Trésor des Chartes

ce titre était réservé aux dieux. Il fait d'Octave Auguste le premier empereur romain de l'histoire. Réforme de l’armée Auguste réforme l’armée, qui devient définitivement une armée de métier, poursuivant ainsi la réorganisation de Marius. La charte militaire (conditio militiae) lui donne son statut légal : service de 12 ans pour les prétoriens, de 16 ans pour les légionnaires (porté plus tard à 16 et 20 ans), solde, libéralités variées, dotation en argent ou en terre le jour de la libération

La Constitution française actuelle date du 4 octobre 1958. Cette Constitution renvoie dans son article premier aux textes suivants :  la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789;  le préambule de la Constitution de 1946;  la Charte de l'environnement de 2004. _ Les lois suivantes ont été publiées dans le Journal officiel du 10 août 2010 :  LOI n°2010-930 DU 9 août 2010 portant adaptation du droit pénal à l'institution de la Cour pénale internationale.  LOI n°2010-819

sources historiques Elles sont originaires de l’Angleterre. Elles sont produites par les trois textes suivants: la grande charte du 15 juin 1215 : elle a donné le premier principe financier à savoir le consentement à l’impôt. elle précise « qu’aucun revenu ne sera levé dans le royaume si ce n’est par le conseil commun du royaume». Cependant, la grande charte ne soumettait à autorisation que les recettes directes et extraordinaires, autorisation que le roi contournait en créant des impôts

secrétaire de la sœur du roi, la Duchesse d'Alençon. C'est là qu'il va rencontrer des penseurs réformistes, composant ballades, épitres, rondeaux... En 1516, il est emprisonné pour avoir mangé « lard en carême » et est emmené à la prison de l'évêque de Chartes, puis est relâché. En 1527, il est de nouveau arrêté pour avoir tenté de faire échapper un prisonnier aux sergents, mais demande libération auprès du roi dont il a l'appui. Il y a un compromis dans l'affaire des Placards en 1531, qui oblige Clément

les charges, chanson de geste, poème,... . 3 grande catégories: – de texte narratif, – documents normatifs de nature juridique (doc qui édicte des normes: règle qui est fixe comme des ordonnances, règlements, édits) – documents de la pratiques (charte, cartulaire,...). Résumé de l'auteur: portrait opposé de 2 rois, l'un de modèle Édouard 3 car bien conseillé car ils écoutent les nobles, il est généreux avec ses soldats, son courage au combat alors que Philippe 6 paraît être d’après jean le bel:

L'ONU est fondée en 1945 en remplacement de la Société des Nations, qui n'avait pas tenu son rôle en n'évitant pas laSeconde Guerre mondiale, pour mettre fin aux guerres entre les pays et pour fournir une plateforme de dialogue. En vertu de sa charte précisé dans l'article 1, l'ONU s'efforce d'être un lieu où se bâtit un avenir meilleur pour tous et cela à travers quatre objectifs : • maintenir la paix et la sécurité dans le monde • développer les relations amicales entre les nations

étatique de l’antiquité continue d’utiliser cette procédure (Grèce, Perse et Rome).L’Empire romain organisé de manière moderne va mètre en place une administration de finance publique très spécialisé (le « FISC » venant du latin « fiscus » désignant le trésor de l’Empereur).les monarchie européenne et en particulier la française qui développe la première forme d’état centralisé moderne dégage également parfois le prélèvement obligatoire, les ressource nécessaire leur actions. Toutefois les procédures de

Admises PROD: Production PV: Procès Verbal QCI: Questionnaire de contrôle interne REF: Référence RlB: Relevé d'Identité Bancaire SFC: ServÎce Financier et Comptable SA: Société Anonyme T'FtA: Tableau des Forces et faiblesses Apparentes TRESO: Trésorerie AG ES C AGCI: E U EQ TH O LI IB -B UEMOA: Union Economique et Monétaire Ouest Africaine Anatole SAMANDOULOUGOU, MPCGFz• 2""'" promotion. CESAG ÎÎÎ Elaboration des procédures liées au cycle de la trésorerie de Nsia Sénégal

pendant une période de dix (10) ans à compter de : • la date de clôture de l'exercice ou l’année de leur rattachement pour les contribuables assujettis à l’I.S, à l’I.R et à la T.V.A ; • la date de clôture de l’exercice ou l’année du versement au Trésor pour les personnes physiques ou morales chargées d’opérer la retenue à la source. 3. LIEU DE CONSERVATION Conformément aux dispositions de l’article 211 du C.G.I., les documents comptables et les pièces justificatives précités doivent être conservés

Introduction : Le Ministère de la Jeunesse et des Sports assure l’exécution de la politique et de l’action gouvernementale en matière de la jeunesse et des sports. Dans le secteur de la Jeunesse: Conformément aux dispositions de la Charte de Jeunesse et aux orientations de la Politique Nationale de la Jeunesse de : Contribuer à la coordination des actions interministérielles concernant la Jeunesse ; Contribuer au programme national de lutte contre l'illettrisme en soutenant les actions