Td Droit Constitutionnel L1 Semestre 1

TITRE DU COURS Nanterre – L1 – Semestre 2 M. Caballero Section I : histoire du droit pénal 4 Mouvements sociologiques et doctrinaux 4 A) la défense sociale nouvelle 4 B) L'idéologie sécuritaire 4 C) Les chiffres de la criminalité 5 Criminalité réelle 5 criminalité apparente ou policière 5 criminalité légale 6 D) le code pénal de 1994 6 la forme 7 le fond 7 Changement : 7 Commentaire de la doctrine 8 Section II : définition et classification du droit pénal 8 La sanction pénale

................... THÈME 1 – LA DÉMOCRATIE 1. La démocratie dans le monde d’aujourd’hui ..................................... 2. Religion et politique ................................................................................ 3. Bonheur et politique ................................................................................ 4. L’État et la France contemporaine ........................................................ 5. La justice et le droit ............................

2011-2012 Jean-Michel Butel, Jean-François Klein, Sarah Mohamed-Gaillard Marie-Caroline Saglio-Yatzimirsky avec la participation en 2011 de Huguette Rigot, Marie Stachowitsch, Anne Viguier PROGRAMME I. PROLEGOMENES : NOTER, APPRENDRE Séance 1 (p.4) Pour commencer: Pourquoi un cours de méthodologie ? La licence, université et culture générale ; objectif du cours de méthodologie, de ce présent fascicule ; consignes, modalités de contrôle. (p. 6) Savoir fondamental : Une connaissance

Manuel et exercices corrigés Robert Silvestre Patrimoine et Histoire de l’Art Marie-Anne Caradec Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est LE

Manuel et exercices corrigés Robert Silvestre Patrimoine et Histoire de l’Art Marie-Anne Caradec Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est LE PHOTOCOPILLAGE

Droit du travail .Les relations collectives de travail:-se préoccuper des organisations professionnelles et des groupements de travail et ils structurent les relations de travail. Ils ne sont pas les seuls à représenter car au-delà des syndicats il y a dans les entreprises des personnes élues dans l'entreprise cad des RP: -délégué des personnels -CE =====instrument de représentation collective -leur Rôle: -la négociation collective pour fonder des conventions collectives ou des accords pour

rpi é xl i d l e é uv ESISC, toute publication autre que celles epesme t rv e p rao d ifi l be d n a tr ainér e ra be x rsé n péu s a lli ota e’ j ’ e uoi t r o tu s o ci pél l t a . Copyright © 2005 ESISC All rights reserved For public release 1 RÉSUMÉ ET RECOMMANDATIONS A) RÉSUMÉ Trente ans après le départ du colonisateur espagnol, le conflit du Sahara occidental rs , c ju, o rsl. eC ne d S cr év n, l f d mos ’ tbe et à e o r n n éou L o si e éui i tà a i u i do o r e l t e n c 2005

m'encourager pendant toute la durée de mes recherches. à Judicaël, SOMMAIRE Introduction .................................................................................................................1 PREMIERE PARTIE : LE CONTEXTE INSTITUTIONNEL ET LES ENJEUX Chapitre 1 : La trésorerie des collectivités locales en France ....................................12 Chapitre 2 : Comparaisons internationales.................................................................55 DEUXIEME PARTIE

l’art et la création sont inséparables du désintéressement, des sacrifices, de l’individualité, du génie, et que le rôle de l’historien de l’art est de reconstituer des styles, de rendre compte de la valeur de l’art et des œuvres exceptionnelles. * 1 . Roche, D., 1986, p. 5. 3Mais faut-il réduire le quantitatif à de la sociologie, et réduire la sociologie à une version simpliste des sociétés et de la culture ? Les approches quantitatives sont-elles nécessairement réductionnistes, indifférentes aux

Second semestre L1 Droit Paris I Panthéon - Sorbonne. | | |HISTOIRE DES | |RELATIONS | |INTERNATIONALES | [pic] Evaluation : ● Oral/écrit. ● Questions générales et questions sur des points précis. Sommaire Sommaire 1 Chapitre 1. Les caractères