Société mutualiste étudiante régionale

séance 2- L’I.R sur les revenus salariaux………….1 séance Etude de cas n°8 sur les salaires…… 0,50 séance C. Révision sur TD avant Contrôle 0,50 séance 3- Contrôle continu…………………………..0,50 séance D. L’IS +APPLICATION……………….2 séances 4- L’impôt sur les sociétés (IS) :…………..1,5 séances Application TD n°4………………………..0,5 séance E. IR profes+Taxe profes+ D.enregist.1 séance 5- L’IR sur les revenus professionnels……1 heure 6- La Taxe professionnelle…………………..0,50 heure 7- Les droits d’enregistrement………………1

d’Ashoka Depuis une vingtaine d’année, se développe partout dans le monde une nouvelle manière d’entreprendre, qui conjugue efficacité économique et utilité sociale, et qui ouvre des voies prometteuses dans le combat contre les problèmes majeurs de nos sociétés : l’entrepreneuriat social. Le phénomène, mondial, semble dessiner un nouveau modèle, hétérogène, qui emprunte à la fois au secteur « non profit » traditionnel et aux pratiques du « business » ancrées sur le marché, afin d’apporter des réponses nouvelles

PREMIERE PARTIE : REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER : IMPOT SUR LES SOCIETES TITRE II : IMPOT SUR LE REVENU D.G.I. Avril 2011 1 PREFACE La circulaire d’application du Code Général des Impôts qui constitue l’aboutissement des travaux entrepris en matière d’harmonisation, de simplification et d’aménagement des textes fiscaux, est un document en trois parties : La première est dédiée aux règles d’assiette de l’impôt sur les sociétés et de l’impôt sur le revenu, la deuxième est consacrée aux règles

PARTIE : REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER : IMPOT SUR LES SOCIETES TITRE II : IMPOT SUR LE REVENU D.G.I. Avril 2011 1 PREFACE La circulaire d’application du Code Général des Impôts qui constitue l’aboutissement des travaux entrepris en matière d’harmonisation, de simplification et d’aménagement des textes fiscaux, est un document en trois parties : La première est dédiée aux règles d’assiette de l’impôt sur les sociétés et de l’impôt sur le revenu, la deuxième est consacrée aux

relégué au second rang comme enjeu explicite de notre société (politique, entreprise, medias, citoyens), et d’autre part, qu’une science du bonheur se développe et explore les mécanismes de l’épanouissement humain, individuel et collectif. Celle-ci met d’ores et déjà à disposition, sans dogmatisme, des données susceptibles d’avoir un impact sociétal positif. La mission de la Fabrique Spinoza est de redonner au bonheur sa place au cœur de notre société, qu’il soit un objet central, un objet scientifique

d’entreprise, délégué DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL : UN GUIDE POUR VOUS AIDER DANS VOS MISSIONS - MISE À JOUR OCTOBRE 2009 RÉGLEMENTATION DU TRAVAIL ment l’OPPBTP, Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics, CRAM, caisse régionale d’assurance maladie). Textes de référence • Articles L. 8112-1 et suivants, R. 8111-1 et suivants du Code du travail Quels sont les droits et obligations des agent de l’inspection du travail ? L’inspecteur ou le contrôleur du travail bénéficie

chacun s’arrête où commence la liberté d’autrui. Le droit est un « rapport de droit », un rapport avec « l’autre ». Dans le Titre premier de ce cours où nous montrerons que le Droit est une science humaine et sociale. Il n’est concevable que dans une société organisée. Robinson Crusoe échoué sur son île, vivant dans une cruelle solitude, n’obéit qu’à sa raison. Il n’a que faire du droit. L’arrivée de Vendredi est aussi celle du droit. La vie à deux suppose un accord de volontés, un « contrat social »

DES IMPÔTS ARTICLE 5 CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE PARTIE REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER L’IMPOT SUR LES SOCIETES revenus prévus aux articles 4 et 8 ci-dessous, des sociétés et autres personnes Sont obligatoirement passibles de l’impôt sur les sociétés : - les sociétés quels que soient leur forme et leur objet à l’exclusion de celles visées à l’article 3 ci-après ; - les établissements publics et les autres personnes morales qui se

coté de ces textes qui ressemblent aux ouvrages contemporains, on trouve toute la littérature que lisaient les chefs d’entreprise. Bien loin d’être indifférents aux mouvements sociaux, ils ont souvent étudié les premiers grands théoriciens de la société, Saint-Simon, Fourier, Comte et se sont souvent inspiré de leurs idées pour construire leur organisation. On y trouve aussi toute celle qu’ils ont produite : règlements, journaux intimes dans lesquels ils parlent de leur travail, de leurs choix. Ces

conférences et des entretiens organisés par les Rencontres Internationales de Genève. Les Éditions de la Baconnière, Neuchâtel, 1959, 396 pages. Collection : Histoire et société d'aujourd'hui. Promenade du Pin 1, CH-1204 Genève 2 Le travail et l’homme deuxième de couverture La notion de travail revêt aujourd’hui, dans notre société activiste et industrialisée, du travail. une Loin signification d’être une nouvelle, au point que notre civilisation a pu être qualifiée de civilisation servitude