Surete Et Securite Maritime

TOTAL Centre d'intérêt : Technologie de la Spécialité FGI-TTI-419 FGI-TTI-420 OB OP INTRODUCTION A LA COMPATIBILITE ELECTROMAGNETIQUE 1, 2, 3 CONCEPTION DES CIRCUITS VLSI 1, 2, 3 MAINTENANCE DES SYSTEMES INFORMATIQUES ET TELECOMMUNICATION 1, 2 SECURITE DES SYSTEMES INFORMATIQUES 1 PROJET 1, 2, 3 3 4 30 30 15 10 20 7 7 FGI-TTI-421 OP OB OB 4 3 4 14 30 30 10 15 20 8 7 60 8 FGI-TTI-422 FGI-TTI-423 SOUS TOTAL 120 50 40 60 Centre d'intérêt : Réseaux

en livre sterling. Chargeur : Personne physique ou morale qui effectue la mise en place et dispose les marchandises sur ou dans le véhicule de transport. Ce terme désigne aussi quelques fois l'expéditeur de la marchandise. Dans la terminologie maritime le chargeur est l'affréteur. Commissionnaire de transport : Le commissionnaire de transport se définit comme toute personne physique ou morale (société commerciale) qui organise et fait exécuter, sous sa responsabilité et en son nom, un transport

depuis l’arrêt des messageries maritimes en 1950 qui a dit qu’une telle clause était valable. Les lois de police et de sûretés. Dans quel texte ce fondement a été utilisé ? Le texte de l’article 3 alinéa 1Cciv dit que les lois de police et de sûretés obligent tous ceux qui habitent le territoire. En 1804, tout le monde savait de quoi étaient faites les lois de police et de sûretés. => il est clairement sous entendu que l’on parle des lois de police et de sûretés françaises. On peut leur donner

management du risque 19 s’attache à identifier les risques qui pèsent sur les organisations et peuvent avoir des conséquences en termes de performance économique et de réputation professionnelle mais également au niveau de l'environnement, de la sécurité et de la société. C'est pour cela que la gestion 20 des risques 21 a pour vocation d’aider concrètement les entreprises à obtenir de bons résultats dans un contexte d'incertitudes multiples (ISO 31000 22). 1. Le processus général d’analyse du risque

logistique, un facteur important de la compétitivité du Maroc B- La gestion de logistique I- Le transport  1-Le choix du transport a- Le coût du transport b- Le délai c- La sécurité des exportations 2-Les modes de transport 3-Les différents types du contrat de transport a -L’expédition exclusive b -Le transport pour compte propre c -L’affrètement

français (gendarmes du ciel) - Réparti les droits de trafic entre les compagnies aériennes. - Négocie le trafic au nom de la France, avec les autres Etats - Autorise la mise en service des aéronefs - Responsable de la sécurité et de la sureté Elle prévoit en contrepartie de toutes ses missions, des redevances versées par les compagnies aérienne qui utilise le ciel français. 2§ Le Conseil Supérieur de l’Aviation Marchande Crée par un décret le 9 juillet 1991. C’est un organe

« Les transports maritimes sans BL papier » Rédigé par Walid ABOU-ZAHR SOMMAIRE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : L’EMERGENCE DU PHENOMENE CHAPITRE 1 : Les causes du phénomène : faiblesses du connaissement Section 1 : L’inadaptation du connaissement face à la modernité Section 2 : La fraude documentaire et le connaissement Section 3 : Le connaissement n’est pas indispensable à tout transport maritime CHAPITRE 2 : La reconnaissance tardive du phénomène par le droit Section 1 :

caractéristiques propres. Pour les dégager, il faut d’abord se mettre d’accord sur ce qu’on entend par piraterie maritime. Nous pourrons alors constater l’ampleur du phénomène au niveau mondial, puis mettre en lumière des zones particulièrement touchées par le phénomène en s’attachant à dégager pour chacune d'elles la manière de procéder des pirates. A) Le problème de la définition de la piraterie maritime. La définition juridique de la piraterie qui prévaut aujourd’hui est encore celle édictée

transport ……………………………………………………….. 12 1-Le choix du transport…………………………………………………………….12 a- Le coût du transport……………………………………………………….12 b- Le délai……………………………………………………………………12 c- La sécurité des exportations………………………………………………13 2-Les modes de transport……………………………………………………………13 3-Les différents types du contrat de transport………………………………………15 a -L’expédition exclusive……………………………………………………

la compétitivité du Maroc..9 II B- La gestion de logistique Itransport ……………………………………………………….. 12 Le 1-Le choix du transport…………………………………………………………….12 a- Le coût du transport……………………………………………………….12 b- Le délai……………………………………………………………………12 c- La sécurité des exportations………………………………………………13 2-Les modes de transport……………………………………………………………13 3-Les différents types du contrat de transport………………………………………15 a -L’expédition exclusive…………………………………………………….15 b -Le transport pour compte propre…………………………………………