Troisième circonscription du Rhône

en lignes (Internet, intranet de l’établissement, blogs). Programme 7 2. La France contemporaine - Géographie et Éducation civique (12 h) Question obligatoire (A) Notions Commentaires et Sujets d’étude (B) A – Comprendre les - Circonscription Cette question permet : territoires de proximité (8 h.) administrative - de s’interroger sur ce que sont les territoires de proximité des Français ; - Décentralisa- d’étudier le maillage territorial de la France et sa pertinence ; tion et

10]. La superficie de la France est de 670 922 km², ou 547 030 sans comptabiliser l'outre-mer[3]. Elle est le 41e plus grand État du monde par sa surface terrestre[3] et le deuxième par sa zone économique exclusive[4]. Elle est en outre le troisième plus grand pays d'Europe, après la Russie et l'Ukraine (deuxième si on inclut les territoires hors d'Europe), et le plus grand de l'Union européenne[3]. Son territoire métropolitain continental s'étend sur environ 1 000 km du nord au sud et d'est

(pouvoir législatif), pouvoir qui s’exerce dans la vie interne de l’Eglise sous forme de textes nommés les décrétales du Pape ; il est le chef de l’Eglise, mais il y a en dessous de lui une hiérarchie ecclésiastique : Chaque évêque dirige une circonscription ecclésiastique, le diocèse. Enfin, un clergé inférieur dirigé par l’évêque dans chaque diocèse ; le clergé séculier (vit dans le siècle, au milieu des fidèles, soient les prêtres des paroisses dans le diocèse) ; ainsi que le clergé régulier (formé

voilée suivant une formation CFA au sein d’un lycée public subit régulièrement des remarques et des provocations concernant le port du voile, nov-09 ses jupes longues…de la part de son employeur, ses collègues de travail et d’employés du lycée. Dans le Rhône, une femme voilée postulant auprès d’une agence de garde d’enfants, est interrogée sur la signification de son couvre-chef, informée que cela pourrait être nov-09 rédhibitoire pour certaines familles, et voit porter sur son dossier informatique la

Larousse Illustré, 1898-1907, article « France », paragraphe « Constitutions ». Les lois constitutionnelles de 1875[Note 1] sont les trois lois votées en France par l'Assemblée nationale entre février et juillet 1875 qui instaurent définitivement la Troisième République (auparavant, elle n'avait été qu'ébauchée par des lois qui répondaient à des problèmes ponctuels — comme la loi Rivet, ou encore la loi du 20 novembre 1873, par exemple). Trois lois constitutionnelles viennent organiser le régime républicain :

industriel et commercial. S'il s'agit d'un service public à caractère administratif, vous répondrez à la question X : l'acte A est un acte administratif; j'ai affaire à un contrat administratif - T.C., 25 mars 1996, Préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône et autres c/ Conseil de prud'hommes de Lyon - ou arrêt Berkani. Si, en revanche, il s'agit d'un service public à caractère industriel et commercial et si l'agent recruté n'est ni un comptable public ni le directeur de l'ensemble des

anciennes paroisses, et le département, créé par l’assemblée constituante en 1790. Il existait des relais intermédiaires : l’arrondissement, né aussi en 1790, qui avait des compétences réduites, et le canton, qui n’est plus aujourd’hui qu’une circonscription électorale pour les conseils généraux (= le département). Mais arrondissements et cantons ne sont pas des collectivités territoriales. Ils n’ont pas la personnalité juridique (morale) et l’arrondissement a à sa tête non un élu mais un représentant

maîtrise de la procédure législative. C’est lui qui va avoir entre ses mains le processus de vote de la loi. L’autre innovation c’est le fait que le 1er Ministre est nommé par le Président de la République (il était avant choisi par le Parlement). Troisième innovation ; la Constitution de 1958 confie au Gouvernement des pouvoirs non négligeables et notamment celui de déterminer et de mener la politique de la Nation. I) L’organisation de la Nation A) La structure du Gouvernement La structure du

société de la seconde moitié du 18ième siècle est une société qui connait une crise profonde et multiforme (dans tous les domaines). Les crises sont à la fois institutionnelles, idéologiques et une crise économique et sociale qui est seulement au troisième rang donc. 1. La crise des institutions A partir du 16ième siècle la monarchie française devient une monarchie absolue, la monarchie affiche clairement une volonté centralisatrice, le pouvoir est très centralisé a la cours du roi, on va amoindrir

heurté, juxtaposant de hautes montagnes (Jura, Alpes, Pyrénées) et des plaines peu étendues, étroites et encaissées (plaines du Languedoc et de Provence, Sillon alpin, couloir de la Saône et du Rhône). Une ligne presque continue de hauteurs sépare nettement ces deux ensembles. Dominant le sillon du Rhône et de la Saône depuis le Sud des Cévennes jusqu’au Sud des Vosges, en passant par les plateaux bourguignons, cette ligne de hauteurs coupée de rares passages, sert de zone de partage des eaux