Theorie De L Emission De L Acceptation

TITRE DU MODULE: COMPTABILITE DES SOCIETES SECTEUR : TERTIAIRE SPECIALITE : TCE APC NIVEAU : TECHNICIEN 0 Résumé de Théorie et Guide de travaux pratique Comptabilité des sociétés Document élaboré par : Nom et prénom TAHIRI ALAOUI MY SLIMANE EFP ISTA ERRACHIDIA DR CS MEKNES Révision linguistique Validation - OFPPT/DRIF 1 Résumé de Théorie et Guide de travaux pratique Comptabilité des sociétés SOMMAIRE Page CHAPITRE PRELIMINAIRE 1ER CHAPITRE : LA CONSTITUTION

MODULE N°: TITRE DU MODULE: COMPTABILITE DES SOCIETES SECTEUR : TERTIAIRE SPECIALITE : TCE APC NIVEAU : TECHNICIEN 0 Résumé de Théorie et Guide de travaux pratique Comptabilité des sociétés Document élaboré par : Nom et prénom EFP DR TAHIRI ALAOUI MY SLIMANE ISTA ERRACHIDIA CS MEKNES Révision linguistique Validation - OFPPT/DRIF 1 Résumé de Théorie et Guide de travaux pratique Comptabilité des sociétés SOMMAIRE Page CHAPITRE PRELIMINAIRE 8 1ER CHAPITRE : LA CONSTITUTION DES SOCIETES

désigne un groupe de chercheurs, « le groupe Palo Alto », d’origines scientifiques diverses ayant travaillé à Palo Alto, ville de la banlieue Sud de San Francisco. Les travaux de ce groupe se sont orientés selon 3 grandes directions de recherche : une théorie de la communication, une méthodologie du changement et une pratique thérapeutique. Ce qui fait l’unité de ces recherches, c’est leur référence commune à la démarche systémique retrouvée dans l’approche de la communication et dans les techniques de

vente, règle appliquée transfert solo consensu de la propriété Ex : achat d’une glace, à partir de quand elle nous appartient ? Elle appartient à l’acheteur dès l’acceptation de son prix. Le vendeur devient propriétaire de la somme d’argent dès acceptation de la vente avant même remise matérielle. Conséquence : en principe, l’obligation de donner n’existe pas car transfert immédiat de la propriété • Exceptions : pour des raisons de sécurité juridique, le transfert de la propriété est parfois différé

· Les études sur la publicitéElles restent marquées par les analyses sémiotiques (analyse du contenu du message visuel). De nouvelles théories en info-com apparaissent. Elles prennent en considération la situation de réception du point de vue du récepteur. La théorie « sémio contextuelle » considère la situation totale du sujet au moment de la réception des communications (Mucchielli, 2000). ( Emergence du

thématique de l’arrêt, …) Il s’agit d’un arrêt de la 2ème chambre civile de la Cour de cassation en date du 2/04/1997 relatif à la responsabilité des émissions à caractère fantaisiste et caricatural. PRESENTATION DES FAITS (reformuler, qualifier juridiquement les parties nécessaires) : les co-contractants, les pollicitants (phase précontractuelle), conclure un contrat

spéciale (le testament, la reconnaissance d’un enfant naturel, …) Le Code civil ne contient aucune réglementation générale de l’acte unilatéral et dès lors il convient de considérer que l’acte unilatéral est soumis aux règles qui constituent la théorie générale du contrat. Le rôle limité de l’acte unilatéral L’acte unilatéral peut tout d’abord avoir un effet déclaratif : ainsi la reconnaissance de dette. Ou un effet extinctif : la révocation d’un contrat. Ou encore un effet translatif : par

la vie sociale de la société sauf dans certaines circonstances ou c’est une autre loi qui va s’appliquer. A) Lex societatis régie la vie sociale Régie la constitution de la société, le fonctionnement, et la restructuration. Publicité et émission et souscription aux parts sociales. Pouvoir des dirigeants et répartition des benefices. Egalement soumis a la lex societatis, la responsabilité des dirigeants a l’égard des associés et de la société. Et enfin la dissolution de la société.pour la

Chapitre 1 Introduction à l'étude des moyens 3 I. Classification traditionnelle 3 II. Nouvelle classification 3 Chapitre 2 Les médias 4 I. Généralités 4 II. Bases théoriques 5 A) Modèle de la théorie de l'information 5 B) Fonctions des médias 5 C) La réception des messages 6 III. La répartition des médias 7 IV. L'audience des médias 8 A) Généralités sur l'audience 8 B) Mesure de l'audience de la presse 8 C) Mesure de l'audience de la TV 9 D)

l’assemblée valable 5 ans : maj qualifiée des 3/4. Elle ne peut donner une autorisation que pour un montant limité. Ce montant ne peut être supérieur à la moitié du K social. Cela ne vaut que pour une augmentation en numéraire ou en nature. Enfin, chaque émission d’action nouvelle implique l’accord du CS. 1. La diminution du K : L’EffectiveKapitalbesetzung : elle diminue sont K pour pouvoir distribuer son K (éliminer du K inutile pour une société surcapitalisée) : décision aux ¾. Rare La plus