Traité de Paris

OUVRAGES 1. BEGG. D., FISCHER.S., Macro économie, Paris, Ediscience internationale, 1996, 438 pages. 2. BRANGER J., Traité d'économie bancaire, tome 1, Paris, PUF, 1968, 422 Pages. 3. BRANGER J.P, Traité d'économie bancaire, tome 2, Paris, PUF, 1968, 514 Pages 4. AZAM J.P, Théorie macro-économique et monétaire, Paris, Nathan, 1986, 320 Pages 5. COLLARD G., Technique, contrôle et organisation bancaire, Bruxelles, 1947, 259 Pages 6. DE BRUYNE, Politique et gestion des finances

signé le 11 novembre 1918 n'est que l'introduction de l'établissement de la paix qui s'étend plus d'un an jusqu'à la signature du traité de Versailles le 28 juin 1919. Entre les deux dates, les puissances s'emploient à rédiger un document officiel rassemblant les sanctions appliquées aux vaincus. Sous l'égide du président Woodrow Wilson, qui décide de se rendre à Paris (c'est la première fois qu'un président américain se rend en France), trente-deux délégations se réunissent. On compte parmi elles

États-Unis et l’Italie _ annoncent leur intention de se réunir au plus vite dans le cadre d’une première conférence de paix convoquée pour le 18 janvier 1919 à Paris. L’objectif des Alliés est alors d’élaborer le futur traité de paix imposé a l’Allemagne. De plus, le président américain Thomas Woodrow Wilson entend profiter de la conférence de Paris pour poser les fondements d’une Organisation internationale censée favoriser de nouveaux rapports entres les États et empêcher tout retour d’une folie meurtrière

européenne fut : a) Jean Monnet b) Léon Blum c) Charles de Gaulle d) Edouard Herriot 2. Le traité CEE a été signé par : a) 12 Etats b) 6 Etats c) 15 Etats d) 28 Etats 3. Le traité de Maastricht était aussi appelé : a) Traité sur la coopération européenne b) Traité sur le fonctionnement de l’union européenne c) Traité de l’acte unique d) Traité sur l’union européenne 4. Quels pays ont repoussé le projet de traité établissant une Constitution pour l’Europe ? a) La Grande-Bretagne et l’Irlande b) La

INTERNATIONALE OU ESSAI SUR LA THEORIE DE LA DESOUVERAINISATION DE L’ESPACE REPRESSIF INTERNATIONAL)1 INTRODUCTION Lorsque, le 6 juin 2003, s’adressant aux énarques, ainsi qu’aux actuels pensionnaires de l’Ecole nationale d’administration à Paris, le Procureur des Tribunaux internationaux pour l’ex-Yougoslavie et le Rwanda, Carla Del Ponte, mentionnait avec véhémence que « le concept de justice internationale n’était pas tout à fait neuf »2, elle n’avait nullement ignoré que l’intérêt que suscite

LES POLITIQUES DE GESTION DES DECHETS DE LA VILLE DE PARIS SONT-ELLES DURABLES ? I. LES POLITIQUES MISES EN PLACE PAR LA MAIRIE DE PARIS a) Historique……………………………………………………………………………..3 b) Règlementations………………………………………………………………………4 c) Avant le traitement : la collecte………………………………………………………7 d) Les différents procédés de traitements des déchets…………………………………..10 e) Que deviennent les polluants ? L’exemple des piles…………………………………13 f) Stratégies et objectifs du SYCTOM…………………………………………………

Cottret M., Culture et politique dans la France des Lumières (1715-1792), Paris, Armand Colin, 2002 Chapitre 1 : Un souffle nouveau Chapitre 2 : Continuités et normalisation Chapitre 3 : Confort, confiance et modération Tout commence bien pour Louis XV avec Fleury jusqu’en 1743. Le jeune roi est pacifiste et Fleury maintient l’alliance anglaise, la guerre de succession de Pologne (1733-38) à laquelle elle ne participe presque pas lui assurera la possession de la Lorraine et en 1739

arrêté en 1634 afin de ne pas dévoiler certains événements futurs dont les Lames seront, possiblement, les acteurs. 1610 16 janvier : Paix de Lyon 13 mai : Couronnement et sacre de Marie de Médicis 14 mai : Assassinat d'Henri IV par Ravaillac, à Paris, rue de la Ferronnerie, Louis XIII devient roi 16 mai : Proclamation de la régence de Marie de Médicis 17 octobre : Sacre de Louis XIII à la cathédrale de Reims 1615 25 novembre : Louis XIII épouse Anne d'Autriche à Bordeaux 1622 Siège de la ville

». (2) Les droits subjectifs n'englobent pas tous les cas où un individu peut avoir raison devant les tribunaux, mais les hypothèses où il dispose de la protection judiciaire (Droit subjectif et situations juridiques, P. Roubier, Dalloz, 1963, Paris, Coll. Philosophie du droit). Cf. art. 30 NCPC : « L'action est le droit pour l'auteur d'une prétention d'être entendu sur le fond de celle-ci afin que le juge la dise bien ou mal fondée ». (3) Dans un sens large, l'action en justice tend à englober

pour tous ses membres un progrès économique et social, notamment grâce au marché intérieur. L’UE repose sur des textes, les traités, qui sont supérieurs aux droits nationaux et qui sont la base de tous les textes communautaires en vigueur. Après l’échec du traité constitutionnel en raison du vote négatif des Français et des Néerlandais, c’est toujours, à ce jour, le traité de Nice qui est en vigueur. L’histoire de l’Union européenne L’Europe s’est bâtie sur un socle commun d’idées et de culture issu