Transitaire Problématique

3 OPTICAL 25, avenue des lilas 38 000 OYONNAX France  00 33 4 26 49 25 20 Fax : 00 33 4 26 49 25 29 www.optical.com ANNEXE 7 CAS N° 2 : Cas TAIPEI - IMPORT AERIEN La cotation chez le transitaire  la réponse à une demande de cotation import/FCA Taïpei Vous êtes stagiaire chez MEDE transitaire localisé sur Roissy. Répondez à la demande de cotation import de l’entreprise TAIPEI en prenant en considération les éléments d’information ci-après communiquées. (Cotation aérienne import Taïpei

l’ensemble des transporteurs passant par le département de départ qu'on a choisi. Deuxième alternative : Recherche générale 1. Nom de la société 2. département Commissionnaires : Ici on doit mentionner d’abord : Type (groupage affrètement, transitaire, transports aériens ou maritimes, ……) ensuite le département de départ et finalement le département ou pays d’arrivée. Logistique : Ici on doit mentionner d’abord : Activité (préparation de la commande, gestion des stocks de distribution, ….)

auprès de EACCE pour se conformer aux normes de qualité d’emballage requises à l’exportation des agrumes et primeurs, poissons et fleures … 2- Formalités Douanières : Les Formalités Douanières sont, dans la plupart des cas, affaire de transitaire, il s'agit de: - La Conduite des marchandises en douane : c'est la formalité qui consiste à présenter, dans les 24 heures qui suivent leur arrivée, les marchandises aux services des Douanes par le moyen d'un document représentant la partie

estimé du stockage Chez l'expéditeur Chez le destinataire Sécurité 28/01/2011 Du transport Du délai Choix Mode de Transport 1 2 3 Le choix des intervenants Avantages Transport pour compte propre Faire appel à un transporteur Faire appel à un transitaire • • • • Autonomie Moyen de transport adapté Pas d'intermédiaire Négociation directe du prix • Contraintes Rentabilisation difficile Peu adapté au multimodal Prix pas toujours les plus bas Il faut choisir le bon Surveillance des prestations

opérations directement liés au commerce international à l’import et/ou à l’export : - Entreprise d’import-export, - entreprise de négoce, - société de services internationaux (audit, conseils, ingénierie), - transitaire maritime, commissionnaire de transport, - transitaire aérien, - compagnie maritime, - banque (service étranger), etc. 5. Travaux qui peuvent être confiés dans le cadre des objectifs précisés : Voici quelques exemples d’actions caractéristiques par type de lieu

nécessaires au déplacement de marchandises (…) en son nom (….) » Ch. Com. 16 fev 1988. Il est libre de choisir les voies et moyens (à la différence du contrat avec un transitaire): le mode de transport et l’entreprise de transport. Beaucoup de contentieux encore sur cette question : parfois commissionnaire dit que n’était que transitaire car son client lui a donné une liste d’entreprise, et pour CA s’agissait d’une liste indicative. Quand un transporteur sous-traite il devient de facto un commissionnaire

(certificat d’assurance, titre de transport mentionnant les réserves, le rapport du commissaire d’avaries, montant de la déclaration et pièces justificatives). L’assureur verse les indemnités puis se retourne le cas échéant contre le transporteur ou le transitaire s’il s’avère que leur responsabilité est impliquée.

150000 boites de A et 10000 boites de B. Le poids brut de la boite A est de 250 grammes et la boite B est de 500 grammes. Vous êtes responsable de la logistique amont et vous devrez assurez la livraison des marchandises : Travail demandé : a) Votre transitaire habituel ne maitrise pas parfaitement le Marché européen. Quels sont les risques de l’opération achat EXW des articles A et B. b) En se basant sur les données produits et les données de transit de l’annexe suivant, estimer le prix DDP FES. c) En

->documents(facture/c.u.r.i/liste de colisage...etc.). ->lettre de transport aérienne Tous ces documents sont fournis par : ->agence export -> Transitaire ->les clients -> les agences internes (Sfax/Djerba/Monastir/IDE…etc.) 2- Classements des documents dans les cases suivent leurs destinations : Ex : - JFK : Amérique - EWR : London

dépasser la tolérance en charge. Sauf rares exceptions, celui qui a de la marchandise à faire transporter, le chargeur et qui veut utiliser le conteneur, ne passe jamais directement un contrat avec un transporteur. Il s’adresse à un intermédiaire : transitaire-groupeur. C’est ce dernier qui loue les conteneurs à une compagnie de transport. Il refacture ensuite au chargeur en ajoutant sa marge. Le tarif de louage, pour un trajet donné, est fourni pour le conteneur complet (box rate ou tarif à la boite)