Sujet Annales Institutions Administratives

textes d'époque. Digeste 1.3.17 , Un juriste romain, Celse, disait: « Ce n'est pas savoir les lois que dans connaître les termes, il faut en approfondir l'esprit et l'étendue ». Introduction générale = Prolégomènes à l'histoire du droit et des institutions Qu'est ce que le droit? Approche historique et ethymologique. Il s'est fixé dans la langue à partir du Xème siècle. Et il est dérivé d'un terme « dreit » du IXème siècle. « dreit » = juste, moral, équitable Etymologie: Adectif

Chaperon J. M. Villard F. Riou L'information médicale enjeu de la gestion hospitalière In: Politiques et management public, vol. 6 n° 2, 1988. pp. 35-46. Abstract Two recent ministerial directives are concerned with the relation between medical and administrative and financial data of hospital establishements. On the one hand there is the «plan of information system-medical ization» ; on the other hand comes the «annual report for care evaluation» where the incombent realization at the Medical Commission

la conservation des populations indigènes et à l'amélioration de leurs conditions morales et matérielles d'existence et à concourir à la suppression de l'esclavage et surtout de la traite des Noirs ; elles protégeront et favoriseront toutes les institutions et entreprises religieuses, scientifiques ou charitables créées et organisées à ces fins ou tentant à instruire les indigènes et à leur faire comprendre et apprécier les avantages de la civilisation. (...) 34. La puissance qui prendra possession

constituaient des zones de violence.21 En effet, les troupes n’étaient pas toujours animées par le plus grand respect, surtout s’il s’agissait d’ennemis. D’autant plus qu’il fallait nourrir tous ces soldats et, même si l’achat – par la voie administrative ou directe – était le système privilégié, de nombreuses armées eurent aussi recours aux réquisitions.22 Et les civils n’étaient pas toujours considérés comme devant être respectés par les soldats. Dès lors, pillages, destructions, viols, etc

DC 4 III 18 19 20 21 22 ANNALES DU DEES EN ILE-DE-FRANCE La culture professionnelle du DC 4 La méthodologie Les sites qualifiants Le territoire Les territoires de l’administration Les politiques sociales territorialisées Le partenariat Les principes du partenariat Le cheminement du partenariat Projet et partenariat Le réseau Sujet session 2010 – Ile-de-France Sujet session 2011 – Ile-de-France Sujet session 2012 – Ile-de-France Sujet session 2013 – Ile-de-France Sujet session 2014 – Ile-de-France

Université de Nantes Licence en droit – Travaux dirigés d’histoire des institutions et des faits sociaux Année 2011/2012 Le service des affaires indigènes dans le protectorat du Maroc de 1912 à 1917 Source : www.etudescoloniales.canalblog.com. Licence 2 groupe 1 M Bigot et M Legal Chargé de TD : M Stève Desgre Karla Lucero, Zaccharie Perais, Alexis Devilder Introduction. L’installation officielle de la France sur

UNIVERSITÉ JEAN MOULIN – LYON 3 / Faculté de Droit LICENCE EN DROIT, 1er SEMESTRE INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS des origines à la fin de l’Ancien Régime. Ch LAURANSON-ROSAZ, Professeur. Chr. Plan du Cours – 1ère partie n u rs e AVANT-PROPOS justificatif et méthodologique 1. Pourquoi ce cours ? Quel est son intérêt ? 2. Comment ? méthodologie, sources du droit, chronologie, plan. Première Partie : Les Origines. De l’Antiquité au Moyen

colonies le principe de séparation des pouvoirs exécutifs et judiciaires et ce sont les administrateurs de cercle qui, avec des modalités différentes selon les territoires, furent souvent chargés de prononcer les sanctions répressives à l’égard des sujets indigènes. Il n’était pas question d’étendre ce principe aux citoyens français et des juges professionnels furent progressivement chargés du fonctionnement de la justice française1. En Afrique occidentale française (AOF), l’intégration progressive

ischémique, 20% d’origine hémorragique. L’hémorragie cérébrale est définie [4] par un saignement au sein du parenchyme cérébral. La cause majeure d’hémorragie est l’hypertension artérielle, ce qui explique la survenue après cinquante ans. Chez le sujet jeune, les malformations artérielles doivent être considérées en premier lieu. [4] L’anévrysme artériel cérébral sacciforme a une prévalence de 1à 3% chez une population adulte. L’anévrysme est une véritable hernie dans la paroi de l’artère.

1660, prépondérance de la France, mise en place d’une civilisation classique, apogée de la monarchie absolue. Cette fascination touche même les républicains (Lavisse) - Légende noire : Michelet (XIX) : « le grand siècle, je veux dire le XVIIIe » Les Annales (1920s) histoire économique et sociale. La France apparait comme connaissant de grandes difficultés (famine de 1661, 1693-4, 1709 ; guerres) Fin des années 80 : retours de balancier. Recul de l’histoire économique et sociale et retour du politique