Transport Marchandise Voie Maritime

Université Hassan IICASABLANCA Master Management et droit de transports internationaux des marchandises Les principaux risques du Les principaux risques dans le commerce international commerce international Presenté par: Yassine TiTWANI Mohamed ELABDELLAOUI Encadré par: M.H. TOUITI introduction •  commerce international : l’ensemble des échanges internationaux de biens et de services. • Risque : Le risque est une attitude pouvant déboucher sur une dégradation de la situation, généralement le

Incoterms. L'évolution des techniques de transport, de manutention, de transmission des données et des pratiques commerciales l'a conduite á les mettre à jour et à les modifier. Des révisions ont ainsi été opérées en 1953, 1967, 1974, 1976, 1980, 1990 et 2000. Les incoterms définissent ainsi les responsabilités et les obligations d'un vendeur et d'un acheteur dans le cadre de contrat commercial international, notamment en ce qui concerne le choix du mode de transport,du paiement des frais de manutention

dédouanement des marchandises au Maroc I. Le circuit en bref II. Les différents régimes de dédouanement à l'import et à l'export 1- L'importation a-régime de droit commun mis à la consommation b- le régime économique 2 -L'exportation 3 -Les marchandises considérées abandonnées en douanes 4-Exemple illustrant le circuit III - Les différents circuits de dédouanement Magasins et aires de dédouanement: une nouvelle plate forme de dédouanement des marchandises au Maroc I-Conditions

I/- Législation et réglementation des transports intérieurs et internationaux PRINCIPES GENERAUX DU DROIT • Principaux domaines du droit • Droit civil, droit des contrats • Droit public et institutionnel TRANSPORT ET LOGISTIQUE T.TALBI 1 1 DEFINITION ET SOURCE DU DROIT TRANSPORT ET LOGISTIQUE T.TALBI 2 2 Définition du droit Le droit est l’ensemble des normes hiérarchisées, générales et impersonnelles, résultant de la loi, de la coutume de la jurisprudence. Il a

LES TRANSPORTEURS I] 1. Le transport maritime consiste à déplacer des marchandises ou des hommes par voie maritime. Un tel déplacement ne serait possible sans l’intervention d’un certain nombre d’acteurs, je vais donc vous en expliquer qqlns : C'est la personne qui s'occupe à proprement parler du transport maritime. Qu'il soit propriétaire, exploitant ou simple affréteur, c’est-à-dire loueur d'un navire, son rôle est de transporter les marchandises d'un point A à un point B par la mer, en

Droit de douane : 27 500 * 0.08 = 2 200€ 3) Assiette TVA : valeur de libre pratique (LP) + Transport int. = 27 500 + 2 220+ 750 = 30 450€ 4) TVA = Ass*20% Somme à verser aux douanes. Montant TVA + droits de douane Exo 2 : 1) 60*1000 = 60 000€ Attention aux temps de conversion  2) CPT : Valeur FCA + Frêt Frêt : 1 400*3=4 200€ FCA : 60 000€ CPT : 64 200€ CIP = CPT+ass 3) Assiete TVA à Colmar : Frêt transport int. + valeur en douane (CIP) + droits douane = 72 055€ 4) Montant TVA : 72 055*0.07 = 5 044

 Organisation du Transport 2ème année Transport & Logistique Sommaire Introduction générale 4 Chapitre 1 : L’organisation générale et marché des transports. 6 I. Contribution du secteur transport à la croissance économique 6 II. Organisation générale des transports et marché des transports 8 III. - Rôle de l’Etat, les organisations professionnelles 11 IV. - Histoire et évolution de la politique des transports 12 V. Les conventions internationales, les institutions spécialisées des Nations-Unies

un contrat de vente avec la société Y implanté en France. La marchandise vendue : * Désignation : Pièce en cuire, meuble en cuir. * Référence : 09875587 * Quantité : 1000 Pièces * Poids : 2000 KG * Prix : 300 000 DH Dans le contrat de vente nous nous sommes convenu aux conditions suivants : * Mode de transport : Par voie maritime, vu la nature, la quantité et le poids de la marchandise. Le transport maritime semble le plus adapter * Mode de paiement : Le crédit documentaire

Ecole supérieur de transport et de la logistique Rapport de stage: Gestion des MEAD (Plate forme MITA) Réalisé par : Mlle. Ahlam ZIANE Mr. Mohamed SADIK Encadré par: Mr NOUR Abdelhak 1 Table des matières Dédicace ........................................................................................................................................................................... Remerciement ................................................................................................

commerciale et logistique directe avec un port maritime. Le terme ne doit pas être confondu avec celui de  « Port à sec »  qui désigne simplement des aires de stationnement de bateaux, notamment de plaisance, à terre, en dehors de leur période de navigation. Le port sec est donc un site  intermodal  situé à l’intérieur des terres. Il peut utiliser l'ensemble des modes de transport terrestre (rail, route, fluvial) et il propose les