Separation Pouvoirs 1789 1794

Louis XIV. L'année 1789 correspond quand à elle à l'avènement de la Révolution Française. 2/ 1715-1774 : Règne de Louis XV → Régime de Monarchie Constitutionnelle 1774-1792 : Règne de Louis XVI → Régime de Monarchie Constitutionnelle └► Période de ‹‹l'Ancien Régime›› 3/ La société d'ancien régime est un mode sociale où la population française est divisée en trois ordres dont les fonctions sont hiérarchisées en dignité : le clergé, la noblesse et le tiers état. Cette séparation repose sur une

certains points clés abordés en cours, mais il est évident que les deux forment un tout indivisible. Six thèmes seront abordés au cours des neuf séances de travaux dirigés, portant sur la théorie du droit constitutionnel, en lien avec la séparation des pouvoirs et les principes d’organisation des institutions étatiques. Chaque séance thématique contient un résumé et les objectifs de la séance, plusieurs documents et des exercices. Ce semestre, les exercices à réaliser sont de trois types : rechercher

et d’autres exaltent l’absolutisme, c’est véritablement pour restaurer le pouvoir du roi, la puissance du roi. A travers l’absolutisme, c’est donc l’essence du pouvoir du roi qui est en jeu. L’absolutisme débouche sur une conception assez particulière de la souveraineté, héritée des temps les plus anciens, et qui se trouve, au XVIII° siècle, remise en question, discutée. Les philosophes demandent une redéfinition du pouvoir absolu du roi. Dire que le roi exerce une souveraineté absolue, c’est mettre

constituée par les rapports entre ces différents acteurs politiques et par les différents processus de participation a la vie politique (élections, manifestations, sondages etc. ) La vie politique peut être analysée comme la lutte pour la conquête du pouvoir politique ainsi que les règles du jeu politique. Chaque vie politique est différente en fonction de son cadre institutionnel, de son époque et de la société dans laquelle elle intervient, on ne peut donc pas comparer la vie politique française a

La  première  partie  (leçons  1  à  8)  est  consacrée  aux  concepts  fondamentaux  du  droit  public  et  à  l’histoire  des   constitutions et des institutions publiques françaises depuis 1789. La  seconde  partie  (leçons  9  à  16)  est  consacrée  à  l’étude  des  institutions  et  du  droit  de  la  Ve  République. La  troisième  partie  (leçons  17  à  24)

1789-1870 : Révolution des institutions La période de 1789 à 1870 va témoigner d’une recherche de la souveraineté nationale à travers la recherche du pouvoir législatif constitutionnellement reconnu et protégé. En effet, cette période postrévolutionnaire exprime la volonté d’émancipation du peuple par rapport à une autorité centrale, la volonté de créer la loi dans la recherche de l’intérêt général et sans discrimination sociale. Il est possible de voir que ce sont des pouvoirs autoproclamés

des droits minimum. L'Angleterre se dote d'un certain nombre de textes avec l'HABEAS CORPUS en 1679,...Etc. A cette même époque, en France, on a un régime extrêmement dure. Le XVIII° siècle est celui des philosophes. On peux citer la séparation des pouvoirs de Montesquieu qui est très inspirée du modèle anglais. Il y aura, avec ROUSSEAU, le contrat social qui est repensé. Egalement, Voltaire et la tolérance. Aussi, la propriété. Ainsi, ce XVIII° siècle va donner un élan mais qui reste très imprégné

La fin de l'Ancien Régime ou les causes de la révolution Chapitre introductif Le concept Ancien Régime prend naissance au début de la révolution en s'opposant à la révolution. Elle a donc été inventé dès 1789 par Mirabeau pour condamner le système politique antérieur. Le sens péjoratif de cette expression sert à souligner l'inadaptation du système. Cette expression d'Ancien Régime sera vulgariser, plus tard, par Tocqueville dans son ouvrage de 1856 L'Ancien Régime et la révolution. Ce concept

dommage a le droit de causer à l’auteur de celui-ci un autre dommage à moins qu’il n’intervienne entre les parties une composition pécuniaire moyennant laquelle l’offensé renonce à son droit de vengeance. Au moyen âge le roi n’avait pas autant de pouvoir que sous l’AR, en effet il était inexistant face aux seigneurs. La justice royale était effacée. Elle met en évidence une réaction instinctive des hommes à l’égard du phénomène criminel. On imagine la vengeance privée qui s’exerce soit à l’intérieur

751-987 757 Lettre au pape Zacharie par Pépin le Bref. Quelque temps après il est sacré roi en passant le droit divin (754) 768 Charlemagne et Carloman vont régner après la mort de son père. En 771 meurt Carloman et Charlemagne (771-814) prend le pouvoir de son frère qui appartenait aux fils de Carloman. 800 a Noel, a la basilique de Saint Pierre Charlemagne est sacré roi. 842 Les Serments de Strasbourg 843 Traité de Verdun : Naissance de la France 911 Traité de Saint-Clair-sur-Epte Entre Charles