T.I.

Rattaché à l’école de pensée de Vienne, inspirée de Kelsen. La formation du droit par degrés, empilement des normes les unes sur les autres, socle : constitution. On battit sur lui règle qui s’en inspirent et qui se précise, de plus en plus concret. C° T.I Décret. Cascade de texte de plus en plus précis, rapport hiérarchique entre les sources. 3 : Interroger sur le rôle des sources, à quoi elles servent. Point de vue de l’agent public : regarde la règle de droit applicable. Source = ce qui va guider

1982 : « Conversational argument : A discourse analytic approach », in J. R. Cox & C. A. Willard (eds) 1982, 205-237. Kerbrat-Orecchioni, C., 1980, L'énonciation. De la subjectivité dans le langage, Paris : A. Colin. — 1990 : Les interactions verbales t.I. Paris : A. Colin. T. 2, 1992. T.3, 1994. — (éd.), 1993, La question, Lyon : PUL — & C. Plantin, (éds), 1995, Le trilogue, Lyon : PUL Lausberg, H., 1960, Handbuch der literarischen Rhetorik. Munich : Max Hueber. Malaparte, C. Technique du coup d'état

6 : La Première Guerre Mondiale 1. Les causes de la Guerre a. Alliance b. Impérialisme c. Nationalisme 2. Le déroulement de la guerre 3. Les conséquences Ouvrages de référence  REMOND (R.), Introduction à l’histoire de notre temps, t.I, L’Ancien Régime et la Révolution, 1750-1815, Seuil, Paris, 1974. (utile pour l’introduction, l’Ancien Régime, les révolutions américaine et française)  SCHIAPPA (J.-M.), La Révolution française 1789-1799, Librio, Paris, 2005 WODON (B.), D’un empire

constitution populaire met le remède entre les mains de ceux qui causes le mal et elle mène nécessairement au malheur, à la calamité politique de confier les moyens et le soin de réprimer le pouvoir à ceux qui ont le pouvoir », Constitution de l’Angleterre, t.I, p. 237. De Lolme juge la majorité du peuple incapable d'une « résolution réfléchie » et qu’« il n'est pas d'ineptie » qu’elle ne puisse approuver ; la majorité doit donc s’en remettre à la minorité formée des députés qui seule possède les capacités

supérieure à celle de l’intérêt sacrifié - Il ne doit pas être possible de sauvegarder l’intérêt supérieur par un autre moyen que la perpétration de l’infraction. - L’agent ne peut avoir volontairement créé le péril dont il se prévaut T.I Bruxelles11/01/02 et 11/03/97, Cass 24/03/1999 et 28/04/1999, Conseil de guerre de Bruxelles 29/05/1946, Mons chambre des mises en accusations 22/11/1996 C. L’état de nécessité putatif C’est lorsque l’agent a commis une erreur en croyant

contes du XVIIe siècle et leur fortune littéraire, Paris, In Press éditions, coll. Lecture d’enfance, 1998, (« Création et réception des conteuses : du XVIIe au XVIIIe siècle »), p. 191-202. DELARUE Paul, Le conte populaire français, Paris, Erasme, T.I, 1957. Christelle FUCILI Année 2000 Bilan critique sur les contes de fées littéraires au XVIIIe siècle 25/25 DELARUE Paul, TENEZE Marie-Louise, Le conte populaire français, (1976), Paris, Maisonneuve et Larose, 1997 (édition en un seul volume)

Routledge, 1998. 3. Hume, David, A Treatise of Human Nature, Volume 1, éd. by David F. Norton, Mary J. Norton, New York : OUP. 4. Hume, « Du scepticisme à l'égard des sens », in Traité de la nature humaine, Livre I, Partie IV, section II, Paris : Aubier, T.I, p.275-308. 5. Hume, David, L'entendement : Traité de la nature humaine, livre I, trad. Phillipe Baranger et Phillipe Saltel, Paris : GF, 1995. 6. Merrill, Kenneth R., Historical Dictionary of Hume's Philosophy, Maryland : Scarecrow Press, 2008. 7.

rogen_peroxide/060331_hydrate_d_hydrazine_et_liozan_.xml [5] Patrick NICOLAS , Hydrate d’hydrazine N2H4,H2O , opérations unitaires Génie de la réaction chimique , techniques de l’ingénieur , édition JB7 , pages J 6 360 -1 à J 6 360 -5 , édition T.I. , PARIS , article de 1983 réédité en juin 2011 [6] Jean-Pierre SCHIRMANN, Paul BOURDAUDUCQ , Hydrazine , Gold , gold alloys and gold componds to hybride , ULLMAN’S , volume 16 , pages 697 à 714 , WILEY-VCH , Weinheim, 2003 [7] J.P KLEIN, Initiation

puissance publique est mise en cause voie de recours – T.I. (Tribunal d’instance) Cour – Tribunal de commerce d’assises – Conseil de Prud’hommes – Tribunal correctionnel – Tribunal paritaire des – Tribunal de police baux ruraux – Tribunal pour enfants – Tribunal des affaires de sécurité sociale JURIDICTION CIVILE DE DROIT COMMUN T.G.I. (Tribunal de Grande Instance) si le litige est supérieur à 7 600 Euros, sinon : compétence du T.I. 28 Droit civil 1.1.3 - La compétence territoriale

R : Eviter les poursuites pénales par le paiement d’uns somme fixée à l’avance. Q : Par qui est tenu le ministère public au tribunal de police lorsque l’infraction est une C1, C2, C3, C4 ou C5 ? R : - C1 à C4 : commissaire de police du siège du T.I. - C5 : Procureur de la République ou un de ses substituts. C3 Procédure Pénale N°2 : OPJ, APJ, APJA (15) Q : Quelles sont les articles concernant l’OPJ, quelles conditions doit remplir celui ci ? R : Art. 16 al 3 et 7 Q : Habilitation de