Sources Du Droit Bancaire

M1 PRO LES TECHNIQUES BANCAIRES I- ENVRONNEMENT BANCAIRE a) organisation du système bancaire b) différentes catégories de banque c) le système bancaire en zone CEMAC d) fonctionnement et gestion des moyens de paiement e) l’organe de contrôle II- LE MARKETING (MERCATIQUE) BANCAIRE a) principe et défis de la mercatique b) la mise en œuvre de la mercatique bancaire c) activité de la banque d) le PNB e) la connaissance du client III- LA SEGMENTATION

Prime de risque Négociabilité des titres 80 pbs Négociables à la Bourse de Casablanca 80 pbs Négociables de gré à gré (hors Bourse) Période de souscription : du 20 au 22 juin 2011 inclus Emission réservée aux investisseurs qualifiés de droit marocain tels que listés dans la présente note d’information Organisme Conseil Attijari Finances Corp. Organisme chargé de l’enregistrement Attijari Intermédiation Organisme centralisateur et chef de file du syndicat de placement Co-Chef

entreprises. S’agit-il d’un thème économique ou juridique ? Thème juridique avec parfois incidences économiques (mauvaise publicité pour l’entreprise et baisse des ventes). À quelle partie du programme le sujet se rattache-t-il ? Mise en œuvre du droit : responsabilité civile et pénale. Identifier les points à traiter dans l’étude : Présenter l’entreprise (introduction) Faute : quelle faute commise (nature de la faute) ? La faute est une publicité mensongère concernant six de ses placements

Droit : définitions / types. Droit : Le droit est l'ensemble des règles et normes générales et impersonnelles qui régissent les rapports sociaux et génèrent des prérogatives et droits pour les personnes, susceptibles d'une exécution contrainte institutionnalisée, notamment par l'intervention de la puissance publique, c'est-à-dire de l'État. Caractère du droit : obligatoire : la règle de droit a un caractère obligatoire sanctionne par l’autorité publique, tout violation du droit implique une

Le secteur bancaire au Maroc Actualisation au 17 janvier 2006 © MINEFI – DGTPE Prestation réalisée sous système de management de la qualité certifié AFAQ ISO 9001 De 21 banques en 2000, le Maroc n’en compte plus que 17 en 2005. La concurrence apparaît dans le secteur en 1998 et les banques connaissent, depuis, un resserrement de leur marge d’intermédiation, qui nourrit une dynamisation de concentration. La rentabilité globale et la situation prudentielle des banques généralistes commerciales

L’ENTREE EN RELATION DES PARTICULIERS DANS LE DOMAINE BANCAIRE Droit Economique Bancaire 2013-2014 I.Les personnes concernées Il existe 2 types de personnes pour les entrée en relation au sein d’un établissement bancaire : les personnes physiques et morales. Les personnes morales sont une ou plusieurs personnes physiques qui la représente sous la forme juridique. Il existe plusieurs

d’une banque. Sur studyrama.com nous avons trouvé le salaire moyen d’un salarié du secteur bancaire. * FBF (Fédération Bancaire Française) est un site spécialisé sur le secteur bancaire. Nous avons pu trouver sur celui-ci toutes les réponses à nos questions. * Pour finir nous avons entrepris des recherches à la Bibliothèque Universitaire de la garde, ou nous avons consulté un certain nombre de périodique bancaire (exemple : alternatives économiques)  « Ci –joint le compte rendu de notre interview »

élaborés par le Comité de Bâle, pour garantir un niveau minimum de capitaux propres, afin d'assurer la solidité financière. Ces recommandations, également connues sous le nom d'Accord de Bâle de 1988, visaient à assurer la stabilité du système bancaire international en fixant une limite minimale à la quantité de fonds propres des banques. Ce minimum a été fixé en mettant en place un ratio minimal de 8 % de fonds propres par rapport à l'ensemble des crédits accordés par les banques. Ce ratio, appelé ratio

produits d'endettement bancaire et du marché financier Suppon conçu et réalisé par Dr S. 8. AHOUNOUD Enseignant Chercheur UFRSEG Année 2011-2012 Gestion Finm.cière il Long Terme. CGA-2(} /2 Dr .4houlloud PLAN DE COURS INTRODUCTION 1 PRODUITS D'ENDETTEMENT BANCAIRE ET DU MARCHE FINANCIER 1 - Besoins et ressources de financement J. 1 - Besoins de financement 1.2 - Ressources stables definancement de l'endellement 2 - Produits d'endettement bancaire 2.1 - Généralités: coûts

80_________________________________________________________9 La transformation du modèle d’affaires des banques_______________________________________13 La baisse tendancielle des marges d’intermédiation _____________________________________13 La diversification des sources de revenus _____________________________________________14 La distribution : le nouvel enjeu stratégique _____________________________________________________ 17 La chaîne de valeur dans la banque de détail _____________________________________________17