Surete Et Securite Maritime

', 'j ! li r , 1 ECOLE SUP·ERIEURE, DES TRANSPORTS -MEMOIRE DE FIN D'ETUDES [ ' i 1 1 r 1 1 l, l [ ) [: l: l TRANSPORT MARITIME : 1 I f l ·' : !~· MEMOIRE PRESENTE PAR Benoît Noël SOUS LA DIRECTION DE Jérôme VERNY 56ème Promotion- 2003 1; L. 1: Cette oeuvre est mise à disposition sous licence Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 3.0 non transposé. Pour voir une copie de cette licence

----1- Actions et réformes engagées pour le développement de la logistique au Maroc 9 2- Défi de la logistique marocaine dans un environnement concurrentiel accru 12 ---3- Evolution du transport au Maroc 13 3.1- Transport aérien 13 3.2- Transport Maritime 13 3.4- Transport routier 14 -----4- Évolution de la construction du port « Tanger-Med » 15 ------5- Evolution de la logistique au Maroc à l’horizon de 2020 15 Conclusion 16 Introduction Le choix de l’ouverture commerciale, entamé par

députés du tiers états désirent la formation d’une nation. Effectivement, les membres du Clergé et de la Noblesse n'ont pour Sieyès aucune utilité sociale (les nobles n'ayant pas le droit d'exercer de profession, hormis celle concernant le négoce maritime ou la soufflerie de verre). Tous les travaux étant supportés par le Tiers, que ce soit les travaux des champs, les travaux industriels, les travaux commerciaux ou les autres "travaux particuliers et des soins directement utiles ou agréables à la

Enquêtes sur les accidents et incidents d'aviation Annexe 14 Aérodromes Annexe 15 Services d'information aéronautique Annexe 16 Protection de l'environnement Annexe 17 Sûreté. Protection de l'aviation civile internationale contre les actes d'intervention illicite Annexe 18 Sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses ANNEXE 1 à la Convention relative à l’aviation civile internationale Licences du personnel Tant que les avions ne pourront voler sans

conclusion, réalisation, ses éléments. C’est à dire les risques couverts, la prime d’assurance, le sinistre. On s’intéressera aux divers types d’assurances : assurance de dommage et de personnes. Présentation historique C’est dans le domaine maritime que l’on situe au Moyen-Age la première technique qui se rapprocherait de l’assurance. C’est ce que l’on appelle le prêt à la grosse aventure. Il s’agissait plutôt d’un partage des risques entre le banquier et l’armateur. Si le bateau affrété faisait

Opérateur économique agrée : Depuis Septembre 2002, les USA ont mit en place tout un plan anti-terroriste, le CT-PAT, partenariat volontaire entre les opérateurs et la douane américaine qui accorde un agrément au vu de la mise en place de mesures de sureté tout au long de la chaine logistique. En 2002, ils mettent en place le CSI, pour les conteneurs à destination des USA. En 2003, mise en place de la règle des 24H, c’est la déclaration des marchandises aux douanes américaines depuis le port d’embarquement

supplétif de la règle de droit en cause (le juge devra interpréter la loi). Si la règle n’est pas respectée, il peut y avoir différentes formes de sanctions : Peine privative de liberté : emprisonnement Peines accessoires et mesures de sûreté : privation de certains droits (vote, autorité parentale,...) Lorsque le comportement répréhensif, non seulement trouble l’ordre public mais aussi un particulier, l’auteur des actes va être sanctionné pénalement, et aussi civilement (restitution

commissionnaire de transport. En cas de litige, il faut rechercher en l’espèce les obligations assumées par l’intermédiaire considéré. * Il n’est pas consignataire de cargaison, dont la mission est plus réduite. NB : Lorsque l’un des transports est maritime : Le consignataire de cargaison se confond le transitaire. Salarié mandataire des ayant droits à la marchandise, il est consignataire de cargaison sur le port puisqu’il reçoit les marchandises de « la main » du capitaine du navire. Il représente

Française de Développement Académie Régionale d’Education et de Formation Bâtiment et Travaux Publics Direction des Affaires Administratives et Juridiques Division de coopération de l’équipement et transport Direction des Ports et du Domaine Public Maritime La direction des routes et de la circulation routière Direction des ressources humaines de l’éducation nationale Ecole Nationale d’Administration Fond Koweitien pour le Développement Groupe 5+5 des Ministres des Transports de la Méditerranée occidentale

[pic] Les ports jouent un rôle très important dans l’économie marocain et dans les échanges commerciaux entre le Maroc et les pays du monde ; dont la quasi-totalité emprunte la voie maritime. Ils sont l’un des principaux outils industriels et commerciaux pour le développement économique et social du pays. Le secteur portuaire doit alors s'adapter, d'une part, aux mutations socio-économiques caractérisées par des exigences