Td Droit Administratif Fiches Responsabilité Administrative Pour Faute

1 Code barre d'identification |illllllil llll lllll lil lililil MANUEL DE METHODOLOGIE Epreuvesjuridiques StéphaneBenmimoune Chargéd'enseignementà I'Université d'Evry Mustapha Mekki Agrégé desfacultésde droit, Professeurà l'Université ParisXIII Préparationaux examensuniversitairesde Ll Manuelstrictementréservéaux étudiantsdu Centre de Formation Juridique. Toutereproduction,mêmepartielle,estinterdite. 2 Code bane d'identification lltililIililillltililtililtill Chapitre1. La méthodede la dissertation

Section 2 : l’objet du droit de la famille 13 I. la dualité du droit de la famille 13 III.les limites du droit de la famille 14 Section 3 : l’évolution du droit de la famille 15 I.le code napoléon 15 A.l’inégalité 15 B.La réduction des libertés 16 II.le droit contemporain 17 A.les sources 17 B.les causes 17 C.l’accomplissement de l’égalité 18 D.l’épanouissement de la liberté 20 III. l’apparition d’une famille à la carte 21 Section 4 : les sources du droit de la famille 21 I.les

Droit Social I. Présentation générale du droit du travail. A) Pourquoi un droit du travail? Idée d’inégalité entre les parties. Le droit du travail postule l’inégalité entre les parties. Le Code du travail ne protège pas tous les travailleurs. Il ne protège exclusivement que ceux qui sont soumis à une Subordination Juridique Permanente (SJP) 1) But: La protection de la partie faible au contrat. La partie est faible économiquement et juridiquement. - Économiquement : Pas de pouvoir

1) La réflexion sur les indicateurs, qu’ils nous soient imposés par les instances externes ou qu’ils répondent à une préoccupation interne ne peut pas être dissociée du débat sur l’autonomie des établissements et par conséquent sur la notion de responsabilité qui lui est inhérente. La question reste entière de savoir si le recours aux indicateurs favorise cette autonomie ou si au contraire il est susceptible de la limiter. I. Eléments de contexte Trois éléments de contexte semblent prédominants

INSTITUT SUPERIEUR DE DROIT Année Universitaire 2013/2014 DAKAR Droit Civil / Les personnes | EQUIPE PEDAGOGIQUE | |

implication dans la formation continue et au regard de qualités personnelles ainsi que de capacités à prendre des responsabilités de gestion financière, d’encadrement de personnels, … le titulaire de ce BTS pourra évoluer vers des postes à responsabilités tels que : ➛ chef de service (réceptif, production, réservation), ➛ chef de comptoir (gestion d’une équipe de vendeurs, avec responsabilité des objectifs), ➛ responsable d’agence(s) (en relation avec la direction générale, il est chargé du développement

cartographie des parties prenantes! Texte : déclarations Document : La grippe A, cette formidable opportunité Vidéo : france 5 (french connection) POKER d’AS - aéronautique Application : Société CARTON PLUS Application : L’entreprise aujourd’hui Application : TD n°1 Application : CAS VEOLIA 17 17 17 17 18 19 20 20 20 21 22 CHAPITRE 3 : LE MANAGEMENT ET LE RÔLE DU MANAGER! UE 7 MANAGEMENT Sommaire! 25 1/47 SECTION 1 : LES NIVEAUX DU MANAGEMENT! SECTION 2 : LES MANAGERS Rôles et qualités! 1.Quʼest-ce

Politiques Licence 1 Sciences Juridiques *********** Droit Civil / Groupe A 1er Semestre Chargé du cours : Professeur Mohamed Bachir NIANG Coordinateur. : / M. Sidy Nar DIAGNE Séance 2 Thème : La règle de droit Sous Thème : Identification de la règle de droit Travail à faire - Lire les documents Lire la fiche de Méthodologie Faire la dissertation Faire les exercices complémentaires Sujet : La règle de droit et les autres règles de conduites sociales Exercice complémentaire

Semestre 1. INTRODUCTION AU DROIT. 08/09/2014. Objectifs : Le semestre sera réussi si on arrive 4 choses : Construire une culture juridique très générale, savoir raisonner en droit. Savoir manier le Code civil qui est l’ensemble des lois qui est applicable à l’ensemble des particuliers. Pouvoir réaliser des cas pratiques. Savoir déchiffrer un arrêt rendu par la Cour de cassation, et savoir faire des fiches d’arrêts. Méthode de travail : dans les matières à TD on a un cour magistral, la mauvaise

INTRODUCTION AU DROIT DU TRAVAIL SEANCE N°2 - LE CONTRAT DE TRAVAIL L’EMBAUCHE SEANCE N°3 - LES POUVOIRS DE L’EMPLOYEUR SEANCE N°4 - LA REVISION DU CONTRAT DE TRAVAIL SEANCE N°5 - LE LICENCIEMENT POUR MOTIF PERSONNEL SEANCE N°6 -LE LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE SEANCE N°7 - LE DROIT SYNDICAL SEANCE N°8 - LES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL SEANCE N°9 - LA NEGOCIATION COLLECTIVE EN FRANCE SEANCE N°10 - LES CONFLITS COLLECTIFS DU TRAVAIL SEANCE N°1 INTRODUCTION AU DROIT DU TRAVAIL