System i

Stabilité financière et nouvel accord de Bâle PIERRE-YVES THORAVAL, ALAIN DUCHATEAU Secrétariat général de la Commission bancaire Direction de la Surveillance générale du système bancaire L’objet de cet article est d’exposer en quoi le projet de réforme du ratio international de solvabilité — dit « Bâle II » — est favorable à la stabilité financière. Le futur accord a été conçu pour contribuer à la prévention des faillites bancaires individuelles grâce à des normes de fonds propres plus flexibles

Conclusion Conclusion générale 73 74 87 93 96 97 98 105 112 118 121 122 Introduction générale L’environnement financier a connu durant ces dernières décennies de maintes secousses qui ont fortement menacé son existence et son fonctionnement. Le système bancaire s’est montré très perméable face à cette dérive comme en témoigne la faillite de plusieurs banques (Continental Illinois en 1984 et les banques texanes à partir de 1985) et la réapparition de crises financières (le Krach boursier en 1987

Section 2 : les risques connexes au risque de crédit Section 3 : les composantes du risque de crédit Section 4 : les conséquences du risque de crédit Chapitre 2 : Le cadre réglementaire Section 1 : la réglementation de Bale I Section 2 : les raisons de la réforme, de Cook à Bale II Section 3 : gestion du risque de crédit par les approches proposées par Bale II 3.1 Approche standardisée 3.2 approche

secrétariat permanent. Ce comité n’a aucun pouvoir législatif ou réglementaire. Crée par les Gouverneurs des principales Banques Centrales, le comité de BALE sur le contrôle bancaire, à pour but de renforcer la stabilité du système bancaire. ACCORD DE BALE I Adapté en 1988, l’accord dit de BALE I imposaient aux banques de couvrir au moins 8 % des crédits qu’elles accordaient aux entreprises par leurs fonds propres (Ratio Cooke). En termes simples, lorsqu’un établissement bancaire accordait 10 000 € de crédits

1 INTRODUCTION GENERALE : L’activité bancaire n’est pas une activité comme les autres, elle présente certes des externalités positives liées à l’émission de monnaie et au bon fonctionnement du système de paiement, mais aussi des externalités négatives associées aux faillites bancaires. Il suffit juste de se rappeler les récents bouleversements qu’à connu la sphère financière et parmi eux : faillites du fonds LTCM et la de banque BARINGS, attaque terroriste du World Trade Center, pratiques frauduleuses

la banque : probabilité de défaillance, perte en cas de défaillance, encours au moment de la défaillance, maturité du crédit. 2. Les risques opérationnels sont les risques liés à la défaillance éventuelle du fonctionnement interne de la banque : systèmes d’information ou bases de données, ressources humaines, respect de la réglementation, choix des fournisseurs, contrôle interne… Comme pour les risques de crédit, il existe 3 approches pour mesurer les risques opérationnels : o l’approche "indicateur

.................................................................. 7 Introduction ..................................................................................................................................... 7 Section 1 : Présentation du système bancaire au Maroc .......................................................... 7 Section 2 : Présentation des risques bancaires ....................................................................... 11 Section 3 : La réglementation prudentielle internationale

détaillant la réglementation bancaire Bâle III ont été publiés par le • • • Tirer les enseignements de la crise financière qui a débuté en 2007 Eviter qu’un tel phénomène ne se reproduise Mettre en œuvre des mesures qui faciliteront la résilience du système bancaire en cas de difficulté  Cette étude a pour objectif de décrypter les nouveautés réglementaires apportées par ces textes, d’évaluer l’adaptation de cette réponse à la prévention des risques de crise et d’en clarifier les impacts et limites

Comité de Bâle, sous l'égide de la « banque centrale des banques centrales » : la Banque des Règlements Internationaux et ont aboutit à la publication de la Directive CRD. Les normes de Bâle II devraient remplacer les normes mises en place par Bâle I et visent notamment à la mise en place du ratio McDonough destiné à remplacer le Ratio COOKE qui date de 1988. Annonce du Plan : Les recommandations de Bâle II s'appuient sur les trois piliers (terme employé explicitement dans le texte des accords)

Chapitre I : Cadre théorique : A. Revue critique de la littérature. B. Problématique. C. Objectif de recherche. D. Pertinence du sujet Chapitre II : Cadre méthodologique : Section I : Cadre d’étude Section II : Délimitation du cadre de l’étude Section III : Techniques d’investigation Section IV : Difficultés rencontrées DEUXIEME PARTIE : Cadre analytique Chapitre I : Les informations relatives au système bancaire et aux établissements de crédit : A. Les informations relatives au système bancaire