Territoire d'outre-mer

généralités Territoires et Géographie Économie Démographie 1/ Introduction et généralités Le Royaume-Uni est une puissance nucléaire avec le quatrième budget de la défense le plus élevé. Membre de l'UE depuis 1973, le Royaume-Uni est aussi l'un des cinq membres permanents du Conseil de sécurité des Nations unies et fait partie du Groupe des huit (G8), de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), et du Commonwealth of Nations. quatorze territoires d'outre-mer (territoire

Le 1er organisme qui va être saisi de cet avant-projet c’est le comité il va siéger du 29 juillet au 14 août et son influence sera faible et le seul point où il a joué un rôle majeur c’est les relations entre la république française et les pays d’outre-mer. Il va être transmis après au conseil d’état et va être discuté en assemblée générale (avant-projet). Le 28 août 1958 le gouvernement DG va le regarder et le 3 septembre le projet sera accepté et le 4 septembre le GDG va présenter le projet de constitution

protection nationale, l’infraction commise sur le territoire français par un étranger ? L’ancien Code pénal de 1810 prévoyait, en son article 3 alinéa 1, des lois de police et de sureté n’obligeant que les personnes habitant sur le territoire. C’est pourquoi les rédacteurs du nouveau code ont consacré le principe de la territorialité de la loi pénale, posé par l’article 113-2 : « La loi pénale française est applicable aux infractions commises sur le territoire de la République ».  Il est également prévu

: LE TERRITOIRE FRANÇAIS Le territoire francais est composé du territoire métropolitain mais aussi des DOM et TOM ( Département et Territoire d’Outres Mer ) I] La localisation de la France métropolitaine La France est un payas de superficie moyenne par rapport à l’ensemble des autres pays du monde ( 48 rang mondial / 180) avec une superficie moyenne de 550 000 km². La forme du territoire est un exagone qui s’étant du nord au sur et de l’est à l’ouest sur 1000 Km. Le territoire est à

fonction des besoins des citoyens sur le territoire et non plus, comme dans les régions en fonction des périmètres ministériels. L’organisation est ainsi modulaire avec trois DDI si le département est très peuplé, sinon deux pour les autres, des directions départementales du territoire ou de la mer dans les départements littoraux, une organisation spécifique pour Paris et les départements de la petite couronne ou encore pour les 6 collectivités d’Outre-mer. II) La consécration du préfet de région

Polynésie française est un pays d'outre-mer de la République française, composé par 5 archipels, soit un total de 118 îles dont 67 habitées[4], situé dans le sud de l'océan Pacifique, à environ 6 000 km à l’est de l’Australie : l'archipel de la Société avec les Îles du Vent et les Îles Sous-le-Vent, l'archipel des Tuamotu, l'archipel des Gambier, l'archipel des Australes et les îles Marquises. Elle inclut aussi les immenses espaces maritimes adjacents Géographie Ce territoire comprend plusieurs groupes

L’Europe : un cap avancé de l’Asie. Un cap est une pointe de terre s’avançant dans la mer. L’Europe ne serait donc pas un continent et appartiendrait à un ensemble plus vaste, l’Eurasie. De cela découle des conséquences. Il est difficile de cerner l’Europe. Les incidences sont politiques, économiques. C’est un espace ouvert sur la mer mais aussi aux influences continentales de l’Asie. C’est un carrefour avec toutes les conséquences que cela peut avoir sur son histoire. I) Un continent ? Il est

collectivité organiser , un état se rattache aux pouvoirs publiques! L'état est considérer comme un phénomène sociaux juridique il correspond a un certain pouvoir politique. Un état et conditionner par trois critères qui sont la population , le territoire et un gouvernement effectif. C'est trois critères sont nécessaire pour parler d'un état , si un seul des trois critères est défaillant on ne parlera alors plus d'un état. Un État est dit unitaire lorsque tous les citoyens sont soumis au même

orientale et en Océanie, accordant a la France de 1945 un certain prestige, rappelant sa puissance avant la 2nde guerre mondiale ou elle fut humiliée. Or, la France fait face a de nombreux mouvements de contestation contre leur présence par les territoires dominés. De manière Pacifique ou au contraire violente, la France est forcée d'émanciper ses colonies jusqu’en 62 ou l'Algérie, sa colonie la plus importante s'émancipe. Un mouvement de Décolonisation se lance, comme une chaine entraine chaque

administrative française, distincte de l'administration de l'État, qui doit prendre en charge les intérêts de la population d'un territoire précis. Sont définies comme collectivités territoriales : les communes les départements les départements d'outre-mer les régions les régions d'outre-mer les collectivités à statut particulier (notamment la Corse) les collectivités d'outre-mer Les collectivités territoriales sont composées : d'une assemblée délibérante élue au suffrage universel direct