Siège curule

Son origine date de l’époque de Solon. Il avait constitué une assemblée de 400 membres. Clisthène : 500 membres. Ce n’est pas un organe aristocratique, les 500 membres viennent de toutes les tribus, il y a 50 représentants par tribu, et chaque tribu siège 1/10 de l’année. Il n’y avait pas beaucoup de volontaires car : engagement de sa responsabilité et pas d’indemnité. Les magistrats étaient tirés au sort, le conseil se rassemblait presque tous les jours, et chaque jour un nouveau président. Sa charge

30 curies (les commis curiates). Le roi est le chef viager de la religion, de l’armée, de la justice et du sénat. A partir du VIème siècle, les insignes royaux sont ceux des dieux cet a dire la toge pourpre, la couronne d’or, le sceptre, la chaise curule et les faisceaux portée par 12 licteurs. Le sénat : conseil d’anciens composés des chefs ou des patrès qui sont inscrit sur une liste conscrite. A l’origine, ils étaient 100 puis 300 (100/tribus) ils sont choisis par le roi. Il est le conseiller

garde des sceaux, d’une partie du pouvoir de supervision de la justice des rois. En matière pénale, les procureurs qui diligentent les enquêtes, engagent les poursuites, requièrent l’application de la loi devant les juges du siège, ne sont pas indépendants de leur hiérarchie, qui culmine dans la personne du ministre de la justice. Ils obéissent aux ordres de la chancellerie, le ministère de la justice, qui est une partie du gouvernement et du pouvoir exécutif, qui détermine

être construit un édifice pour accueillir les 500, c’est le bouleutérion c'est-à-dire la maison des bouleutes. On a pensé à tout. On a divisé le conseil en section de 50 membres. Chaque section siège un 10ème d’année. Les membres de chaque section reçoivent le nom de prytane et le temps auquel la section siège est la prytanie. Ils vont tirer au sort leur président, c’est l’Epistate et celui des pryratenes recevait le sceau d’Athènes, les clefs des trésors ou était conservé les richesses et les documents

Son pouvoir de coercition majeur est réel. Les magistrats inférieurs : édiles plébéiens : chargés de la gestion financière des intérêts de la plèbe. Fonction judiciaire (procès à 2 phases), ils organisent des procès relatifs au marché. Ediles curules : créer un contrepoids aux patriciens. Les plébéiens sont élus par le concile de la plèbe. Les questeurs sont chargés des enquêtes criminelles et ont la garde du trésor public. Les tribuns de la plèbe : défenseurs de la plèbe, protecteurs des droits

qui avait constamment le parti des Anglais, refusé d'embrasser vint se fixer à Marseille, d'où Napoléon se rendit à Paris : il y arriva au moment où les fédéralistes de Marseille venaient de livrer Toulon aux Anglais. SIÈGE DE TOULON. ( 37 ) CHAPITRE PREMIER. SIÈGE DE TOULON. La République française un peu remise du choc terrible que lui avait fait du éprouver la coalition des souverains d'un moment de répit nord, voulut profiter que ses nombreux ennemis semblaient lui laisser, pour

ainsi que de prendre en charge la perception de l’impôt et l’homologation des dépenses publiques ; deux ordre : elle est justiciare puisque les questeurs sont chargés des enquêtes criminelles. Les édiles : Il existe deux types d’édiles : les édiles curules qui sont élus par les comices tributes et les édiles plébéien qui sont élus par l’assemblé plébéienne parmi les plébéiens. Ils ont les mêmes fonctions c'est à dire ils assurent la police des rues et des marchés, la surveillance des bains publiques

1.1. Jules César (100 / 101 - 44 av. J.C.)[86] Jules César fut un grand général et homme politique romain. En 78 av. J.C., après la démission de Sylla, il entreprit une brillante carrière politique : questeur en 69 av. J.C., édile curule en 65 av. J.C., puis gouverneur en Espagne, il se joignit aux forces de Pompée et de Crassus pour former le premier triumvirat. Au début de 49 av. J.C., il marcha sur Rome, où il se fit nommer dictateur jusqu'à son élection au consulat en 48 av. J

loi de dieu. Laïque : le roi dont le statut divin s'efface peu à peu comme nous l'avons expliqué. La justice était rendue dans le temple au nom du dieu par un prêtre mais sous la dynastie babylonienne elle est faite par des officiers publics. Le roi siège comme magistrat suprême et non de grand prêtre. Ceci complète le fait que sa divinité s'efface peu à peu. 2. L’origine du droit écrit a) les différentes compilations du droit Mésopotamien Le premier roi de la dynastie d'Ur Nammu a promulgué le

divine mais il ne s’agit pas d'un droit religieux mais laïque qui émane d'une autorité laïque, le Roi. La justice était rendue dans le temple au nom du Dieu par un prêtre mais maintenant la justice est administrée par des officiers civils et le roi qui siège dans le tribunal en tant que magistrat et non en tant que prêtre. L'origine du droit écrit 1. Les différentes compilations du droit mésopotamien. Le 1er roi d'Ur-Namur a promulgué le plus ancien recueil de droit, le plus connu, "le