Titrisation

POURQUOI UNE NOUVELLE REGULATION POUR LA TITRISATION ET LAQUELLE ? I. INTRODUCTION Du fait des exigences de solvabilité et de gestion des risques, les établissements s bancaires ont été conduits à transférer une grande part des risques qu’ils créent, via des opérations de titrisation. Ainsi, à partir de la titrisation, à une nouvelle classe d'actifs à été crée : les dérivés de crédit ou les produits structurés. La titrisation est un montage financier qui permet à une société, industrielle

LA TITRISATION On a un cèdant ( la banque) - Crédit hypothécaire ( portefeuille d'actifs) La banque crée une entité intermédiaire SPV(spécial purpose vechule) ou il y'a actifs (crédit hypothécaires )et passifs(obligations ) et lui prête de l’argent afin que le SPV lui achète des créances et la SPV va faire un pool ( créances, bons du trésors…) et le SPV va émettre une obligation (et dans cette obligation il y aura les créances et le pool) celle ci s’appelle un titre structuré qui est composé

Partie I : la titrisation : origine et contexte : 1-1la titrisation : un mécanisme mis au point aux Etats-Unis : 1-2 l’émergence au Maroc : 2. Définition du concept : 3. Les créances titrisables 3.1la nature des créances : 3.2l’exclusion des créances immobilisées, douteuses ou litigieuses 3.2.1- les créances immobilisées : 3.2.2- les créances douteuses : 4. Avantages et inconvénients de la titrisation : Partie II la pratique de la titrisation par la banque 1. Premiere generation: la

par des ressources finançant le cycle d’exploitation Avec la libéralisation du secteur bancaire Les banques doivent assurer le service du financement de l’investissement CDN pour le financement à MT des entreprises Marché hypothécaire et titrisation pour le LT Un crédit hypothécaire est une créance assortie d’une sûreté réelle, l’hypothèque, dont le but est de protéger le créancier contre l’insolvabilité de son débiteur et contre la concurrence d’autres créanciers éventuels. L’hypothèque

| Réflexion sur l’opportunité de titrisation des créances fiscales pour le financement du circuit du Trésor La titrisation des créances fiscales comme nouvelle alternative du financement du budget de l’Etat ? Soucieux de promouvoir en permanence la modernisation de sa législation financière et de créer les conditions propices à une véritable dynamisation du marché financier, le Maroc s’est doté en 1999 d’une loi relative à la titrisation des créances hypothécaires[1]. La législation

La titrisation Quelques définitions : 1-La titrisation de créances consiste à céder des créances à des tiers, c’est à dire à liquider une partie du bilan. (Joël bessis) 2-La titrisation d’une créance consiste à donner à cette créance la forme d’un titre incorporant le droit qu’il constate (Schmidt) 3-La titrisation des créances consiste en une cession des créances, par un établissement de crédit, une entreprise d’assurance ou la caisse de dépôts et consignations, à une entité qui finance

MEMORANDUM SUR LE MONTAGE D'UNE OPERATION DE TITRISATION Travail préparé par Antonio MARRA en vue de l'obtention du D.E.S en gestion des risques financiers année académique 1998/1999 Table des matières Table des matières 2 Présentation du mémorandum 4 Partie 1: GENERALITES SUR LA TITRISATION 5 1.1. Définition de la titrisation 6 1.2 Formes de titrisation 7 1.2.1 Les Commercial Papers (C.P.) 7

LA TITRISATION : ENJEUX ET OPPORTUNITES amélioration de la rentabilité de la banque. Par ailleurs, la titrisation peut aussi entraîner un abaissement du coût des ressources ; le financement s’effectue sous une autre signature – celle du FPCT – contre une classe d’actifs dont la qualité peut être rehaussée en y adossant certains mécanismes de couverture tels que : une assurance externe, des parts à amortissement séquentiel et/ou subordonné, un surdimensionnement etc. On obtient alors un FPCT qui

L’ABC DE L’ÉCONOMIE Qu’est-ce que la titrisation? faillance historiquement bas et la facilité d’accéder aux instruments de couverture encourageaient les investisseurs à prendre plus de risques pour obtenir un meilleur rendement. Beaucoup de prêts n’étaient pas comptabilisés dans le bilan de ceux qui les titrisaient, ce qui a peut-être encouragé les initiateurs à trier et surveiller moins strictement les emprunteurs, avec pour conséquence éventuelle une dégradation systématique des normes de

la titrisation oblige et amène les banques à mieux connaître le risque des entreprises et son prix de marché. L'avantage pour les entreprises ne réside pas dans un premier temps en une diminution des coûts du crédit mais en un accès au crédit facilité, un accès plus facile au financement à moyen et long termes, surtout pour les entreprises présentant des profils de risque relativement élevés, et dont des projets pourtant rentables peuvent aujourd'hui être considérés par les banques comme offrant