liés à une faute....................................................................................................................................................21 5.2

3.3 offre en région ile de France. 16 Partie 4-environnement juridique. 18 4.1 Présentation des dispositifs en faveurs des personnes en situation de handicap. 18 4.2 Présentation des textes relatifs à l’autisme. 18 4.3 Les dispositifs régionaux en faveur du handicap. 20 4.4 Procédures applicables en cas de transformation d’un établissement. 21 Partie 5 : présentation générale de la structure. 22 5.1 Environnement de l’établissement. 22 5.2 présentation générale de l’établissement

à être régulièrement réitérée pour une amélioration continue de la prévention dans l’entreprise. Par ailleurs, le système de management de la prévention des risques professionnels doit pouvoir s’articuler facilement avec les autres démarches d’organisation qui peuvent déjà exister. Par exemple, les normes Qualité ISO 9000 ou Environnement ISO 14000. Quel intérêt d’intégrer la prévention des risques professionnels à la stratégie des PME/PMI ? La santé dans l’entreprise, c’est la santé de l’entreprise 

OU DECISIONNELS) 8 PROCESSUS-DE-SUPPORT (TRANSVERSAUX) 8 LE FICHIER XML (SOUS FORME SERIALISEE) 13 REMARQUES IMPORTANTES 16 CONTENU DE CHAQUE PROCEDURE 17 LE FICHIER XML DU CONTENU (SOUS FORME SERIALISEE) 20 GESTION DES DOCUMENTS 23 SCHEMA DE CIRCULATION DES DOCUMENTS 23 RECENSEMENT DES REGLEMENTS DE REFERENCES 24 RECENSEMENT DES DOCUMENTS CIRCULANTS 26 INTRODUCTION Le manuel de procédures constitue un excellent et indispensable instrument de travail dont les cadres des institutions

1970 a exclu du secteur sanitaire les hospices qui hébergeaient de nombreuses personnes âgées et c’est avec la loi de 1975 qu’un cadre juridique est offert afin de transformer les hospices en établissements sociaux ou en services hospitaliers de long séjour. La réglementation autorise alors à créer une section médicalisée quand les résidents des établissements sociaux sont plus ou moins dépendants. C’est ainsi que se développe un double secteur d’hébergement, l’un sanitaire, l’autre social. Enfin

des locaux médicaux. Réseau et partenariat L’association est engagée dans de nombreux partenariats et groupements, sur lesquels s’appuie l’observation des évolutions du secteur : * Le réseau URIOPSS-UNIOPSS, qui fédère les associations sanitaires, sociales et médico-sociales à but non lucratif. * Le CREAI Rhône-Alpes, qui intervient auprès des établissements et poursuit de nombreuses études et actions auprès des pouvoirs publics. * Le collectif HANDICAP 69, qui regroupe les associations

monarchie constitutionnelle, avec multipartisme, deux chambres, avec séparation du pouvoir. L'Administration du territoire est organisée en provinces, préfectures et Wilayas à la tête des quelles un gouverneur est nommé par dahir. Sur le plan sanitaire ; malgré l'évolution, et le chemin parcouru, la santé au Maroc présente encore des indicateurs alarmants :  Le taux de mortalité maternelle : 132 pour 100 000 naissances vivantes  Le taux de mortalité infantile de 40 pour 1 000 naissances  La

état de mal-être qui n’est pas forcément révélateur d’une pathologie ou d’un trouble mental. C’est la mesure de son degré d’intensité, sa permanence et sa durée ainsi que ses conséquences qui peuvent conduire à la nécessité d’une prise en charge sanitaire. Les troubles mentaux sont plus ou moins sévères, de durée variable et peuvent entraîner une situation de handicap psychique. Ils relèvent d’une prise en charge médicale. Les pathologies mentales ou psychiatriques font référence à des classifications

..............................................................................................31 E. La structure des secours..........................................................................................................32 F. Plan d'organisation des secours................................................................................................33 G. Les transmissions ..............................................................................................................

développement humain. On sait aujourd’hui que ces contre-performances sont largement attribuées à nos déficits dans les domaines de la scolarisation et de l’alphabétisation, qui expliquent, à eux seuls, notre retrait dans le classement mondial et régional en termes d’indices de développement humain. Pourtant, « la valorisation des ressources humaines » n’a pas été absente dans le discours "développementiste" national et des efforts publics ont toujours été consentis dans les domaines de l’éducation