Tp Svt 1ere S

ET ORGANISATION JUDICAIRE I. Définition : La procédure constitue le droit au procès, c’est la méthode du procès. C’est la branche du droit qui organise la résolution des litiges d’intérets privé par les juridictions civiles. Elle se déroule le plus svt ds un contexte conflictuel ou contentieux. L’application des régles de procédure est ce qui permet à l’Institution judiciaire de rendre des décisions qui puissent être tenues pour justes par le justiciables. II. Les caractères de la Procédure civile

communisme religieux. Christ: prolétaire. On cherche à créer communautés cabétienne US (terre d'utopie). Croyance nature humaine. Le socialisme en 1848 certaine religiosité: Christ prolétaire, Pierre Leroux La revue Sociale. Inventeur du mot "socialisme"/ 1ère traduction Goethe Souffrance du jeune Werther.// Philippe Buchez revue L'atelier. Partisan socialisme chrétien - autogestion = Proudhon. Réel idéalisme : croient en bonté nature humaine/ optimisme (=Louis-Napoléon Bonaparte L'extinction du Paupérisme

va reconnaître la liberté d’enseignement, l’indépendance des prof d’université (20 janvier 84 ) comme PFRLR Un grand auteur Jean Rivero écrit un article : «  les PFRLR , une nouvelle catégorie constitutionelle? » (Dalloz 1972, page 265 ) -1ère question : quelle Rép ? -2ème : quelles lois ? - 3ème : quels principes? La jurisprudence du CC va éclairer ces questions ds une décision du 20 juillet 88 : lois d’amnistie. 3 conditions principales pr être PFRLR : - consacré implicitement

catalogue des formations. Informatique dès janvier 2011 Transport > ENSM - Ecole nationale supérieure maritime (ex-ENMM - Ecole nationale de la marine marchande) Centre du Havre Sainte-Adresse - 76310 Dès janvier 2011 Brevet de capitaine de 1ère classe de la marine marchande ✆ 02 35 54 78 00 http://site.hydro.free.fr Demande de dossier d’inscription sur le site ou à l’école à partir de janvier 2011 Concours : courant mai 2011 de janvier à avril 2011 > Institut national des transports internationaux

Elle crée de nvlles organisations qui persistent de nos jours : tribunaux de district (TGI), juge de paix (juge d’instance). Les seuls juridic qui persistent de l’ancien régime st les tribunaux de commerce. De nbreuses règles vont ê abandonnés car tp d’idéologie révolutionnaire. L’élection des juges avaient été prévues par la C° de 1791, c’est ds l’idée de séparation des pvrs. Mais le fait d’ê élu ne donne pas de comp particulière. Le système de l’élection est encore pratiqués ds certains pays (EU)

désigne le rouleau par opposition au rouleau. Ces codes avaient une ambition modeste car ils voulaient simplement simplifier la vie des praticiens. 2ème code est le code Théodosien dut à l’empereur Théodose II qui date de 438 ap jc. Texte important car 1ère compilation officielle. Son objectif est de rassembler toutes les constitutions impériales jusqu’à Constantin au 4ème siècle. Ce code va rester en vigueur jusqu’à la chute de l’empire romain d’occident en 476 mais par la suite il sera aussi utilisé

principe de l’opposabilité du contrat aux tiers. La JP admet aujourd’hui l’application de ce principe de manière très large et considère en particulier qu’elle ne nécessite pas que le débiteur contractuel a lui mm manqué à ses obligations => arrêt 1ère ch.civ 26/01/1999. Illustration intéressante 17/10/00 => un contrat d’édition avait été conclu entre l’auteur d’un livre sur la princesse Diana et deux sociétés d’édition anglaise + française. Avant diffusion en France, l’hebdomadaire Voci publie un

à l’usage. - En ce qui concerne le CI, les usages permettent d’unifiés du dt rapidement que ne le font les traités internationaux signés par les états. L’usage comm doit ê général et constant, peut importe le cadre territorial de son application. Svt, il est limité à une place déterminée ou une place géographique. Un usage est composé de 2 élmt : - élmt matériel : répétition d’un comportement ou une pratique commerciale - élmt psychologique : conscience par le commerçant du caractère obligatoire

LE PETROLE LE PROCESSUS DE RAFFINAGE Du brut aux hydrocarbures, le ptrole, 1ere source dnergie mondiale Sommaire Introduction Prsentation du ptrole, son histoire, son importance actuelle. I. Lorigine du ptrole La formation Transformation de sdiments organiques en ptrole. Lexploitation Rcolter lor noir par tous les moyens. II. Le processus de raffinage Les procds de sparation La 1ere tape dans la transformation du brut. Les procds de conversion Faire un produit lger partir de molcules lourdes. Les

un sujet donné. (ex : Information sur la culture des plantes) 19°S (fin) : au sens des nouvelles, de l'actualité (information du jour = nouvelle d'actualité qui sont portées à ma connaissance) Dans ce cours, utilisation du 3eme sens. On parle svt ajd des métiers de l'information et de la communication. → métiers de l'information : métiers qui renvoient au sens de métier de la documentation, des bibliothécaire et ceux qui renvoient à la production des nouvelles, d'actualité : les journalistes