Sfax

UNIVERSITE DE SFAX POUR LE SUD FACULTE DE DROIT DE SFAX MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME D’ETUDES APPROFONDIES EN DROIT DES AFFAIRES LA PREUVE EN DROIT FISCAL Elaboré et soutenu par : Fériel KAMOUN Sous la direction de : M. Le Doyen Néji BACCOUCHE Année Universitaire 2001- 2002 http://www.profiscal.com/ 1 SOMMAIRE INTRODUCTION ..................................................................................................................................... 5 PREMIERE

République Tunisienne Université de Sfax Ministère de l’Enseignement Supérieur Ecole Supérieure de Commerce Et de la Recherche Scientifique

Active de 2005 à 2010 Sousse Université de Sousse – IHEC www.uc.rnu.tn Discipline : Interdisciplinaire Active de 2005 à 2010 Convention générale + délocalisation du M2 gestion des organisations (co-diplômation) Sfax Université de Sfax – FSEG http://www.fsegs.rnu.tn/ Discipline : Interdisciplinaire Active de 2006 à 2011 Nabeul Université Méditerranéenne Libre de Tunisie www.univ-med-tunisie.org Discipline : Interdisciplinaire Active de 2005 à

ainsi qu’une filiale à Marseille. Aussi il est représenté par des centres régionaux basés dans les zones de production. Ces centres sont implantés à Tunis pour la région du Nord, à Sousse pour la région du sahel, à Kairouan pour couvrir le centre, à Sfax pour la région du centre sud à zanzis pour l’extrême sud-est. B / Historique : L’ONH crée par le décret loi 62/64 du 30/08/1962 est un établissement public à caractère industriel et commercial doté de la personnalité civile et de l’autonomie

manifestations lycéennes ont eu lieu dans la matinée. Les mêmes scénes de violences et d'incidents se retrouvent dans le pays. Des banques sont incendiés, des manifestations dégénerent avec la police. Le 12 janvier, une grève générale est déclenchée à Sfax, deuxième ville économiquement parlant de Tunisie. Une manifestation ressemble environ 50 000 citoyens. Les slogans sont devenus clairement politiques. Le Premier ministre Mohamed Ghannouchi annonce le limogeage du ministre de l'Intérieur Rafik Belhaj

Cas : "FREEGO" Cas élaboré par M. Mezghani Lassaâd, FSEG Sfax Examen du CES de Révision Comptable - Session Principale 2001/02 Mokhtar ingénieur en énergétique travaillait au sein de l'entreprise "Home Appliances" (HA). "HA", installée dans son pays natal, assemble divers articles électroménagers y compris les réfrigérateurs sous une marque internationale. En sa qualité de directeur de production, il a pu accumuler des compétences techniques et managériales durant les quelques années d'exercice

Tunis, un à Sousse et un à Sfax, à l’horizon de 2012. o Sur le Grand Tunis : Les emplacements des deux grandes surfaces ont déjà été fixés. Un au Sud-Est de Tunis situé à Mornag et un au Sud-Ouest de Tunis à Morgaguia. Les promoteurs de ces deux hypermarchés ne sont actuellement pas dévoilés. MAC SA – Département Recherches | Un secteur bien encadré mais suivant profondément les mutations et changement des comportements des consommateurs tunisiens. 7 Juin 2010 o A Sfax : La société Med Invest

chauds et secs, les hivers frais et pluvieux, notamment dans la région côtière. Au Nord, on y trouve un climat Méditerranéen, au centre un climat continental, et au Sud un climat saharien. La capitale est Tunis. Les principales villes sont Tunis, Sfax, Gabes, Sousse, Kairouan, Bizerte. 2) Aspect économique 2010 | TUNISIE | FRANCE | PIB | 42 Mds USD | 1950 Mds EUR | Taux de croissance | 3,70% | 1,60% | Taux d'inflation | 4,00% | 1,80% |

touristiques. Littoral Marocain: Hoceima (méd.), Agadir (atl). Plan Azur (aménagement balnéaire du littoral) 3 nvls stations apparaissent: Saïda (méd.), Mazagan (Casablanca), Mogador (à Essaouira). Littoral Tunisien: Hammamet, Monastir, Por el Kantaoui, Sfax, Djerba (balnéaire) Littoral rifain, Marocain et Algérien: aménagements émiettés, tourisme national Béjaïa en Algérie progression de fréquentation. 3-2 Le succès des villes pour tourisme de séjour. Circuit classique: Villes Impériales du Maroc

UNIVERSITÉ DE SFAX École Supérieure de Commerce Année Universitaire 2003 / 2004 Auditoire : Troisième Année Études Supérieures Commerciales & Sciences Comptables DÉCISIONS FINANCIÈRES Note de cours N° 6 Deuxième Partie : La décision de financement Chapitre 1 : Les marchés financiers Enseignant : Walid KHOUFI 1. Introduction Comme n’importe quel autre marché, le marché de capitaux sert simplement à réunir des acheteurs et des vendeurs de titres de créances et des titres de participation