Siège curule

l'organisation des procès (nous y reviendrons). En fait rien ne pouvait arrêter une mécanique révolutionnaire, régulièrement réactivée par de nouvelles sécessions. Ainsi, les plébéiens purent devenir, très vite, et avant que le siècle ne se termine, édiles curules, préteurs, dictateurs et censeurs, le mouvement étant couronné par l'accès à la plus haute fonction dans l'ordre religieux (celle de Grand pontife). Université Paris X - NANTERRE 1ère année de DEUG - UP 2 : Histoire du droit (2e semestre de l'Année

Son pouvoir de coercition majeur est réel. ⁃ Les magistrats inférieurs : édiles plébéiens : chargés de la gestion financière des intérêts de la plèbe. Fonction judiciaire (procès à 2 phases), ils organisent des procès relatifs au marché. Ediles curules : créer un contrepoids aux patriciens. Les plébéiens sont élus par le concile de la plèbe. Les questeurs sont chargés des enquêtes criminelles et ont la garde du trésor public. ⁃Les tribuns de la plèbe : défenseurs de la plèbe, protecteurs des droits

divine. Mais droit non religieux, il est laïque qui émane du roi, autorité laïque. La justice à l’origine était rendue dans le temple au nom du dieu par un prêtre. Sous la dynastie babylonienne, elle est rendue par l’administration civile. Le roi siège dans son tribunal comme magistrat suprême en qualité de grand prêtre. Origine du droit écrit. a) Compilations du droit en Mésopotamie. Évènement qui peut être considéré par important. 1er Roi de la dynastie promulgue le (Ur Nammu) code d’Ur

1.1. Jules César (100 / 101 - 44 av. J.C.)[89] Jules César fut un grand général et homme politique romain. En 78 av. J.C., après la démission de Sylla, il entreprit une brillante carrière politique : questeur en 69 av. J.C., édile curule en 65 av. J.C., puis gouverneur en Espagne, il se joignit aux forces de Pompée et de Crassus pour former le premier triumvirat. Au début de 49 av. J.C., il marcha sur Rome, où il se fit nommer dictateur jusqu'à son élection au consulat en 48 av. J

les censeurs qui vont classé les citoyens et avoir un pouvoir pénale. Il y a les magistrats prêteurs qui sont spécialisé dans la justice. On a aussi les questeurs : qui sont chargés des enquête criminelles, affaires financières et il y a les Idylles Curule qui sont chargé de la police urbaine. Les magistrats sont élus : le consul, le préteur, le censeur sont élu par les commisses centuriates et les magistratures inférieures sont élus par les commisses tributes. Les commisses curiates vont confirmer

de 1er ordre (entre 125 et 120) dans la transformation du droit romain. ← Les édits des autres magistrats. Magistrats inférieurs chargés de la police (surveillance des marchés et rues de Rome) et de l’approvisionnement de Rome: les édiles curules et les gouverneurs dans les provinces. Rôle de leurs édits moins important que le droit prétorien. Quand une juridiction crée une règle de droit, on parle d’une création prétorienne (encore aujourd’hui). L’ensemble est appelé droit honoraire.

anciens roi. Ils font l'objet d'une certaine méfiance. Il s'agit de prendre garde a ce que cette fonction ne prenne pas trop de place. Ils ont très contrôlé. Il sont désigné pour une durer brève, et ils sont très spécialisé. On oblige les magistrats a siège collégialement. Le citoyen ne fait qu'obéir a la loi, et les magistrat représente la loi. Il est nullement indépendant. Enfin le magistrat est surveiller par les instances de conseil. III/ Les conseils. Ces conseils participe au maintien des

romains sont inaccessibles aux étrangers. Pour remédier à tous ces problèmes, certains magistrats vont se voir reconnaître le droit de délivrer des voies de droit, dès la fin du IIème siècle. Le premier magistrat Est le prêteur, le deuxième Est l’édile curule et le troisième Est le gouverneur. Ils vont bénéficier de ce droit. Dès que l’un de ces magistrats va entrer en fonction, chacun d’eux va rédiger une sorte de programme qui explique ce que sera son activité pendant son mandat. Et ce programme va comprendre

éclater en phrases que je crois éloquentes. Dans le silence, il me paraît qu’elles frappent juste et luisent clair. Mais elles ne sont pas barbelées de haine. Ce n’est point la générale, c’est la charge que je bats, en tapin échappé aux horreurs d’un siège et qui, porté tout d’un coup en pleine lumière, crâne et gouailleur, riant au nez de l’ennemi, se moquant même des ordres de l’officier, et de la consigne, et de la discipline, jette son képi d’immatriculé dans le fossé, déchire ses chevrons, et tambourine

les manuels romains : ne connaît d’autre schéma d’organisation que celui des sources et étudie distinctement les contrats et les délits, rien de plus. Les autres questions (effets, transmission des obligations, sûretés, etc.) ne comportent pas de siège fixe : sont traités avec les contrats et dispersés parmi eux : l’obligation véritable demeure donc encore l’obligation contractuelle. Origines de la théorie moderne : quelques essais, encore maladroits, au XVIè siècle. Mais c’est surtout au XVIIè