Titres Et Creances Negociables Au Maroc

Général.  Mars 1975 Ouverture de la première délégation à l’étranger destinée aux marocains à Frankfurt.  1981 Inauguration du siège du boulevard Moulay Youssef.  Mai 1984 Création du groupement Interbank avec la BMCI, la SGMB et le Crédit du Maroc  Juin 1988 L’ONA acquiert 25% du capital auprès du CIC Paris et devient l’actionnaire de référence de BCM.  Décembre 1989 Entrée du Banco Central (devenu Grupo Santander) au capital de BCM qui devient le 2ème actionnaire de référence aux côtés

PERTE DE VALEUR JURIDIQUE B) EN PERTE DE VALEUR PRATIQUE EXPOSANTS : 1 . NDIAYE Lat Grand 2. ASTATI Mohamed 3. Elmounjiyat Raya BOUHAYA 4. SYLLA Cheick Amadou Tidiane 5. NIOULE Ange Désiré INTRODUCTION Le billet à ordre est un titre négociable et un effet de commerce dont le particularisme tient à ce que lors de sa création, il fait seulement intervenir deux personnes : un souscripteur et un bénéficiaire. Le premier s’engage à payer au second ou à son ordre une somme déterminée à une

la Gestion des Risques Les Instances Relevant du Dispositif de Contrôle BMCE Bank dispose d’un Contrôle Général Groupe qui est mandaté pour diligenter des missions d’inspection et d’audit dans les différentes entités opérationnelles aussi bien au Maroc qu’à l’étranger. Le Pôle Risques Groupe La mission du Pôle Risques Groupe est de parvenir à la maîtrise des risques de crédit, de marché et opérationnels en contribuant activement à : Groupe BMCE Bank ; risques liés aux crédits, aux opérations

ur        VISA DU CO ONSEIL DEONTTOLOGIQUE D DES VALEURS MOBILIERES  Conforméément aux disspositions de l’article 18 du u Dahir n° 1‐95 5‐3 du 24 Chaâbane 1415    (26 janvieer 1995) portaant promulgattion de la loi N N° 35‐94 relattive à certainss titres de créaances négociaables telle  que modifiée et complétée, l’originaal du présent dossier d’info ormation a été soumis à l’aappréciation d du Conseil  ogique des Valleurs qui l’a viisé sous la réfférence VI/EM M/031/2011 en n date du 21 sseptembre 20

T M. Tariq SIJILMASSI PRÉSIDENT DU CRÉDIT AGRICOLE DU MAROC Le CAM se distingue dans le paysage bancaire national par sa dualité : tout en étant une banque universelle, le CAM est investi d’une mission de service public d’accompagnement du développement agricole et rural. Durant l’année 2007, nous avons jeté les bases d’une nouvelle architecture pour la distinction de cette double vocation du CAM : un Groupe Crédit Agricole du Maroc au sein duquel coexistent deux blocs : - Un bloc banque commerciale

: Les PME et le marché de la finance directe ( marché des actions) Introduction Le Maroc a pris une série d’engagements internationaux à partir de la seconde moitié des années 1990 qui marque son inscription résolue et irréversible dans un processus d’ouverture économique avec : - L’adhésion à l’OMC en 1994 ; - La signature de l’accord d’association avec l’Union Européenne en 1996 ; - La signature de l’accord de libre-échange avec l’Association Européenne de Libre- Echange (AELE) en

ISSN 0851 1888 22 00 11 31 RAPPORT RAPPORT D’ACTIVITE D’ACTIVITE DES ENTREPRISES D’ASSURANCES ET DE REASSURANCE AU MAROC DES ENTREPRISES D’ASSURANCES ET DE REASSURANCE AU MAROC DIRECTION DES ASSURANCES ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE AVENUE AL ARAAR HAY RIAD, Rabat – Maroc Tel: (212) 538.06.09.97 Fax: (212) 538.06.08.99 / (212) 538.06.08.01 1Email : daps@daps.gov.ma Table des matières Table des matières _______________________________________________________________________ Avant Propos ______

Institut Supérieur de Commerce et D’Administration des Entreprises TITRISATION DES CREANCES HYPOTHECAIRES : CADRE LEGAL ET COMPTABLE ET PROPOSITION D’UNE METHODOLOGIE D’AUDIT D’UN FPCT Titrisation des créances hypothécaires : Cadre légal et comptable et proposition d’une méthodologie d’audit d’un FPCT SOMMAIRE Introduction générale ………………………………………….. PREMIERE PARTIE : CADRE LEGAL DE LA TITRISATION DES CREANCES HYPOTHECAIRES 12 Introduction de la première partie …………………………….. CHAPITRE

en 2013, ce qui explique le dynamisme de l’agrégat M1 de la zone euro. En France, les livrets ralentissent (+ 2,2 % en 2013, après + 9,4 % en 2012). L’encours des instruments négociables (constitué principalement des titres d’ organismes de placements collectifs en valeurs mobilières monétaires et des titres de créance négociables de durée ne dépassant pas 2 ans) se contracte nettement, dans la zone euro (– 16,2 % sur un an) comme en France (– 14,7 %). Principale contrepartie de l’agrégat monétaire

euro-méditerranéenne d’investissement et de partenariat Étude sur la promotion de l’épargne privée à long terme au Maroc MAROC- SECTEUR FINANCIER ETUDE : PROMOTION DE L’EPARGNE PRIVEE A LONG TERME BEI : Fonds Fiduciaire de la FEMIP Mai 2007 Rapport Final Rapport remis au titre du Contrat Cadre AMS/451- Lot 11- Demande de prestation de services N° FTF/MA/2006/01 1 MAROC- SECTEUR FINANCIER ETUDE : PROMOTION DE L’EPARGNE PRIVEE A LONG TERME BEI : Fonds Fiduciaire de la FEMIP Equipe