Textes Officiels Eps

bachellerie apparaît comme institution à l’époque féodale, à la fin du XIVe siècle : les groupes de jeunes hommes17 sont alors nommés (« corps », « communauté », « confrérie », « jeunes à marier », etc.), reconnus et inscrits dans les registres officiels des seigneuries et églises. Cette existence légale leur confère des revenus obtenus par quêtes, prélèvements d’argent ou de vivres lors de mariages. A cela s’ajoute des concessions de pièces de terre, de droits sur les marchés. En contrepartie, l’appartenance

transfert de propriété s’accompagne d’un mouvement notable de rotation au niveau des effectifs ouvriers. Ces derniers qui ne suivent pas toujours les évènements et les chroniques de leurs entreprises, se produisant généralement par le biais du Journal Officiel que les ouvriers ne lisent pas, sont surpris d’apprendre qu’un nouveau patron s’est emparé de l’entreprise et que les contrats ou document de travail les liant à l’ancien patron ne sont plus légaux, ils sont caducs, surtout quand le délai de réclamation

Jean-Luc RICHARD Octobre 2002 SOMMAIRE AVANT-PROPOS par Jean-Michel Charpin, Commissaire au Plan p. 7 SYNTHÈSE GÉNÉRALE Les recherches sur l’immigration et l’insertion : avancées, débats, perspectives Par François Héran p. 11 RECUEIL DES TEXTES Immigration, démographie et statistiques : regards croisés Les immigrés et leurs descendants sur le marché du travail : un regard statistique par Michel Glaude et Catherine Borrel Les immigrés et leurs descendants dans le système statistique français

institutionnelle b) La problématique du BTNH dans les rapports c) L’enquête auprès des inspecteurs et des équipes pédagogiques 2. Hors du système éducatif II Le BTNH en 2004 1. Le cadrage institutionnel a) L’historique des diplômes hôteliers b) Les textes de référence et caractéristiques 2. La carte nationale des formations 3. Les effectifs en Terminale 4. Le vivier du recrutement 5. Le taux de réussite aux BTNH 6. Les possibilités de poursuites d’études Principales conclusions sur le bilan ö

») sont la principale voie d’accès aux grandes écoles. © CRÉDIT PHOTO © JÉRÔME PALLÉ/ONISEP LEXIQUE ATS : adaptation technicien supérieur BCPST : biologie, chimie, physique et sciences de la Terre CPGE : classe préparatoire aux grandes écoles EPS : éducation physique et sportive ES : économique et social Khôlle : interrogation orale L : littéraire LVE : langue vivante étrangère MP : maths-physique MPSI : mathématiques, physique et sciences de l’ingénieur PC : physique-chimie PCSI : physique

nécessaires pour le transit, - aux analyses effectuées par les laboratoires des douanes à des fins de contrôle, - aux inspections douanières et aux autres opérations de dédouanement effectuées en dehors des heures ouvrables normales et des locaux officiels du bureau des douanes, - aux inspections effectuées pour des raisons d'ordre sanitaire, vétérinaire ou phytopathologique. {ECE/TRANS/17/Amend.21 ; entré en vigueur le 12 mai 2002} g) par "véhicule routier", non seulement un véhicule routier à

parties à la convention. Pour la compétence de la Cour, les choses sont allées plus vite e les États l'ont accepté assez rapidement. Ensuite sont venus les protocoles additionnels. On a très vite complété le texte de la convention de 1950 par des textes complémentaires, des protocoles additionnels. Cela s'est fait très vite; le premier protocole a été signé à Paris le 20 mars 1952, ajoutant trois droits: droit de propriété, élections libres, instruction. Pourquoi les a-t-on différés? En 1950, on

génétiques, la médecine traditionnelle et les plantes médicinales, et la santé et l'environnement. L’étude a révélé que 60 institutions font de la recherche en santé et que 47 seulement ont donné l’information sur leurs projets de recherche. L’analyse des textes de mission et des données recueillies ont permis d’identifier et de décrire les différents intervenants qui ont été classés en trois catégories : Les opérateurs de recherche, les commanditaires, et les utilisateurs. Au niveau sectoriel, la planification

d’appellation homogène. JEUNE ELITE SENIOR RECONVERSION Peut être inscrit dans la catégorie Jeune le sportif sélectionné dans une équipe de France par la fédération concernée pour préparer les compétitions internationales officielles de sa catégorie d’âge figurant au calendrier des fédérations internationales et conduisant à la délivrance d’un titre international ou à l’établissement d’un classement international. L’inscription dans cette catégorie est valable un

réforme de Jules Ferry. Aujourd’hui le football s’inscrit dans la panoplie des activités physiques, sportives et artistiques inscrites dans les programmes scolaires, dans la discipline intitulée éducation physique et sportive (Instructions Officielles et textes de programmation 19962000-2001). Dans chacun de ces secteurs les motivations et objectifs recherchés sont très différents, différence renforcée par le corporatisme, comme nous l’avons signalé. Néanmoins, nous tel-00132765, version 1 - 22