Secrétariat Général Du Gouvernement

................................................  1. À qui appartient l’OMC.................................................................... 2. Accession, alliances et appareil administratif ..................................... 3. Le Secrétariat ............................................................................... 4. Activités spéciales ......................................................................... VI-Pays en développement .....................................

comme instrument de règlement des différends contractuels ; Décidés à accomplir en commun de nouveaux efforts en vue d'améliorer la formation des magistrats et des auxiliaires de justice ; Conviennent de ce qui suit : TITRE I DISPOSITIONS GENERALES Article premier Le présent Traité a pour objet l'harmonisation du droit des affaires dans les Etats Parties par l'élaboration et l'adoption de règles communes simples, modernes et adaptées à la situation de leurs économies, par la mise en oeuvre

deux ans. * Au deuxième niveau se trouve le Conseil général (qui rassemble normalement les ambassadeurs et les chefs de délégation à Genève, * Au troisième niveau se trouvent le Conseil du commerce des marchandises, le Conseil du commerce des services * Secrétariat et budget de l’OMC : * Secrétariat de l’OMC : Le Secrétariat de l’OMC se trouve à Genève. Composé de 630 fonctionnaires environ, il a à sa tête un directeur général. Il est chargé des fonctions suivantes: • Appui administratif

avec le conseil européen qui réunit depuis 1974 les chefs d’Etats, de gouvernement ainsi que le président de la commission européenne dans le but de permettre une approche globale des problèmes de la construction européenne et d’assurer la cohésion d’ensemble des activités communautaires. Le conseil européen donne à l’union européenne les impulsions nécessaires à son développement et en définit les orientations politiques générales. Il est compétent sur toute question concernant l’union européenne

3 Présentation générale du parti 3.1 Histoire Fondation et premiers pas • 1976 : fondation des Amis de la Terre – Belgique. Premières listes lors des communales, dont « Combat pour l’Ecologie et l’Autogestion » à Namur. • 1979 : élections européennes : succès de la liste « Europe – Ecologie » : 5%. • 1980 : 8 et 23 mars : assemblées fondatrices d’Ecolo (Hélécine-Huy) Premiers élus • 1981 : élections législatives : 6,1 % en W et 2,2 % à Bxl : entrée d’Ecolo et d’Agalev au Parlement

mosquée d’Al-Aqsa de Jérusalem le 21 Août 1969 par un fondamentaliste chrétien de nationalité Australien. En Mars 1970, la première conférence Islamique des ministres des affaires étrangères à lieu à Djeddah(en Arabie Saoudite). Elle a crée un secrétariat Général chargé d’assurer la liaison entre les Etats membres et de coordonner leurs actions. Elle fixe son siège provisoire à Djeddah, dans l’attente de la ‘’libération de Jérusalem’’. Le 16 Mars 1989, l’OCI réunissant les ministres

Commerce et le Développement) Présenté par : Fatoumata B. CARRERE Professeur : Jihene AMOR Année Universitaire : 2008/2009 SOMMAIRE : -Introduction générale……………………………………………………..........................03 -Section I : Qu’est ce que la CNUCED A/ Portrait de la CNUCED………………………………………………….04 B/ Les états membres de cette organisation……………………………...04 -Section II : Les objectifs, le rôle et le

Lors de cette réunion, la DAT du Ministère de l’Equipement avait soumis à ladite commission des projets d’arrêtés différents de ceux élaborés par la sous commission technique sur le fond et sur la forme. …/… PrésentationHistorique2010 Secrétariat Général : 31A, Nouvelle Zone industrielle Bir Rami Est – Kénitra . Tél : 037-36-09-85/36-41-84 – Fax : 037-36-65-59 – E-mail : labotest@menara.net -2Ces projets d’arrêtés constituent une entrave à la libre concurrence, ils tentent d’instaurer un

«Fraude» et des sous-groupes qui en dépendent 1. La fraude fiscale : un thème transfrontalier récurrent et actuel 2. Une priorité pour le Benelux 2.1. La genèse de la collaboration 2.2. Le groupe de travail « Fraude » : 10 ans d’expertise 2.3. Le Secrétariat général : pivot central de la collaboration 2.4. Le Benelux : acteur actif au sein de l’Union européenne 2.4.1. Précurseur de l’intégration européenne 2.4.2. Coopération renforcée 2.4.3. Groupe de réflexion et source d’inspiration 3. Les différentes

PROFIL: L’UNION DU MAGHREB ARABE (UMA) 1. ADRESSE: UMA Secretariat 14, Rue Zalagh, Rabat-Agdal Maroc www.maghrebarabe.org 2. ÉTATS MEMBRES: Algérie Libye Mauritanie Maroc Tunisie Ph: +212-37-671 274/78/80/85 Fax:+212-37-671 253 3. HISTORIQUE ET ORIGINES: Le Conseil Permanent Consultatif du Maghreb a été établi à Tunis en 1964 entre l’Algérie, le Maroc, la Libye et la Tunisie. Mettant à profit les travaux de la Grande Commission maghrébine, réunie à l'automne