Titres Et Creances Negociables Au Maroc

– Support de cours (S4) Omar BELKHEIRI Sommaire Chapitre 1 : Le financement de l’économie marocaine I - Financement par les marchés de capitaux A - Marché financier B - Marché monétaire 1. Le marché interbancaire 2. Le marché de titres de créance négociables 3. Le refinancement auprès de Bank Al Maghrib C - Le marché hypothécaire II - Financement par les intermédiaires financiers A - Les banques commerciales B - Les sociétés de financement C - Les institutions de contrôle D - Les organes de

Financière – Support de cours (S4) Omar BELKHEIRI Sommaire Chapitre 1 : Le financement de l’économie marocaine I - Financement par les marchés de capitaux A - Marché financier B - Marché monétaire 1. Le marché interbancaire 2. Le marché de titres de créance négociables 3. Le refinancement auprès de Bank Al Maghrib C - Le marché hypothécaire II - Financement par les intermédiaires financiers A - Les banques commerciales B - Les sociétés de financement C - Les institutions de contrôle D - Les organes de

procurer des ressources financières sur le marché financier en émettant un emprunt obligataire à long terme divisé en un certain nombre de parts qui vont être souscrites par un nombre important de préteurs. Ceux-ci se portent acquéreurs des titres négociables émis par l'entreprise dans le cadre de son émission d'emprunt. Ils deviennent par la même occasion détenteurs d'obligations qui sont assorties d'un coupon représentant le taux d'intérêt de l'emprunt émis par l'entreprise. A l'échéance de l'emprunt

financer leur développement et des détenteurs de capitaux (on peut faire un parallèle entre le marché primaire et le marché du neuf). Le marché secondaire tient plutôt le rôle du marché de l'occasion où les différents intervenants peuvent s'échanger les titres, c'est ce marché qui est bien sur le plus actif puisqu'il s'échange des millions de Dirhams par jour à la bourse de Casablanca. La bourse joue donc un rôle primordial dans l'économie contemporaine, les entreprises y trouvent une partie des capitaux

forme un système bancaire piloté par une banque particulière nommée la « Banque Centrale ». Cette dernière s’occupe du contrôle du marché bancaire, assure l'émission des billets et définit la politique monétaire du pays. La banque peut, aussi bien au Maroc que dans les autres pays, jouer un rôle dans l’évolution et l’épanouissement de l’économie du pays, surtout lorsqu’il s’agit de l’esprit concurrentiel et compétitif des entreprises ainsi que leur ouverture au niveau international. C’est pour cette

Introduction 2 I. Le marché monétaire 3 1. Le marché interbancaire 3 2. Le marché des titres de créances négociables 5 3. Les opérations de la banque centrale au sein du marché monétaire 5 II. Le marché des changes 7 1. Les acteurs du marché des changes 7 2. Les opérations de change 9 3. Le taux de change 10 4. Les interventions des autorités monétaires dans le cadre du marché des changes 15 5. Le Maroc peut-il se permettre un régime de change plus flexible ? 15 Conclusion 17 Bibliographie

Française 11 Chapitre 2 : La titrisation des créances au Maroc 14 Section 1 : La nature juridique et la finalité du FPCT 14 Section 2 : Les intervenants dans une opération de titrisation 18 Chapitre 3 : Titrisation, réglementation et crise financière 20 Section1 : Le rôle de la titrisation dans la crise actuelle 20 Section2 : Réformer la titrisation 23 Conclusion 24 Annexe1 : Opérations de titrisation CIH 25 Annexe2 : Exemple de titrisation des créances hypothécaires 29 Bibliographie 30 Introduction

études supérieures au Maroc et à l’international Réalisé par : AJJAGHD Nassim Encadré par : M. BENHAYOUN SADAFI Adil (Administrateur Directeur Général d’ETIC CONSULT) Durée du stage : du 21/06 au 30/07/2010 Rapport de stage Page 1 SOMMAIRE REMERCIEMENTS……………………………………………………………3 I) II) Présentation d’ETIC CONSULT……………………………………4 Présentation de l’étude réalisée durant le stage……………………..6 1) Les différentes bourses d’études supérieures :……………….6 1-1- Au Maroc……………………………………………..

Introduction Depuis son indépendance, le Maroc a toujours tenté de doter son économie nationale d’un système financier performant et équilibré en vue d’accompagner les différents chantiers de développement économique et social et d’assurer un dispositif financier adéquat répondant aux attentes des acteurs économiques. Ainsi, plusieurs réformes ont été entreprises notamment celles visant le secteur bancaire, la bourse de des valeurs et d’une manière générale l’environnement financier pour remédier

ACTIFS ET LEURS NOTATIONS 14 III-Titrisation dans le monde : 17 3.1 EVOLUTION REGLEMENTAIRE 17 3.2 EUROPE VS ETATS-UNIS 19 3.3 TITRISATION A L’ORIGINE DE TOUS LES MAUX 20 IV-La titrisation au Maroc 25 4.1 EMERGENCE 25 4.2 REFORME DU CADRE JURIDIQUE 25 4.3 CESSION DES CREANCES 29 4.4 RECOUVREMENT 29 4.5 CONTROLE 29 4.6 ETATS DES LIEUX 29 4.7 NORMES COMPTABLES APPLICABLES A LA TITRISATION 30 4.8 FISCALITE 32 4.9 NOUVELLES OPPORTUNITES 33 V- CONCLUSION 35