Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

plus industrialisé. Ce phénomène vient du fait de l’apparition de deux catégories de nouveaux besoins : plus l’économie se développe, plus l’Etat doit investir en infrastructure publiques Plus le niveau de vie de la population augmente, plus la consommation de biens dits supérieurs augmentent (se sont des biens comme la culture, les loisirs, l’éducation, ou encore la santé). Partant de ce constat, l’Etat ainsi que les entreprises privées ne peuvent subvenir à ces demandes, il faut donc que les

…………………………………………………………………………………. 10 C. Evénements particuliers ………………………………………………………………………………………… 12 III. La sphère réelle de l’économie Française ………………………………………………. 13 A. Contribution à la croissance du PIB …………………………………………………………………….. 13 a) La consommation ……………………………………………………………………………………………………….. 15 b) L’investissement ………………………………………………………………………………………………………….. 18 c) La politique budgétaire ………………………………………………………………………………………………..19 d) Le commerce extérieur ………………………………………………………………………………………………

chauffage ou de fraîcheur, le désir d’espaces plus ou moins cloisonnés, la sensibilité au bruit, la notion d’intimité, le rapport à la nature, la simplicité plus ou moins affirmée des équipements, la taille et le nombre des baies, la décoration intérieure : tout varie selon les origines sociales, les appartenances, les histoires de vie de chacun construire, c’est un acte de vie Pour le futur habitant, construire une maison, c’est un projet de vie très intime, qui puise ses sources dans l’enfance

IER - Amélioration de la performance énergétique des bâtiments..................... Article 1er (Articles L. 111-9, L. 111-9 [nouveau], L. 111-10, L. 111-10-2 [nouveau], L. 111-11, L. 134-1, L. 134-3, L. 134-3-1 [nouveau], L. 134-4-1 et L. 134-4-2 [nouveaux], L. 271-6 du code de la construction et de l’habitation et article L. 125-5 du code de l’environnement) Amélioration de l’évaluation, de la vérification et de l’information en matière de performance énergétique des bâtiments ...................

...............................  9   b)   Le contexte social  ............................................................................................................................................  10   2.2)   La transition énergétique : Le défi Allemand  .........................................................................  11   2.3)   Urbanisme et expansion sur les terres cultivables  ..................................................................  13  

véritable instrument de politique économique. Concernant leur évolution, les niches fiscales n’ont cessée d’augmenter et de s’élargir au cours du temps (418 en 2003, à 506 en 2010). Leur coût est passé de 50 milliards d’euros en 2003 (soit 3 % du produit intérieur brut et 20 % des recettes fiscales nettes) à 73 milliards d’euros en 2008 (soit près de 3,8 % du PIB et 27 % des recettes fiscales nettes).Chaque année il y a des recensements pour mieux connaître le volume et le dynamisme des niches fiscales

|LES MARCHÉS DE L'ÉNERGIE | 1970 : Consommation d’énergie dans le monde Pétrole = 45,6% de l’énergie mondiale consommé dans le monde Charbon = 30,6 % Gaz naturel = 17,4% Electricité hydraulique = 5,8% Nucléaire = 0,5% Energies primaires 1950 : 57,5% pour le charbon devant le pétrole avec 25,5% La crise pétrolière traversée depuis 1973 s’est traduite par une augmentation de

elles sont passées de près de 3 % à 2 %, pour ensuite tomber à 1 % entre l’été, le mois de novembre, et le début du mois de décembre 2008. Il paraît maintenant peu probable que l’économie mondiale connaisse la croissance dans l’année qui vient. Les produits intérieurs bruts (PIB) des États-Unis et de l’Union européenne (UE) devraient 11 DOSSIER I LA CRISE : ANALYSES ET ENJEUX politique étrangère l 1:2009 politique étrangère l 1:2009 être en recul de plus d’1 %, alors que le ralentissement

commerciales d’importation, exportation, admission temporaire ou autres, liées directement ou indirectement au raffinage et opérations prévues ci-dessus. Les ventes ex - raffinerie, la distribution des produits finis et la vente des sous produits de raffinage ainsi que l’exploitation des surplus de produits. 1 iI- HISTORIQUE ET PRINCIPALES ETAPES DE DEVELOPPEMENT : Au cours des années 50, L’office italien des hydrocarbures dénommé Ente Nationale Hydrocarbure (ENI) décide de s’implanter au Maroc

des véhicules à moteur ont été mises en place[]. Le principe est d'exiger que la gamme de véhicules de chaque constructeur automobile respecte une émission moyenne limitée à 130 g/km pour 2015, puis à 95 g/km en 2020, ce qui correspond à des consommations de 4 l/100 km en essence et 3,6 l/100 km en gazole 2) Activités Industrielles La fabrication de la plupart des articles domestiques dans le monde entraîne la libération de substances chimiques toxiques, dans l’atmosphère. C’est le cas, notamment