Toilettage

seulement européen, peut prendre deux ou trois ans ; • d’ici là, comme la question des risques de liquidité va rester pendante même lorsque la crise des subprimes sera finie, il faut intégrer plus qu’avant les considérations de liquidité dans le « toilettage » de Bâle II. Cela se justifie d’autant plus que les considérations de solvabilité et de liquidité, et les risques associés, sont fortement interdépendants. Accorder plus de poids qu’auparavant au risque de liquidité concerne les trois piliers de

juillet 1793) Mais il n'y eut pas de suite au projet de Daunou, car l'abbé Grégoire, partisan de «rectifications utiles», s'y opposa. Le débat s'envenima entre les tenants d'une refonte complète du système orthographique et les tenants d'un simple toilettage d'ordre cosmétique. Les projets de réforme audacieux pour faire du français une «authentique langue républicaine» furent remis à plus tard.  Jusqu'alors, on ne pouvait affirmer que l'interventionnisme linguistique était délibérément dirigé contre

000 25 000 000 25 000 000 995 000 000 3. Appui au plan de modernisation des douanes Activité B.3.1 150 000 000 Modernisation du cadre légal et réglementaire Elaboration des textes Services de 50 000 000 d'application du code et Consultants toilettage des textes 0 0 995 000 000 741 500 000 150 000 000 50 000 000 253 500 000 100 000 000 0 995 000 000 150 000 000 50 000 000 50 000 000 50 000 000 COMPOSANTE / Sous Composantes Publication du code général, des manuels de procédures

..... 60 8.8 SANTÉ ANIMALE ...................................................................................................................... 61 8.8.1 VÉTÉRINAIRES ............................................................. 61 8.8.2 TOILETTAGE CANIN ...................................................... 61 IX SERVICES ESSENTIELS ...................................................................................... 62 9.1 ÉLECTRICITÉ .........................................

territoire national, les commerces figurant au nombre des dérogataires de plein droit, ne peuvent plus désormais faire l’objet d’un arrêté de fermeture préfectoral. Il importe en conséquence, après avoir effectué un état des lieux, de procéder à un toilettage de tous les arrêtés antérieurs à cette disposition sur lesquels se fondent des décisions de fermeture. I - 31 6.2. Horaires d’ouverture des commerces de détail alimentaire Afin de tenir compte des rythmes de vie actuels et mettre le droit

place des activités dites de déplacement ou de substitution, on observe une dimunition de l’activation de l’axe corticotrope : Activité de déplacement : le comportement du sujet est sans rapport avec la situation conflictuelle (lissage des plumes, toilettage, balancement des jambes chez l'enfant en état de tension, ...) Activité de substitution : elle s'extériorise sur d'autres objets que ceux qui sont la source de l’agression (agression d'un congénère lors d'une situation de conflit non contrôlée)

a opéré plusieurs modifications. Celles-ci sont : L'inscription dans le Traité du Comité politique et de sécurité, l'introduction des coopérations renforcées dans le deuxième pilier, L'extension du recours au vote à la majorité qualifiée et Un «toilettage» de l'article 17 relatif à la Politique européenne de sécurité et de défense (PESD) pour prendre en compte les évolutions enregistrées dans le domaine de la défense européenne. - le projet de traité constitutionnel : soumis au référendum

leur forme actuelle, du flou de leur champ d’application, ou de la disparition des travaux cités, la liste des travaux dangereux interdits doit être actualisée pour tenir compte de l’évolution des techniques et des conditions de travail. Ce toilettage permettra de retirer de la liste les travaux dont l’inscription s’avère désormais inutile et de tenir compte de la réglementation européenne, tout en maintenant l’interdiction stricte de certains travaux. Les mêmes règles seront applicables à

retenue repose sur quatre axes de développement et s’inscrit dans la continuité des enjeux et des recommandations présentées. 1 Axe de recentrage juridique Sur le plan des textes juridiques, il est souhaitable de procéder à un recentrage et à un toilettage de l’ensemble des textes tant des lois, des ordonnances, et des décrets que des arrêtés afin d’harmoniser leurs contenus et d’accentuer l’orientation favorisant une tutelle moins pressante, au rythme de l’émergence de collectivités locales témoignant

demande faire son effet. De même, la bourse a été revisitée de fond en comble comme prélude au lancement de grandes opérations de privatisation (La Samir, La CTM .. .). Progressivement, les mécanismes de financement du Trésor ont également subi un toilettage. Cette réforme se faisait ainsi dans le but (déclaré) de permettre l'accès au financement à toutes les entreprises. Dix ans après, qu'en est-il réellement? Une étude récente de la Direction de la politique économique générale du ministère des Finances