Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

fonctionnement dispose de ressources définitives et régulières composées pour l’essentiel du produit de la fiscalité locale (impôts et taxes), des dotations reçues de l’État (essentiellement la Dotation Globale de Fonctionnement - DGF), de subventions reçues d’autres collectivités locales (intercommunalité) et de dons et legs divers. Les recettes et des dépenses se composent notamment : Recettes : - Impôts et taxes ; - Produits des services et du domaine communal ; - Travaux en régie ; - Dotations et participations

puissance publique – Création d’une école. – Mise en place d’une taxe à l’encontre des entreprises très polluantes. ALLOCATION – Versement d’allocations chômage. – Distribution de pensions de retraite. RÉPARTION – Augmenter l’impôt sur le revenu. – Augmenter le SMIC. STABILISATION 2 Séquence 5 – SE11 © Cned – Académie en ligne Questions 1 Quel est l’objectif de la création d’une école ? de la mise en place d’une taxe contre les entreprises polluantes ? 2 Pourquoi ces 2 exemples

quasiéquilibre entre les importations et les exportations. Dès lors, l’on peut s’interroger sur la compétitivité locale de maïs et le rôle de l’Etat dans cette compétitivité. En effet, la politique agricole d’un pays est déterminante dans la compétitivité des produits agricoles. L’étude vise à analyser la compétitivité de la filière maïs en Côte d'Ivoire à travers les ressources et la politique agricole nationale. Les données utilisées sont de deux types : les données primaires et les données secondaires. Les

....................... 103 15.1 15.2 15.3 M INES ET MINERAIS DE CUIVRE ....................................................................................................................... 104 INEGALE REPARTITION DE LA PRODUCT ION ET DE LA CONSOMMATION DU CUIVRE ................................ 105 FACTEURS INFLUENÇANT LES COURS DES RESSOURCES NON RENOUVELABLES....................................... 106 16 LE PLOMB ...........................................................................

travail Emploi de la fonction publique Emploi par âge Emploi par activité Salaires dans les entreprises Salaires dans la fonction publique Salaire minimum - Coût du travail Revenus des ménages Niveaux de vie Retraite Protection et aide sociale Consommation des ménages Équipement des ménages Multimédias Vacances - Loisirs - Sports Culture Habitat Propriétaires - Locataires Criminalité - Délinquance Justice Maladies - Accidents Personnels et équipements de santé Dépenses de santé Tabac - Alcool - Toxicomanie

puissance publique – Création d’une école. – Mise en place d’une taxe à l’encontre des entreprises très polluantes. ALLOCATION 2 Séquence 5 – SE11 © Cned – Académie en ligne – Versement d’allocations chômage. – Augmenter l’impôt sur le revenu. – Distribution de pensions de retraite. – Augmenter le SMIC. RÉPARTION STABILISATION Questions 1 Quel est l’objectif de la création d’une école ? de la mise en place d’une taxe contre les entreprises polluantes ? 2 Pourquoi ces 2 exemples sont-ils

à la consommation en suite de RED et les cessions ou transferts sous RED ; - Les régimes de réimportation : regroupent les réimportations simples et les réimportations sous RED ; - Les régimes de transit : concernent les régimes d’acheminement de marchandises à l’importation, à l’exportation ainsi que le transit des marchandises locales ; - Les régimes traitant des impôts indirects : reprennent les régimes des marchandises produites localement et soumises à taxes intérieures de consommation ; - Les

o Dans un monde aux ressources limitées, comment faire des choix ? o Pourquoi acheter à d'autres ce que l'on pourrait faire soi-même ? o Que produit-on et comment le mesure-t-on ? o Comment répartir les revenus et la richesse ? o Quels sont les grands déséquilibres macroéconomiques ? B. La production dans l'entreprise o Comment l'entreprise produit-elle ? o Comment évaluer la performance de l'entreprise ? C. La coordination par le marché o Qu'est-ce qu'un marché ? o Comment un marché

finances publiques de 2001 Objectif du Millénaire pour le développement Perspectives de l'économie mondiale Pays pauvres très endettés Société nationale des hydrocarbures Société nationale de raffinage Tableau des opérations financières de l’État Taxe sur la valeur ajoutée FONDS MONÉTAIRE INTERNATIONAL 5 CAMEROUN STAGNATION ÉCONOMIQUE Les résultats macroéconomiques se sont améliorés en 2012, mais ils masquent une vulnérabilité persistante. La croissance a été de nouveau vigoureuse, mais

d’une école. r M –  ise en place d’une taxe à l’encontre des entreprises très polluantes. ALLOCATION 2 Séquence 5 – SE11 © Cned – Académie en ligne –  ersement V d’allocations chômage. –  ugmenter l’impôt sur A le revenu. –  istribution de D pensions de retraite. –  ugmenter le SMIC. A RÉPARTION STABILISATION Questions 1  uel est l’objectif de la création d’une école ? de la mise en place Q d’une taxe contre les entreprises polluantes ? 2  ourquoi