Service interministériel des Archives de France

Remerciements Marie-Noëlle Laroux, chargée de communication et de valorisation, SCD Lyon 2 Claude Berne, ancienne chargée de communication, SCD Lyon 1 Isabelle Copin, responsable de la coordination des services à distance de la BnF Caroline Gayral, directrice du SCD Lyon 2 Anna Toll, responsable du service marketing à l'Openbare Bibliotheek Amsterdam Alain Caraco, directeur du SCD de l'université de Savoie David Georges-Picard, responsable de l'action culturelle, des relations internationales et de la

Sommaire Introduction ____________________________________________________________ __ 1 20 propositions pour une nouvelle dynamique en faveur des métiers d’art __________ 3 I. Dans leur diversité, les métiers d’art constituent un atout certain pour la France ____________________________________________________________ __ 5 A. Une hétérogénéité à maîtriser pour plus de visibilité________________________ 5 1. Les définitions existantes, un point de départ très utile ______________________ 5 a) Les trois

Ce sont alors des figurines représentant des événements comme la résolution d’un conflit, la démarche pour faire face à une famine, les procédures pour la dot, pour l’enterrement d’un dignitaire… Avec ce principe (le Sankofa) et le Dja, tout était archivé et mémorisé et, en cas d’oubli ou d’interprétation tendancieuse, l’on se retournait vers le Dja, l’Internet de l’époque. La signification de chaque figurine, c’est-à-dire, l’événement qu’il rappelait, étaient connu de la majorité des membres du clan

délégations de service public ou la délicate conciliation des principes d’égal accès des candidats et de libre choix du délégataire DROIT ADMINISTRATIF La publication des circulaires administratives AIDES D’ÉTAT La redevance audiovisuelle est une aide d’État compatible avec le marché Licences UMTS et aides d’État CONTRATS ET MARCHÉS PUBLICS L’obligation de publicité dans le cadre des DSP L’application des principes de la commande publique aux MAPA DROIT EUROPÉEN La France moins condamnée

Ier du code du patrimoine, en ce qui concerne les oeuvres d'art ; 2° A la sous-section 3 de la section 2 du chapitre 2 du titre Ier du livre II du code du patrimoine, en ce qui concerne les archives privées. Article L1112-8 Le droit de préemption de la Bibliothèque nationale de France à l'égard des archives privées est exercé dans les conditions fixées à la sous-section 3 de la section 2 du chapitre 2 du titre Ier du livre II du code du patrimoine. Article L1112-9 L'Etat, à la demande et pour

performant et complet qui permet à la fois de servir de support et d’appui aux autres entités fonctionnelles, mais aussi de mettre en concordance les besoins de l’organisation et les ressources humaines, afin d’optimiser la communication avec les autres services, et de favoriser et d’inciter la performance individuelle. Dans cette perspective, les méthodes de travail au niveau de la GRH ont connu de véritables mutations grâce à l’intégration des Technologies de l’Information et de Communication (TIC) qui

de 3 à 5 ans sera, en outre, prononcée contre les auteurs et complices. Article 425 : - Les autres vols ou tentatives de vols non spécifiés dans la présente section seront punis d'un emprisonnement de 1 à 5 ans et d'une amende de 50.000 à 200.000 francs guinéens. Article 426 : - Ne pourront donner lieu qu'à des réparations civiles les soustractions commises : 1) - Par des maris au préjudice de leurs femmes, par des femmes au préjudice de leurs maris, par un veuf ou une veuve quant aux choses qui

institutions administratives, Pierre SERAND (2012) Institutions administratives, Pascal JAN (2011) Institutions administratives, Dominique MAILLARD (2011) Institutions administratives, Christophe GUETTIER (2010) Les collectivités territoriales en France, Emmanuel VITAL-DURAND (2013) L’organisation territoriale de l’Etat (août 2013) Revues : JDA, gazette des communes, revue française de droit administratif, acteur public (site de l’Assemblée Nationale et du Sénat).

retracer l’histoire de la profession algérienne, nous situerons son évolution selon les cinq principales étapes suivantes : • Avant l’indépendance : La profession était rattachée à la profession de la métropole ( la France ). Phase pour laquelle nous souhaiterions récupérer ses archives. • Les lendemains de l’indépendance : durant cette phase de l’histoire de l’Algérie, comme pour le cas de toutes les institutions, le flou régnait mais la profession restait toujours régie par les textes relevant

concerne l’ensemble de l’Europe, et en premier lieu le nord du continent situé sur la trajectoire d’une grande partie des perturbations atmosphériques. En France, la sensibilité est plus marquée dans la partie nord du territoire, et surtout sur l’ensemble des zones littorales. Selon Météo-France, en moyenne quinze tempêtes affectent la France chaque année. Une sur dix peut être qualifiée de « forte » selon le critère utilisé par cet organisme1. Quelques définitions L’aléa est la manifestation d’un