Tableau De Passage Du Résultat Comptable Au Résultat Fiscal

7 4.2.2 La méthode du report variable 8 4.2.3 Le traitement des pertes fiscales reportables 9 4.3 Comptabilisation et présentation des impôts différés dans les états financiers 9 4.4 Préparation de la preuve d’impôt 10 5 Traitement du problème 11 5.1 Passage du résultat comptable au résultat consolidé 11 5.2 Passage du résultat comptable au résultat fiscal 12 5.3 Tableau de suivi des impôts différés 14 5.4 Préparation de la preuve d’impôt 15 6 Conclusion

24 I – La liasse fiscale. 28 II – Les déclarations fiscales. 29 Conclusion. 32 INTRODUCTION : La comptabilité est le système d’information par excellence de l’information financière de l’entreprise. Elle lui permet de se renseigner, à chaque moment, sur la situation de ces comptes sociaux, de l’évolution de son patrimoine, de l’état de ses performances et de sa rentabilité… Le système comptable permet aussi à l’entreprise de

dossiers : Le Système d’information comptable & Les travaux d’inventaire Les dernières écritures d’inventaire Solde de certains comptes ➢ Les comptes 609 et 709 doivent être soldés par les comptes auxquels ils sont rattachés. ➢ Le compte 108 Compte de l’exploitant doit être soldé par le compte 101 Capital. 1. L’impôt sur les sociétés ➢ Edition de la balance après inventaire (avant impôt) ➢ Résultat comptable avant impôt (total des produits

qui nous ont été confiées par notre cabinet, ou des cabinet partenaires, l’une d’entre elle, assez particulière a retenu notre attention. Il s’agit d’une mission relative au reporting fiscal. Les tâches qui nous sont confiées dans le cadre de cette mission portent sur : la revue et le suivi des déclarations fiscales sociales ; le suivi et le contrôle des impôts différés saisis dans le logiciel de consolidation par les filiales ; l’élaboration, l’analyse et la présentation de la preuve d’impôt.

SOMMAIRE INTRODUCTION ……………………………………………….………………………………04 1ERE PARTIE : PRISE DE CONNAISSANCE GENERALE……….…………………………07 2EME PARTIE : REGLES FISCALES PAR MODULE …………………………..…………….12 CHAPITRE 1 : ACTIF DU BILAN ……………………………..…………….……………….10 I- Actif Immobilisé ……………………………………………………..…………………..……13 A- Immobilisations en Non Valeur ……………………………………………………………..13 B- Immobilisations Incorporelles ………………………………………..………….…………..14 C- Immobilisations Corporelles ……………………………….………………….…………….15 D- Immobilisations

POTENTIELS Cette phase constitue un préalable nécessaire pour l'orientation efficace des travaux sur les zones de risque les plus saillantes. Elle présente, dans sa consistance, les mêmes caractéristiques que dans la démarche de l'audit financier et comptable ( [1] ). Elle se base ainsi sur l'approche ci-après : - L'identification des aspects significatifs - au regard de la fiscalité - qui caractérisent les activités de l'entreprise, son environnement législatif et réglementaire, sa structure d'exploitation

Présentation du bilan Plan comptable Marocain : |ACTIF |PASSIF | |Actif immobilisé |Capitaux propres | |Eléments dont l’entreprise se serves durablement pour |Capitaux qui restent durablement et en permanence à la| |financer ses dépenses… |disposition de l’entreprise… |

Annexe I- Illustration du Passage du RNC au RNF [pic] ANNEXE I PRESENTATION D'UN CAS D'ILLUSTRATION DU PASSAGE DU RESULTAT COMPTABLE AU RESULTAT FISCAL [pic] Afin d'expliciter le passage du résultat comptable au résultat fiscal à travers la quasi-totalité des cas possibles de retraitement et d'aider ainsi à la compréhension des règles légales en la matière, il est proposé ci-après un cas pratique d'illustration de ce passage, et du calcul de l'IS ainsi que de sa liquidation. Cet exemple

RAPPORT DE STAGE DANS LE CADRE DE LA PREPARATION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE Passage du résultat comptable au résultat fiscal Nom du stagiaire : Nom du maître de stage : Lieu du stage : DIPLOME NATIONAL D’EXPERTISE COMPTABLE RAPPORT SEMESTRIEL DU CONTROLE DE STAGE Période du 1er avril 2002 au 30 septembre 2002 | |

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