Sine qua non

présence des chimpanzés dans cette région n’était pas non plus certaine après des longues périodes de guerres civiles (Plumptre et al. 2007). Ce massif aurait existé depuis environ 10 000 ans et était potentiellement très intéressant. Il avait été séparé du massif d’Itombwe au Nord par la rivière Kilombwe qui forme une vallée de 10 Km de largeur. Cette région a été identifiée comme une zone importante pour les oiseaux (Fishpool & Evans, 2001) non seulement à cause de l’Apalis du Kabobo qui est endémique

internationale unissant les efforts de tous les pays et institutions concernés et qui n’exclu pas le rôle que peuvent jouer les organisations régionales et les groupements de pays. Le concours des efforts de tous ses acteurs, est à notre sens, la condition sine qua non pour éviter que les pays d’Afrique ne sombrent encore plus dans la pauvreté et l’anarchie.

connu du lecteur, ressemblant au merveilleux mais différent tout de même. La peur est souvent présente, que ce soit chez le héros ou dans une volonté de l’auteur de provoquer l’angoisse chez le lecteur ; néanmoins ce n’est pas une condition sine qua non du fantastique. POURQUOI ? : Le choix du fantastique decoule de la nouveauté mm du romantisme Balzac a voulu mettre son roman sous le signe de la fantaisie… Balzac a voulu y présenter des théories philosophiques : ce n’est pas par hasard

ont des conséquences sur les conditions de vie d’une population, sur la santé publique et sur les coûts de la santé de l’Etat. Diminution des investissements étrangers La protection des droits de propriété intellectuelle est une condition sine qua non de l’investissement étranger. Les titulaires détermineront les lieux d’investissement en fonction des données économiques traditionnelles telles que la stabilité politique, le taux d’investissements publics, les capacités de production mais

des spécificités des systèmes fédéraux (section 2). Section1 : Les caractéristiques et les principes du fédéralisme A Les principes du fédéralisme Le respect des principes d'autonomie, de participation et d'égalité des Etats est la condition sine qua non pour pouvoir parler d'un Etat fédéral. Ces principes sont consacrés explicitement par les constitutions fédérales des Etats. a- le principe d'égalité Le principe d'égalité est l'un des piliers du système fédérale, il garantie aux Etats membres

futur, d’avoir des difficultés pour solliciter de nouveaux investisseurs dans le cadre d’augmentations de capital à venir. Globalement, une bourse se doit d’être liquide pour capter des investisseurs et des capitaux. La liquidité est une condition sine qua non de survie d’une bourse sur le plan international. La liquidité est la caractéristique d’un marché où l’on peut effectuer des opérations d’achat et de vente sans provoquer de trop fortes variations de cours. Le marché secondaire, appelé communément

« surdroits » de par leur objet et leur champ d’application ; L’objet de ces droits est universel, ils sont à la base de tous les autres droits, leur respect est essentiel à la libre jouissance des autres droits ; ils sont les conditions sine qua non des autres droits. Le journal « Horizon et Débats » dans un article sur le Droit à la paix, juge ce dernier comme « le plus important de tous parce que si l’humanité ne vit pas en paix, elle ne peut pas exercer ses droits de première et de seconde

les choses qui sont dans le commerce qui puissent être l’objet des conventions ». Jusqu’au revirement jurisprudentiel de 2000, les juges estimaient que tout contrat ayant pour objet la cession d’une clientèle civile devait être considéré comme nul et non avenu car cet objet est illicite est lui-même. En effet, dans de très nombreux arrêts, notamment dans celui rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation en date du 27 novembre 1984, le juge estime que la clientèle d’un médecin est personnelle

communaux inscrit dans la lettre de politique foncière définie en 2005. Les guichets fonciers communaux ont en effet la charge de gérer les terrains compris dans ce que l’on appelle propriétés privés non titrés dans leur terroir. Toute demande d’immatriculation de terrains dépendant de ces propriétés privées non titrées relève désormais de la compétence de ces guichets fonciers qui sont des services relevant des Communes. b- les coopérations décentralisées ont, de leur côté, instauré une assise pratique

en -340, Rome dut concéder en -338 la citoyenneté romaine aux habitants libres des cités du Latium. Toutefois, comme l’exercice du vote ne pouvait se faire qu'en personne et à Rome même, cette citoyenneté fut accordée sans droit de vote (citoyenneté sine suffragio dite aussi citoyenneté latine), et donc sans l’accès aux magistratures romaines. Les citoyens latins disposent des droits civils et de la protection des lois romaines, peuvent acquérir ou vendre des biens (jus commercii), mais sont dépourvus